Rsi je comprend plus rien
poussette68
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poussette68 Messages postés 3 Date d'inscription Statut Membre -
poussette68 Messages postés 3 Date d'inscription Statut Membre -
Bonjour,
mon mari, il y a 1 an a fait une formation dans l immobilier pour devenir negociateur immobilier independant, ce pendant il travaille a 100% en tant que serveur en suisse, l immobilier etait un travail en plus, il a le statut agent commercial. il n'a jamais fait aucune vente ni location, cependant le rsi lui demande enorme1045 euro le trimestre, je ne comprend pas de quoi il s agit? il travail deja à temps complet pais une assurance privé vu qu il esr travailleur suisse. n'a rien gagné vu qu il a jamais rien vendu et on lui demande ça?
quelqu un pourrait il m expliquer?? svp
je precise que depuis le 7 juillet mon mari à cessé son activité d agent commercial
merci d avance pour votre aide, je m en sors plus avec tout ça
mon mari, il y a 1 an a fait une formation dans l immobilier pour devenir negociateur immobilier independant, ce pendant il travaille a 100% en tant que serveur en suisse, l immobilier etait un travail en plus, il a le statut agent commercial. il n'a jamais fait aucune vente ni location, cependant le rsi lui demande enorme1045 euro le trimestre, je ne comprend pas de quoi il s agit? il travail deja à temps complet pais une assurance privé vu qu il esr travailleur suisse. n'a rien gagné vu qu il a jamais rien vendu et on lui demande ça?
quelqu un pourrait il m expliquer?? svp
je precise que depuis le 7 juillet mon mari à cessé son activité d agent commercial
merci d avance pour votre aide, je m en sors plus avec tout ça
4 réponses
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Bonjour,
Effectivement je comprends que cela puisse surprendre...
Le RSI est l'organisme qui s'occupe des cotisations sociales des travailleurs non salariés. Si votre mari a déclaré son activité d'agent commercial en France, il était donc obligatoirement affilié au RSI.
Celui-ci calcul les cotisations sociales obligatoires non pas sur le chiffre d'affaire réalisé mais sur une base forfaitaire les 2 premières années. Ainsi, votre mari, sans rien avoir vendu, se voit certainement réclamer les cotisations sociales obligatoires liées.
Vous trouverez les renseignements compélmentaires ici : http://www.le-rsi.fr/affiliation_cotisations/cotisations/artisans_commercants/cotisations_debut_activite/modalites_calcul_cotisations.php
Cordialement -
merci pour votre reponse
mais quand il a creer son entreprise,en tant qU AUTO ENTREPRENEUR AU REGIME MICRO SOCIAL ON NOUS A BIen dit qu il n aurait pas de charge la 1er annee? -
En quel année a-t-il débuté son activité d'agent commercial?
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La législation juridique et financière évolue en permanence...