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Cadastre

angele -  
GMAL Messages postés 796 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
peut t on faire ressortir 1numero de parcelle car ilyavait 2parcelles dont 1 de 800m comprenant la maison et 1 de 760 m celles ci on etait regroupees et forment 1 seul numero sachant que la parcelles de 760m est constructible

2 réponses

Réponse 1 / 2
meloche74
 
bonjour,

il faudrait faire appel à un géometre expert pour faire une division de parcelles et ainsi récupérer deux nouveaux numéros de parcelle mais pourquoi est ce que ca a été réuni à la base?
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Réponse 2 / 2
GMAL Messages postés 796 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   473
 
Le cadastre a du être rénové dans la commune, ce regroupement pouvait être favorable au niveau du calcul des impôts locaux mais, effectivement, un géomètre devra diviser ce bien mais pas forcément selon l'état antérieur.
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