DEPLACEMENT CLOTURE

Résolu/Fermé
Théo89 Messages postés 1426 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2009 - 19 juil. 2009 à 15:20
Théo89 Messages postés 1426 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2009 - 21 juil. 2009 à 00:46
Bonjour, je possède un verger depuis 4 ans, enclavé,quasi au milieu d'un champs appartenant a un autre propiétaire.N'y allant pas ouvent car pas proche de chez moi, je me suis apercue hier que le voisin avait déplacé ma cloture, en bas de mon verger, d'environ 3mètres, a l'intérieur, soit 3mètres en moins pour moi et 3mètres pour lui.La cloture a été reposée et propre rien a redire, mais avait-il le droit de la déplacer sans mon accord et ur quoi s'est -il basé pour décider de m'enlever 3mètres? J'ai une copie du cadastre que je dois vérifier d'ailleurs mais l'ancien proprio m'avait montré exactement ou s'arretait le verger donc ma propriété.N'ayant pas voulu payer un géometre, je me suisfiée a ses dires et je doute qu'i m'ai menti car ma limite s'arrète aux derniers arbres du bas, le voisin n'ayant pas le moindre arbre chez lui , ce n'est que champs tot autour.Merci de vos réponses

10 réponses

HUMMM je pense qu'un jour il faudra passer au bornage, c'est pas facile toujours pas évident a savoir lire un plan, souvent on pense que, puis a savoir si il n'y a pas eu des changements depuis les plans style remembrement très courant sur les terres agricole

Bon enfin bref peut-être bientot l'apéro avec le voisin hi hi
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Bonjour

Il vous faudra faire un constat d'Huissier, puis demander un bornage http://pagesperso-orange.fr/oster/bornage.htm
http://gauchotteexpert.free.fr/doc_bornage.htm


https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006152970/2008-05-05/


Cordialement
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Théo89 Messages postés 1426 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2009 819
19 juil. 2009 à 19:52
Cet aprés midi je suis allée remettre la cloture comme elle était, je pars du principe que c'est à Monsieur de déposer une requète en bonne et due forme, aprés avoir lu vos liens, ce dont je vous remercie, je n'ai pas les moyens de payer un huissier ni géomètre d'autant que celui qui n'est pas content , ce n'est pas moi.J'ai remis la cloture avec un mot pour ce monsieur, lui signifiant qu'il était entré sur une propriété privée d'une part et qu'il n'avait pas lieu de déplacer quoique ce soit sans mon accord et qu'il y avait une procédure(tribunal d'instance+géomètre au frais du plaignant) a respecter, que je comptais donner suite etc.Le fait est qu'un autre voisin m'a dit l'avoir vu passer sur le chemin a proximité (vue direct sur mon verger)pendant que je remettais la cloture(je tournais le dos au chemein je ne l'ai pas vu).S'il était sur de son bon droit, n'en n'aurait-il pas profité pour venir me voir??.IL a non seulement pris environ 40 m2 de mon terrain mais a coupé les arbres fruitiers s'y trouvant.Si quelqu'un a d'autres idées que je pourrais appliquer histoire de lui montrer que je ne me laisserais pas faire.Le fait de changer la cloture de place ou de couper des arbres de sa propre initiative sans qu'il ait été prouvé qu'il était dans son droit sont -ils des délits?? Merci et merci Chan-elle
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RE

Vous avez bien fait effectivement cela a un coup, en plus si vous demandez un remboursement des frais engagés ils ne seront JAMAIS a hauteur des dépenses, juste une indemnisation, art.700


Cordialement
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Théo89 Messages postés 1426 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2009 819
19 juil. 2009 à 20:20
oui et j'espère qu'en passant derriere lui a chaque fois(suis bornée c'est le cas de le dire lol) il se lassera et lachera l'affaire ou lancera une procèdure légale, mais moi je veut éviter d'avoir a faire moi meme une quelqconque démarche que je devrais payer, d'autant que depuis cinq ans personne ne s'est plaint de quoi que ce soit , mon verger est isoléet ne gène personne, aucun problme de droit de passage avec mes autres voisins(qui ont leurs maisons pas loin eux) et lui je ne l'ai jamis vu et d'aprés le voisinage c'est la premiere fois qu'il pointe son nez(c'est un homme agé et relativement connu)
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AHHHH rire je n'ose dire ah ses V...X ils tiennent a leurs ptites habitudes et de voir s'installer un intrus, ils savent que c'est illégal mais au cas OU l'acheteur ignore

