Problème de terrain

Jennifer - 26 juil. 2009 à 00:44
 Jennifer - 27 juil. 2009 à 21:52
Bonjour à vous,

nous sommes à la recherche depuis près de 1 an d'une maison à notre goût. Voilà que nous avons trouvé la perle rare mais, malheureusement, il y a un problème. La propriétaire actuelle a découvert lors du cadastrage de son terrain que sa fosse septique nouvellement installée empiète de 3 pieds chez le voisin. Elle en a fait part a son voisin qui lui a dit qu'il n'y avait pas de problème, que ca ne lui dérange pas. Le terrain de ce voisin est un terrain en friche et son lot fait le tour complet de la propiété ( le terrain de gauche, droite et meme en arriere ). Hors, la pauvre dame est en procédure de divorce et doit vendre sa propriété. Nous l'avons visité, nous serions pret a l'acheter mais le probleme d'empietement chez le voisin nous empeche d'obtenir une hypotheque.

Alors voilà, nous ne savons pas quoi faire vraiment. Nous cherchons la solution la moins couteuse afin d'éviter un stress supplémentaire à la dame. La banque nous a indiqué qu'elle devra s'occuper de ce problème avant de nous vendre la maison.

Est-ce que la dame peut demander une servitude face à son voisin devant un notaire?

Est-ce qu'il serait plus économique de faire un échange de parcelle de terrain ( ex : je te prends 10 pieds et prends en dix sur l'autre coté du terrain )

Elle pourrait peut-etre acheter cette parcelle mais les frais de l'achat + notaire + borne...ca fait beaucoup.

Ou est-ce tout simplement moins couteux de déménager la fosse. Seul la fosse ( gros réservoir de béton ) empiete chez le voisin.

Merci de vos réponses =)

Jennifer

2 réponses

BONJOUR / Il me semble que le plus simple serait de voir le voisin, et de lui dire que pour éviter tout problème futur qui risquent de se produire fatalement, vous seriez prêt à lui acheter un petit morceau de terrain de façon à ce que la fosse se trouve chez vous, et faire les deux achats en même temps, ou bien faire l'échange de parcelle, mais même dans ce dernier cas, il faut le faire notarier obligatoirement.

Et pour votre tranquillité, c'est indispensable, car aujourd'hui, le propriétaire s'en fiche, mais demain, ça risque de se vendre, ou bien plus tard, les héritiers risquent de ne pas voir ça du même oeil.

Vous pouvez aussi demander un devis pour déplacer la fosse, pour comparer. Allez voir un petit artisan avec un tracto pelle (petite entreprise de travaux publics) et/ou aussi certains agriculteurs pourraient être outillés pour cela.
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Merci beaucoup pour votre réponse!

Bonne nouvelle, j'ai appelé l'agent d'immeuble qui a ensuite proposé les divers choix afin de remédier au problème. L'échange de parcelle de 25'' a été retenue par le propriétaire de la maison. Enfin, une chose de réglé. Il va aller chez le notaire cette semaine.

J'ai ensuite parlé au propriétaire de notre logement qui nous a demandé de trouver un nouveau locataire avant de partir. Hm...est-ce que je peux mettre dans l'offre d'achat une close conditionnelle à la location de mon appartement? Est-ce une close raisonnable?
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