Demande de transfert de bail à votre nom
POPEYE
-
Nos Droits cachés -
Nos Droits cachés -
Bonjour,
Suite au décès de ma mère, j'ai demandé en tant qu'ascendant et vivant depuis plus d'un an (je suis son fils) le transfert de bail de son appt. de type T4 comme le prévoit la loi. (bail signé à l'époque par mon père et ma mère en Mars 1988). Or le bailleur vient de me refuser ma demande en invoquant et là je le site : nous ne pouvons malheureusement pas répondre favorablement à votre demande de transfert de bail à votre nom car selon(cf lot Molle art 61/loi du 6/7/89 : art 40 I et III) : le logement doit être adapté à la taille du ménage.
Or le logement pour lequel vous demandez le transfert du bail à votre profit est un T4 et vous êtes seul
dans le logement. Par conséquant, nous vous remercions de nous indiquer à quelle date vous
pouvez effectuer le remise des clés et l'état des lieux de sortie du logement une fois celui-ci vidé de ses meubles. Stupeur !
Après recherche de ma part, je n'ai pu faire référence qu'à la loi n° 2009-323 du 25/03/2009 à savoir :
Paragraphe III - L'article 40 de la loi n° 89-462 du 06/07/1989 précitée est ainsi modifié :
"L'article 14 leur est applicable à condition que le bénéficiaire du transfert ou de la continuation du contrat
remplisse les conditions d'attribution et que le logement soit adapté à la taille du ménage. Ces deux conditions
ne sont pas requises envers le conjoint, ...... et lorsqu'ils vivaient effectivement avec le locataire depuis plus
d'un an, les ascendants"
lien parenté direct : je suis le fils
Ancienneté auprès du locataire(ma mère) : depuis toujours je n'ai pas quitté mes parents, ces eux
qui mon quittés le premier mon père en 09/1998 et ma mère 07/2009. A aujourd'hui mes deux parents
sont décès mais je suis dans l'appartement depuis la signature du bail : MARS 1988
Que dois-je comprendre, cet office d'HLM ne chercherait-il pas à m'évincer de cet appartement ?
Je souhaiterai de votre part un avis juridique et votre aide afin de pouvoir rédiger mon courrier de
réponse afin de faire valoir ce que de droit.
Dans cette attente,
Recevez, Madame, Monsieur, mes sincères salutations distinguées.
Suite au décès de ma mère, j'ai demandé en tant qu'ascendant et vivant depuis plus d'un an (je suis son fils) le transfert de bail de son appt. de type T4 comme le prévoit la loi. (bail signé à l'époque par mon père et ma mère en Mars 1988). Or le bailleur vient de me refuser ma demande en invoquant et là je le site : nous ne pouvons malheureusement pas répondre favorablement à votre demande de transfert de bail à votre nom car selon(cf lot Molle art 61/loi du 6/7/89 : art 40 I et III) : le logement doit être adapté à la taille du ménage.
Or le logement pour lequel vous demandez le transfert du bail à votre profit est un T4 et vous êtes seul
dans le logement. Par conséquant, nous vous remercions de nous indiquer à quelle date vous
pouvez effectuer le remise des clés et l'état des lieux de sortie du logement une fois celui-ci vidé de ses meubles. Stupeur !
Après recherche de ma part, je n'ai pu faire référence qu'à la loi n° 2009-323 du 25/03/2009 à savoir :
Paragraphe III - L'article 40 de la loi n° 89-462 du 06/07/1989 précitée est ainsi modifié :
"L'article 14 leur est applicable à condition que le bénéficiaire du transfert ou de la continuation du contrat
remplisse les conditions d'attribution et que le logement soit adapté à la taille du ménage. Ces deux conditions
ne sont pas requises envers le conjoint, ...... et lorsqu'ils vivaient effectivement avec le locataire depuis plus
d'un an, les ascendants"
lien parenté direct : je suis le fils
Ancienneté auprès du locataire(ma mère) : depuis toujours je n'ai pas quitté mes parents, ces eux
qui mon quittés le premier mon père en 09/1998 et ma mère 07/2009. A aujourd'hui mes deux parents
sont décès mais je suis dans l'appartement depuis la signature du bail : MARS 1988
Que dois-je comprendre, cet office d'HLM ne chercherait-il pas à m'évincer de cet appartement ?
Je souhaiterai de votre part un avis juridique et votre aide afin de pouvoir rédiger mon courrier de
réponse afin de faire valoir ce que de droit.
Dans cette attente,
Recevez, Madame, Monsieur, mes sincères salutations distinguées.
A voir également:
- Refus transfert de bail hlm
- Contrat de bail à imprimer - Guide
- Comment ajouter mon fils sur mon bail hlm ✓ - Forum Immobilier
- Compte sous transfert do - Forum Donation-Succession
- Loi parking hlm - Forum Habitation
- Bail meublé pdf - Guide
3 réponses
Pour la lisibilité du forum, merci de ne pas faire des titres en lettres capitales (de plus cela a plutôt tendance à énerver les contributeurs).