Je me régale en conversation d'ailleurs a l'apéo entre mon chéri Huissier mon ami Notaire, la liste est longue

Je rigole a vous lire, je vous donne raison, je m'imagine le pépé grrrrr


Cordialement
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Théo89 Messages postés 1426 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2009 819
19 juil. 2009 à 23:02
Oui IL VAUT MIEUX EN RIRE! ce qui me stupéfie, c'est que depuis cinq, j'ai eu l'occasion de sympatiser avec qq oisins(ceux dont les champs sont mitoyens a mon verger) et n'ai jamais eu la moindre question ou réflexion, j'étais tranquille d'autant que mon verger est isolé des maisons, ne gène personne et quand bien meme j'aurais sans le savoir empiète quelque part, je pense qu'on me l'aurait dit vite fait.Lui je ne sais pas du tout d'ou il sort ni qui il est, si meme il est propriétaire mitoyen(a moins qu'il y ai eu un changement?) quoiquil en soit je ne suis pas du genre a me laisser impressionner et tout v°°°x qu'il est il va trouver maille a partir s'il me fait ch....! Je retournerais demain voir si il est repassé derrriere mois, auquel cas je repasse derriere lui ; il se lassera avant moi et je vais m renseigner en mairie voir qui c'est ce gugusse non mais!
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Oui que dire je ne peux que vous donner raison, allez en justice inutile enfin pas avant de l'avoir essouflé de ses ptites magouilles, mais avec vous rien a craindre je pense vous saurez prendre en mains le litige je ne me fais aucun soucis pour vous :)
Mais je sais ça énerve

Racontez moi quand même la suite de vos aventures :)

Bonne soirée
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Théo89 Messages postés 1426 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2009 819
19 juil. 2009 à 23:19
bah oui suis une pacifiste moi lol enfin tant que ca va pas trop loin oui je vous tiendrais au courant des évènements Bonne soirée a vous
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Théo89 Messages postés 1426 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2009 819
20 juil. 2009 à 23:31
bon voici la suite, ils m'ont tléphoné ce matin pour me dire qu'il fallait que l'on voit ca ensemble, et que mon ptit mot leur avait pas trop plu(tu m'étonnes!) je leur ai rappelé les principes de la correction et de l'honneteté bref on s'est retrouvé la bas sur place.Je leur ai demandé de me montrer la preuve de l'erreur(si erreur il y avait) donc nous avon mesuré a l'échelle et en se basant du cadastre, la longueur dépassit effectivement de 4 mètres environ .Le problème étant que le chemin communal longeant le bas du verger n'était pas a la bonne place(initialement un metre 50 plus haut mais plus pratiqué depuis longtemps donc qusi invisible) bref étant donné qu'un arbre se trouvant à etre situé en plein milieu du chemin, du coup le proprio m'a laissé l'arbre soit un metre de "cadeau", n'empeche que meme en ayant raison il a bien chipotté pour finalement gagner 1 mètre! Bon du fait de se reveiller que maintenant, en fait sa vieille mère étant dcd, un partage est prévu entre les héritiers dou un récapitulatif précis des biens. Bon n'empeche que!!!!!!
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Théo89 Messages postés 1426 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2009 819
21 juil. 2009 à 00:46
oui en fait on s'est servi d'une règle a échelle, se basant sur le cadastre, le chemin n'étant pas a la bonne place, m'a parlé du bornage mais comme je lui ai dit a vos frais pas aux miens il m'a dit bah je vais pas payer 700 e(il s'était renseigné)pour si peu, moi en tout cas j'ai récupéré un bout lui a fait son truc il est content, et comme je vendrais avant lui je pense je vendrais le bout manquant lol d'ici là l'apéro possible vu que les voisins sont venus se présenter tres chaleureusement aubout de cinq ans lol bah si je sympathise assez va savor si je vais pas reussir a me faire vendre la parcelle d'a coté!!! lllooll
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