DEPLACEMENT CLOTURE Résolu/Fermé

Question

Bonjour, je possède un verger depuis 4 ans, enclavé,quasi au milieu d'un champs appartenant a un autre propiétaire.N'y allant pas ouvent car pas proche de chez moi, je me suis apercue hier que le voisin avait déplacé ma cloture, en bas de mon verger, d'environ 3mètres, a l'intérieur, soit 3mètres en moins pour moi et 3mètres pour lui.La cloture a été reposée et propre rien a redire, mais avait-il le droit de la déplacer sans mon accord et ur quoi s'est -il basé pour décider de m'enlever 3mètres? J'ai une copie du cadastre que je dois vérifier d'ailleurs mais l'ancien proprio m'avait montré exactement ou s'arretait le verger donc ma propriété.N'ayant pas voulu payer un géometre, je me suisfiée a ses dires et je doute qu'i m'ai menti car ma limite s'arrète aux derniers arbres du bas, le voisin n'ayant pas le moindre arbre chez lui , ce n'est que champs tot autour.Merci de vos réponses

Chan-elle · Answer

Bonjour

Il vous faudra faire un constat d'Huissier, puis demander un bornage http://pagesperso-orange.fr/oster/bornage.htm
http://gauchotteexpert.free.fr/doc_bornage.htm


https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006152970/2008-05-05/


 Cordialement

Chan-elle · Answer

RE 

Vous avez bien fait effectivement cela a un coup, en plus si vous demandez un remboursement des frais engagés ils ne seront JAMAIS a hauteur des dépenses, juste une indemnisation, art.700


Cordialement

Théo89 · Answer

oui et j'espère qu'en passant derriere lui a chaque fois(suis bornée c'est le cas de le dire lol) il se lassera et lachera l'affaire ou lancera une procèdure légale, mais moi je veut éviter d'avoir a faire moi meme une quelqconque démarche que je devrais payer, d'autant que depuis cinq ans personne ne s'est plaint de quoi que ce soit , mon verger est isoléet ne gène personne, aucun problme de droit de passage avec mes autres voisins(qui ont leurs maisons pas loin eux) et lui je ne l'ai jamis vu et d'aprés le voisinage c'est la premiere fois qu'il pointe son nez(c'est un homme agé et relativement connu)

Chan-elle · Answer

AHHHH rire je n'ose dire ah ses V...X  ils tiennent a leurs ptites habitudes et de voir s'installer un intrus, ils savent que c'est illégal mais au cas OU l'acheteur ignore 

Je me régale en conversation d'ailleurs a l'apéo  entre mon chéri Huissier mon ami Notaire,  la liste est longue 

Je rigole a vous lire, je vous donne raison, je m'imagine le pépé grrrrr 


Cordialement

Théo89 · Answer

Oui IL VAUT MIEUX EN RIRE! ce qui me stupéfie, c'est que depuis cinq, j'ai eu l'occasion de sympatiser avec qq oisins(ceux dont les champs sont mitoyens a mon verger) et n'ai jamais eu la moindre question ou réflexion, j'étais tranquille d'autant que mon verger est isolé des maisons, ne gène personne et quand bien meme j'aurais sans le savoir empiète quelque part, je pense qu'on me l'aurait dit vite fait.Lui je ne sais pas du tout d'ou il sort ni qui il est, si meme il est propriétaire mitoyen(a moins qu'il y ai eu un changement?) quoiquil en soit je ne suis pas du genre a me laisser impressionner et tout v°°°x qu'il est il va trouver maille a partir s'il me fait ch....! Je retournerais demain voir si il est repassé derrriere mois, auquel cas je repasse derriere lui ; il se lassera avant moi et je vais m renseigner en mairie voir qui c'est ce gugusse non mais!

Chan-elle · Answer

Oui que dire je ne peux que vous donner raison,  allez en justice inutile enfin pas avant de l'avoir essouflé de ses ptites magouilles, mais avec vous rien a craindre je pense vous saurez prendre en mains le litige je ne me fais aucun soucis pour vous  :)
Mais je sais ça énerve 

Racontez moi quand même la suite de vos aventures :)

 Bonne soirée

Théo89 · Answer

bah oui suis une pacifiste moi lol enfin tant que ca va pas trop loin oui je vous tiendrais au courant des évènements Bonne soirée a vous

Théo89 · Answer

bon voici la suite, ils m'ont tléphoné ce matin pour me dire qu'il fallait que l'on voit ca ensemble, et que mon ptit mot leur avait pas trop plu(tu m'étonnes!) je leur ai rappelé les principes de la correction et de l'honneteté bref on s'est retrouvé la bas sur place.Je leur ai demandé de me montrer la preuve de l'erreur(si erreur il y avait) donc nous avon mesuré a l'échelle et en se basant du cadastre, la longueur dépassit effectivement de 4 mètres environ .Le problème étant que le chemin communal longeant le bas du verger n'était pas a la bonne place(initialement un metre 50 plus haut mais plus pratiqué depuis longtemps donc qusi invisible) bref étant donné qu'un arbre se trouvant à etre situé en plein milieu du chemin, du coup le proprio m'a laissé l'arbre soit un metre de "cadeau", n'empeche que meme en ayant raison il a bien chipotté pour finalement gagner 1 mètre! Bon du fait de se reveiller que maintenant, en fait sa vieille mère étant dcd, un partage est prévu entre les héritiers dou un récapitulatif précis des biens. Bon n'empeche que!!!!!!

Chan-elle · Answer

HUMMM je pense qu'un jour il faudra passer au bornage,  c'est pas facile toujours pas évident a savoir lire un plan, souvent on pense que, puis a savoir si il n'y a pas eu des changements depuis les plans style remembrement très courant sur les terres agricole 

Bon enfin bref peut-être bientot l'apéro avec le voisin hi hi

Théo89 · Answer

oui en fait on s'est servi d'une règle a échelle, se basant sur le cadastre, le chemin n'étant pas a la bonne place, m'a parlé du bornage mais comme je lui ai dit a vos frais pas aux miens il m'a dit bah je vais pas payer 700 e(il s'était renseigné)pour si peu, moi en tout cas j'ai récupéré un bout lui a fait son truc il est content, et comme je vendrais avant lui je pense je vendrais le bout manquant lol  d'ici là l'apéro possible vu que les voisins sont venus se présenter tres chaleureusement aubout de cinq ans lol bah si je sympathise assez va savor si je vais pas reussir a me faire vendre la parcelle d'a coté!!! lllooll

DEPLACEMENT CLOTURE

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