ATTENTION : le transfert de bail est automatique !!!! pour descendant qui y vit depuis au moins un an, même s'il n'y a pas les conditions d'occupation suffisante (en faire la demande au bailleur, il ne doit pas être refusé).
Après seulement...
Si logement trop grand, pas assez de monde dans le logement, on doit vous proposer un logement plus petit...
Seulement 6 mois après la troisième offre refusé, on ne bénéficie plus du droit au maintien dans les lieux.
D'ici là... on a le temps de s'organiser ou d'agrandir la famille...
Après seulement...
Si logement trop grand, pas assez de monde dans le logement, on doit vous proposer un logement plus petit...
Seulement 6 mois après la troisième offre refusé, on ne bénéficie plus du droit au maintien dans les lieux.
D'ici là... on a le temps de s'organiser ou d'agrandir la famille...
Bonjour
Malheureusement tout est dit :
nous ne pouvons malheureusement pas répondre favorablement à votre demande de transfert de bail à votre nom car selon(cf lot Molle art 61/loi du 6/7/89 : art 40 I et III) : le logement doit être adapté à la taille du ménage.
Or le logement pour lequel vous demandez le transfert du bail à votre profit est un T4 et vous êtes seul
dans le logement.
cet office d'HLM ne chercherait-il pas à m'évincer de cet appartement ?
Nullement, à savoir que des familles défavorisées attendent des logements HLM
+++
Malheureusement tout est dit :
nous ne pouvons malheureusement pas répondre favorablement à votre demande de transfert de bail à votre nom car selon(cf lot Molle art 61/loi du 6/7/89 : art 40 I et III) : le logement doit être adapté à la taille du ménage.
Or le logement pour lequel vous demandez le transfert du bail à votre profit est un T4 et vous êtes seul
dans le logement.
cet office d'HLM ne chercherait-il pas à m'évincer de cet appartement ?
Nullement, à savoir que des familles défavorisées attendent des logements HLM
Si les Offices HLM surveillaient et géraient un peu mieux les logements, il y aurait moins de monde dehors et dans des foyer.(pas pour toi que je dis ça ;;))
+++
Bonjour à tous
POPEYE , Je suis dans le même cas que toi suite au décès de ma mère, mais je suis dans un T3.
Motif de refus : "inadéquation de la composition familiale par rapport la taille et aux pièces du logement. Un autre logement adapté à votre situation va vous être proposé"
Et pourtant l'Article R641-4 du Code de la construction et de l'habitation En vigueur depuis le 5 Mai 1999
Modifié par Décret n°99-340 du 29 avril 1999 - art. 1 () JORF 5 mai 1999.
dit ceci :
Sont considérés comme insuffisamment occupés les locaux comportant un nombre de pièces habitables, au sens de l'article 28 de la loi n° 48-1360 du 1er septembre 1948 modifiée, non compris les cuisines, supérieur de plus de deux au nombre de personnes qui y ont effectivement leur résidence principale.
Noter bien le "supérieur de plus de deux" et non pas le "supérieur à deux".
Quelqu'un saurait nous dire, ou trouver la définition de l'expression:
"logement adapté à la taille du ménage"
utilisée dans l' Article 40 de la loi n°89-462 du 6 juillet 1989????????????
"L'article 14 est applicable à condition que le bénéficiaire du transfert ou de la continuation du contrat remplisse les conditions d'attribution "et que le logement soit adapté à la taille du ménage"".
Je ne trouve nul part cette définition
Merci à tous
POPEYE, merci de nous dire comment cela c'est terminé pour toi
POPEYE , Je suis dans le même cas que toi suite au décès de ma mère, mais je suis dans un T3.
Motif de refus : "inadéquation de la composition familiale par rapport la taille et aux pièces du logement. Un autre logement adapté à votre situation va vous être proposé"
Et pourtant l'Article R641-4 du Code de la construction et de l'habitation En vigueur depuis le 5 Mai 1999
Modifié par Décret n°99-340 du 29 avril 1999 - art. 1 () JORF 5 mai 1999.
dit ceci :
Sont considérés comme insuffisamment occupés les locaux comportant un nombre de pièces habitables, au sens de l'article 28 de la loi n° 48-1360 du 1er septembre 1948 modifiée, non compris les cuisines, supérieur de plus de deux au nombre de personnes qui y ont effectivement leur résidence principale.
Noter bien le "supérieur de plus de deux" et non pas le "supérieur à deux".
Quelqu'un saurait nous dire, ou trouver la définition de l'expression:
"logement adapté à la taille du ménage"
utilisée dans l' Article 40 de la loi n°89-462 du 6 juillet 1989????????????
