Vice caché moto

Question

Bonjour,

Voilà je me permet de vous solliciter car l'acheteur de mon ancienne moto veux m'attaquer pour vice caché.
Il me dis que le cadre de la moto est voilé. Cependant j'ai roulé avec cette moto pendant plus d'un an, 10000 km, et je n'ai rien remarqué. De plus elle est passé durant ce temps par 3 atelier mécanique différents dont une conscession yamaha pour la révision des 40000 km (le modéle de la moto est une yamaha FZS 1000 fazer) et aucune de ces visites a mis en avant ce défaut (ni signalé oralement par les mécaniciens, ni signalé non plus sur les factures). Je lui ai vendu la moto avec une ribanbelle de pièce neuves (pneus, kit chaine, plaquettes, joint spy de fourche...) car au départ je ne comptais pas la vendre (c'est un déménagement qui a anticipé cette vente).

L'acheteur lorsqu'il m'a appeller pour me mettre au courant m'as très rapidement proposé un arrangement financier (payer 50% de la facture des réparations) que j'ai expressément refusé car ce "vice" n'étais pas de ma faute. Je ne suis pas tombé avec cette moto et d'après un mécanicien faisant parti de ces amis le vices étais visibles sans démontage au préalable de la moto. Lorsque j'ai acheté moi même cette moto l'ancien propiétaire m'avais dis qu'elle avais chuté, information que j'ai dis à mon acheteur.

Ce que je souhaiterai savoir c'est est-ce que je risque de perdre devant un tribunal comme je n'étais pas au courant de ce vice, si ma responsabilité civile couvre les frais judiciaires si il m'attaque. Et surtout ce que vous pensez de cette affaire et de mes chances face à un tribunal.

merci de vos réponses
cordialement

Jessy23 · Accepted Answer

Si vous ne trouvez pas d'accord maintenant avec l'acheteur vous n'en trouverez sans doute pas. 

Vous pouvez soit contacter un cabinet d'expert independant (c'est payant) soit voir avec votre assurance si ils peuvent en nommé un pour vous representez et la ca sera pris en charge pas votre assurance. 

L'ideal est d'etre present, les 2 experts, vous et l'acheteur. 

C'est une procédure normal. Fournissez a votre expert toute les pieces necessaire si vous en avez garder un double. 

C'est une sorte de réunion autour de la moto dans un garage, le garagiste montre le probleme et soit vous trouvez un accord sur place soit l'acheteur ira en justice. 

Si les 2 experts estimme qu'il s'agit d'un vice caché vous perdrez devant un tribunal et ca risque de vous coutez plus cher qu'un accord amiable.

Soit les 2 experts ont un avis different et la c'est un tribunal qui jugeras. 

Et si les 2 experts pensent que ce n'est pas un vice caché dans ce cas l'acheteur ne peut plus faire grand chose.

Donc soit vous trouvez un accord amiable toute suite, soit vous nommez vous aussi un expert et vous voyez lors de la réunion ce que vous decidez.

Jessy23 · Answer

Bonjour,

Ca fait combien de temps qu'il a acheté votre moto?

drico27 · Answer

Bonjour,

il a acheté la moto il y a plus d'un mois.
Mais au vu des définitions des différents articles je ne sis pas si on peut concidérer que le vice étais caché car le cadre est visible et les stigmatent de l'ancienne chute l'étaient également.

Jessy23 · Answer

Bonjour,

Si ca fait un mois qu'il roule avec c'est peut etre lui qui s'est vautré. 

Je ne pense pas que cela fasse parti d'un vice caché. 

De toute façon avant qu'il vous attauqe en justice il devrat d'abord faire intervenir un expert qui définiras si il s'agit d'un vice caché ou non. 

Vous pouvez toujours attendre le rapport d'expert il ne pourrat entamer aucune action avant ce rapport. 

Soit l'expert dit que c'est un vice et vous trouvez un arrangement ou il vous attaque en justice. 

Soit l'expert dit qu'il ne s'agit pas d'un vice caché et dans ce cas il ne peut rien contre vous. 

Mais depuis un mois il a du faire des kilometres entre temps. 

Donc si il vous appel a nouveau demander lui de faire intervenir un expert (independant ou via son assurance) et qu'il vous envoi le rapport. 

Vous verrez en fonction de ce que dit l'expert.

drico27 · Answer

Bonjour,

C'est exactement ce que je lui ai demandé, il m'as dis qu'un expert avais constaté le vice caché, je lui ai donc demandé qu'il dise a son expert de se mettre en relation avec moi pour me faire parvenir le rapport d'expertise. Par contre le montant des réparations s'élèverai à 1000 € une action en justice lui couterai beaucoup plus cher, non ?
Et que pensez vous du fait que je n'étais pas au courant de ce vice, dans ce cas je ne lui ai pas caché et au vu de mes factures je peux prouver que l'entretiens de la moto a été régulièrement entretenue sans mise en évidence par quelconque mécanicien. J'ai également trouvé cet article:

'Art. 1643. - Il est tenu des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus, à moins que, dans ce cas, il n'ait stipulé qu'il ne sera obligé à aucune garantie."'. Sachant que comme pour tout mes véhcules sur le contrat de vente j'ai bien stipulé "en l'état" et qu'il n'y a pas de controle technique moto pour vérifier ce genre d'organe.

merci

Jessy23 · Answer

Bonjour,

une action en justice peu lui couté zero euros si il a une protection juridique. 

Elle peut egalement ne rien lui couté si dans son action contre vous il demande que les frais d'avocat soit payé par vous et qu'on lui accorde.

Le vendu en l'etat ne degage absolument pas la responsabilité du vendeur. Les gens pense ce proteger en marquant en l'etat mais faut pas ce leurrer on reste responsable en cas de probleme. 

Attendez le rapport de l'expert et voyez ensuite. Quand vous aurez le rapport vous pouvez demander une contre expertise. 

Dire que vous n'etiez pas au courant de ce vice ne suffit pas c'est un peu votre parole contre celle de l'acheteur.

Il faut donc que vous ayez en main propre le rapport d'expert, pour pouvoir jugé ce qu'il est bon de faire.

drico27 · Answer

J'ai eu un appel de l'expert qui veut organiser une réunion  de contre-constatation, n'étant pas sur place il me dis de me faire représenter par un autre expert, est-ce une procédure normale ? Par contre en lui demandant le rapport d'expertise il m'as dis qu'il ne me le fournirai qu'après cette réunion. De plus lorsque je lui ai demandé des précisions sur le mode opératoire de son expertise il m'as juste dis qu'il en avais fais une visuelle mais aucunes valeur de mesures il c'est contenté de regardé le véhicule et en a déduit que le cadre étais faussé, Je trouve ça un peu léger alors qu'aucun des différents réparateurs n'avais vu ce pb. Il m'as dis que pour toute piéce justificative il me fournirai les photos et une légère note sur laquelle biensur j'ai exigé sa signature.
Comme je lui ai précisé je ne suis pas contre un règlement à l'amiable, je suis d'ailleur en très bon termes avec mon acheteur mais que pour celà j'exigeai les justification nécessaires.

merci de toutes ces réponses

drico27 · Answer

Merci de toutes ces réponse, en tous cas ça fais mal de payer pour un véhicule que j'ai parfaitement entretenu.

bonne continuation

Vice caché moto

8 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters