Tèrrain agricol
philippe
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philippe -
philippe -
Bonjour,
jai achetè rècament un tèrrain agricol non costructible mes sur lequel jai un mobil-homme cadastrèe de 20m2 a pe-près . posser depuis plus de 30ans il est viabilisèe de leau de l'edf est dune fosse sèptique jaimerè minstalèe dessus mes dabord demander un droit de construction de maison en bois ou alors de mètre un gros mobil-home comme dans les camping quel dèmarche je dois faire ? auprès de qui ?? pour fair passer ne seraise qune partie du tèrrain qui a une totalitè de 4561m2 est dailleur je paiye une taxe foncière sur 581m2 la ou il ya dèja le mobil-home èxistant est de plus la parcelle da cotè mon voisin a pus construire ya dèja 30ans quel solution pour moi ojourdhui ???
jai achetè rècament un tèrrain agricol non costructible mes sur lequel jai un mobil-homme cadastrèe de 20m2 a pe-près . posser depuis plus de 30ans il est viabilisèe de leau de l'edf est dune fosse sèptique jaimerè minstalèe dessus mes dabord demander un droit de construction de maison en bois ou alors de mètre un gros mobil-home comme dans les camping quel dèmarche je dois faire ? auprès de qui ?? pour fair passer ne seraise qune partie du tèrrain qui a une totalitè de 4561m2 est dailleur je paiye une taxe foncière sur 581m2 la ou il ya dèja le mobil-home èxistant est de plus la parcelle da cotè mon voisin a pus construire ya dèja 30ans quel solution pour moi ojourdhui ???
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6 réponses
Bonsoir,
Aucune solution à votre problème je le crains, vous avez installé votre mobil home il y a 30 ans certes, mais sans autorisation. Aujourd'hui ce genre de construction (ou de chalet bois) ne sont plus autorisés en zone agricole, même désservie visiblement par les réseaux.
Faites une demande de certificat d'urbanisme L 410-1-2 (construction à usage de mobil home ou chalet bois) auprès de votre mairie, vous aurez une réponse écrite noir sur blanc et ca vous prendra peu de temps.
Cordialement
Aucune solution à votre problème je le crains, vous avez installé votre mobil home il y a 30 ans certes, mais sans autorisation. Aujourd'hui ce genre de construction (ou de chalet bois) ne sont plus autorisés en zone agricole, même désservie visiblement par les réseaux.
Faites une demande de certificat d'urbanisme L 410-1-2 (construction à usage de mobil home ou chalet bois) auprès de votre mairie, vous aurez une réponse écrite noir sur blanc et ca vous prendra peu de temps.
Cordialement
philippe
ci ci ya une demlande qui a ètait faite a lèpoque pour le mobil-home ya eu un accord de tolèrance de la mairie cest pour ca quil est cadastrè est que je paiye une taxe foncière dessus est sur une partie du tèrrain sur 581m2 je paiye la taxe au impots
jai fait une demande par tel au MR de l'urbanisme de ma mairie mes ma dit que la rèvison du PLU nest pas avent 3ans alors jai fait une demande ci en attendent je ne pourè pas agrandir le mobil-home qui a dèja dessus ce mobil-homme (jatent ca rèponse) comme je vous dissè le mobil-home est sur pilotie il est dessu de plus de 30ans est il apparè mème au cadastre est apparè dans mon acte de vente du notair est il est dit comme quoi il est cadastrè..
je vest quard mème faire une demande ècrite avec le dètail du projet que je voudrè rèaliser dessus au MR de lurbanisme on vèrra bien leur rèponse ma parlè de la dde aussi mes cest qui qui dècide rèelement pour faire passer un tèrrain constructible??? surtout que je veut pas la totalitè en constructible sur 4561m2 je voudrè juste mètre une maison en bois de 81m2 ...surtout ya une chose mon voisin lui ya 30ans a pue faire construire sur la parcelle qui cette parcelle vessè partie de mon tèrrain est lancien proprio en a vendu une petite parti est le voisin a construi lui dessus cest pour ca je trouve bizard que le mien ne pourè pas passer constructible ..donc je vest tout èsaiyer voir toute les dèmarche que je vest pouvoir faire est je tiendrè au courent de la suite des èvènement est ci quelqun a des conseil a me donnè merci de me dir ...
je vest quard mème faire une demande ècrite avec le dètail du projet que je voudrè rèaliser dessus au MR de lurbanisme on vèrra bien leur rèponse ma parlè de la dde aussi mes cest qui qui dècide rèelement pour faire passer un tèrrain constructible??? surtout que je veut pas la totalitè en constructible sur 4561m2 je voudrè juste mètre une maison en bois de 81m2 ...surtout ya une chose mon voisin lui ya 30ans a pue faire construire sur la parcelle qui cette parcelle vessè partie de mon tèrrain est lancien proprio en a vendu une petite parti est le voisin a construi lui dessus cest pour ca je trouve bizard que le mien ne pourè pas passer constructible ..donc je vest tout èsaiyer voir toute les dèmarche que je vest pouvoir faire est je tiendrè au courent de la suite des èvènement est ci quelqun a des conseil a me donnè merci de me dir ...
La demande de certificat d'urbanisme est la meilleure chose à faire pour connaitre si le terrain est constructible ou non. Elle est déposée en Mairie, mais part en instruction soit à la DDE soit à la Communauté d'agglo qui gère votre commune et revient ensuite en Mairie pour signature définitive. Le Maire n'est pas toujours au courant des lois sur l'urbanisation et suit par conséquent souvent l'avis définitif à signer qui lui revient. La demande de CU prend 2 mois maxi d'étude.
Le CU n'est valable qu'un an, donc s'il est vieux je vous conseille fortement d'en redemander un. Surtout que vous parlez d'un accord de tolérance ! Ou allez directement à la DDE avec un plan de cadastre et demandez leur directement leur avis, en général rien qu'à la vue du plan et de la zone de ce dernier la réponse est bonne. Ainsi vous ne perdrez pas de temps.
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