"L'article 14 est applicable à condition que le bénéficiaire du transfert ou de la continuation du contrat remplisse les conditions d'attribution "et que le logement soit adapté à la taille du ménage"".
Je ne trouve nul part cette définition
Merci à tous
POPEYE, merci de nous dire comment cela c'est terminé pour toi
Mêmes soucis depuis mars 2006, en effet, suite au décès de ma mère qui venait d’avoir son logement HLM, à la date de son départ en retraite le 11 novembre 2005,
À ma demande on ma dans un premier temps fait part du fait que je n’étais pas dans l’appartement avec ma mère depuis un an, même si je vivais avant avec elle aussi, et ils le savent bien elle bossait en Mairie.
On m’indique de faire une demande au service du logement afin de régler au mieux la situation.donc obtenir un bail, mais….il refuse que je reste dans celui-là, car il est en T3, après avoir exposé, ma situation au maire adjoint chargé du logement, j’ai eu une réponse plus d’un mois après me disant en mai 2006, que l’on prenanit en compte ma demande et que les services de la mairie recevront donc mon dossier, j’ai été les voirs, la personne, au nom de ma mère, à tous de suite sut de quoi il retournait, et lma dit nous ne pouvons pas vous donnez celui la, mais en effet vous pouvez en obtenir un autre en T1, car on ne vous accordera jamais le droit à un bail !
J’ai pourtant démontré que mon état de santé nécessitait la présence régulière d’une autre personne si je dois être ma, on ma fait comprendre qu’un T2 pour 2 cela suffit, je dirais qu’ils n’ont pas forcément tord, mais je ne vais pas dormir avec mon aide soignant ou soignante !
En novembre sans nouvelle, je prends rendez-vous avec la directrice du parc dont je dépends !
Pour voir différente chose ! après un échange un eu vif de ma part, elle me fait savoir que les quittances ‘indemnités d’occupation vont être mis à mon nom, ) nous tombons en accord sur deux autres points, sur l’appartement, elle ne lâche rien, et ça semble partie pour en venir avec des avocats !, dans la conversation, elle comprend bien mes problèmes de santé, et quand je lui dis déménager encore une fois si encore cela restait dans la même résidence, la au moins je suis proche de l’hôpital et de tous commerces, etc.…
Elle attrape la balle au bon si ose dire et après un moment de silence, elle me dit, si je vous assure un échange dans la même résidence pour un T2, vous prendriez l’engagement de partir au moment ou on vous propose un T2 ici même, finalement, en réfléchissant un moment je lui dis…oui , très vite nous nous sommes séparés dans de bien meilleures conditions que nous nous étions rencontrer,
Et très rapidement je reçois un courrier, où elle me confirme les termes de notre conversation, à savoir mise à mon nom des quittances, etc.…Et elle indique ‘j’ai pris bonne note que vous vous engagez à quittez immédiatement le logement que vous occupez sans titres ni droits dès qu’un logement vous sera proposé en T2 dans la même résidence » enfin elle indique veuillez remplir et fournir les documents pour le dossier de demande de logement, au service de la ville.
Voila cela date de novembre 2006 ! Nous sommes demain le 1er février 2010, aucune proposition.
J’ai pourtant ma voisine qui est partie et a laissé son T2
Pour un T3, après 2 bons mois il vient d’être attribué, mon autre voisine vit seule avec ses 3 enfants dans un T2, elle demande à défaut d’un t4, au moins un t3, l’échange n’est pas rendu possible, car on doit m’attribuer un logement et me faire signé un bail, , je vais allez voir un adjoint responsable en mairie, pour voir se qu’il en pense, en plus l’ancienne directrice est partie, et un nouveau à pris sa place pour notre parc.
Une assistante sociale m’ont juste dit que l’engagement précédent reste valable, il y a continuité dans les actions, comme l’indique un courrier en affichage, du maire adjoint, responsable de l’habitation.
Mais elle ma dit ça reste valable dans les deux sens.
Maintenant, il est vrai que ma situation évolue, j’ai un dossier en préparation pour être reconnue travailleur handicapé, si j’obtiens 50% d’invalidité au travail, j’ai droit, à des APL plus importants, APL, que je ne touche pas alors que depuis 2 ans j’y aurais droits à hauteurs de 155 euros, et 226 si je suis reconnu travailleur handicapé.
Avec la diminution de la taille du logement, et comme en plus les loyers ont été indexés pour tout le monde sur le même barème, à l’occasion d’une réhabilitation, le prix au mètre carré est donc identique, donc je dois faire une économie de 110 à 120 Euro.
Je paye charge comprises 574,24 euro. Je peux obtenir entre 265 et 336 euro d’économie, avec un bail à mon nom en T2,
Sur le coup je n’avais pas vu ça, car en 2006, je n’avais pas le droit aux apl.
