Problème avec la dde
nicole
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Ratatouille -
Ratatouille -
Bonjour,
Aprés un entretien téléphonique avec le directeur de la DDE de CHATEL-GUYON (AUVERGNE , puy de dôme 63), il s'est avéré que ce Monsieur n'aime pas les maisons fustes (rondins non usinés, arbres justes écorcés) ni les toitures prairies donc pour mettre plus de chances de notre coté nous avons supprimé la toiture prairie et mis des tuiles , mais l'architecte nous a implanté la maison sur le terrain , mais suite au dépot du permis de construire la DDE , le directeur nous a rappellé que se devrai être bon si on change la maison de place sur le terrain pour pas que cela fasse VERRUE (ces propres mots) dans le paysage.
La DDE veut nous obliger à changer notre maison de place sur notre terrain sous peine de nous refuser notre permis de construire , a-t'elle le droit??
merci , de me répondre rapidement nous le voyons demain.
Aprés un entretien téléphonique avec le directeur de la DDE de CHATEL-GUYON (AUVERGNE , puy de dôme 63), il s'est avéré que ce Monsieur n'aime pas les maisons fustes (rondins non usinés, arbres justes écorcés) ni les toitures prairies donc pour mettre plus de chances de notre coté nous avons supprimé la toiture prairie et mis des tuiles , mais l'architecte nous a implanté la maison sur le terrain , mais suite au dépot du permis de construire la DDE , le directeur nous a rappellé que se devrai être bon si on change la maison de place sur le terrain pour pas que cela fasse VERRUE (ces propres mots) dans le paysage.
La DDE veut nous obliger à changer notre maison de place sur notre terrain sous peine de nous refuser notre permis de construire , a-t'elle le droit??
merci , de me répondre rapidement nous le voyons demain.
2 réponses
La DDE n'est qu'un service instructeur et ne fait qu'appliquer un règlement.
Elle instruit le dossier de demande de PC au vu d'un règlement local d'urbanisme.
C'est donc conforme ou non conforme vis à vis de l'urbanisme, un point c'est tout.
Le service instructeur vous signale que l'implantation du bâtiment risque de poser problème... tout simplement parce qu'il doit y avoir une clause en terme d'urbanisme concernant la cohérence architecturale et environnemental des lieux.
Vous ne respectez pas les règles, vous avez un refus, tout simplement... et ce n'est pas parce que le "Mosieur de la DDE" n'aime pas les maisons en rondins avec des toits en prairie !
Elle instruit le dossier de demande de PC au vu d'un règlement local d'urbanisme.
C'est donc conforme ou non conforme vis à vis de l'urbanisme, un point c'est tout.
Le service instructeur vous signale que l'implantation du bâtiment risque de poser problème... tout simplement parce qu'il doit y avoir une clause en terme d'urbanisme concernant la cohérence architecturale et environnemental des lieux.
Vous ne respectez pas les règles, vous avez un refus, tout simplement... et ce n'est pas parce que le "Mosieur de la DDE" n'aime pas les maisons en rondins avec des toits en prairie !
La législation juridique et financière évolue en permanence...
donc il a pas le droit de placer ma maison sur mon terrain?
merci de m'avoir répondu et de me répondre encore