De toute façon, à défaut d’obtenir le maintien, dans son appart t3 ou t4 comme pour vous, il est souhaitable de ne pas prendre le risque que l’on ne vous propose rien à la place.
Cordialement
À ma demande on ma dans un premier temps fait part du fait que je n’étais pas dans l’appartement avec ma mère depuis un an, même si je vivais avant avec elle aussi, et ils le savent bien elle bossait en Mairie.
On m’indique de faire une demande au service du logement afin de régler au mieux la situation.donc obtenir un bail, mais….il refuse que je reste dans celui-là, car il est en T3, après avoir exposé, ma situation au maire adjoint chargé du logement, j’ai eu une réponse plus d’un mois après me disant en mai 2006, que l’on prenanit en compte ma demande et que les services de la mairie recevront donc mon dossier, j’ai été les voirs, la personne, au nom de ma mère, à tous de suite sut de quoi il retournait, et lma dit nous ne pouvons pas vous donnez celui la, mais en effet vous pouvez en obtenir un autre en T1, car on ne vous accordera jamais le droit à un bail !
J’ai pourtant démontré que mon état de santé nécessitait la présence régulière d’une autre personne si je dois être ma, on ma fait comprendre qu’un T2 pour 2 cela suffit, je dirais qu’ils n’ont pas forcément tord, mais je ne vais pas dormir avec mon aide soignant ou soignante !
En novembre sans nouvelle, je prends rendez-vous avec la directrice du parc dont je dépends !
Pour voir différente chose ! après un échange un eu vif de ma part, elle me fait savoir que les quittances ‘indemnités d’occupation vont être mis à mon nom, ) nous tombons en accord sur deux autres points, sur l’appartement, elle ne lâche rien, et ça semble partie pour en venir avec des avocats !, dans la conversation, elle comprend bien mes problèmes de santé, et quand je lui dis déménager encore une fois si encore cela restait dans la même résidence, la au moins je suis proche de l’hôpital et de tous commerces, etc.…
Elle attrape la balle au bon si ose dire et après un moment de silence, elle me dit, si je vous assure un échange dans la même résidence pour un T2, vous prendriez l’engagement de partir au moment ou on vous propose un T2 ici même, finalement, en réfléchissant un moment je lui dis…oui , très vite nous nous sommes séparés dans de bien meilleures conditions que nous nous étions rencontrer,
Et très rapidement je reçois un courrier, où elle me confirme les termes de notre conversation, à savoir mise à mon nom des quittances, etc.…Et elle indique ‘j’ai pris bonne note que vous vous engagez à quittez immédiatement le logement que vous occupez sans titres ni droits dès qu’un logement vous sera proposé en T2 dans la même résidence » enfin elle indique veuillez remplir et fournir les documents pour le dossier de demande de logement, au service de la ville.
Voila cela date de novembre 2006 ! Nous sommes demain le 1er février 2010, aucune proposition.
J’ai pourtant ma voisine qui est partie et a laissé son T2
Pour un T3, après 2 bons mois il vient d’être attribué, mon autre voisine vit seule avec ses 3 enfants dans un T2, elle demande à défaut d’un t4, au moins un t3, l’échange n’est pas rendu possible, car on doit m’attribuer un logement et me faire signé un bail, , je vais allez voir un adjoint responsable en mairie, pour voir se qu’il en pense, en plus l’ancienne directrice est partie, et un nouveau à pris sa place pour notre parc.
Une assistante sociale m’ont juste dit que l’engagement précédent reste valable, il y a continuité dans les actions, comme l’indique un courrier en affichage, du maire adjoint, responsable de l’habitation.
Mais elle ma dit ça reste valable dans les deux sens.
Maintenant, il est vrai que ma situation évolue, j’ai un dossier en préparation pour être reconnue travailleur handicapé, si j’obtiens 50% d’invalidité au travail, j’ai droit, à des APL plus importants, APL, que je ne touche pas alors que depuis 2 ans j’y aurais droits à hauteurs de 155 euros, et 226 si je suis reconnu travailleur handicapé.
Avec la diminution de la taille du logement, et comme en plus les loyers ont été indexés pour tout le monde sur le même barème, à l’occasion d’une réhabilitation, le prix au mètre carré est donc identique, donc je dois faire une économie de 110 à 120 Euro.
Je paye charge comprises 574,24 euro. Je peux obtenir entre 265 et 336 euro d’économie, avec un bail à mon nom en T2,
Sur le coup je n’avais pas vu ça, car en 2006, je n’avais pas le droit aux apl.
De toute façon, à défaut d’obtenir le maintien, dans son appart t3 ou t4 comme pour vous, il est souhaitable de ne pas prendre le risque que l’on ne vous propose rien à la place.
Cordialement
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