Voisinage!!

philppe112 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 1 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 2 juillet 2009 - 1 juil. 2009 à 13:46
philppe112 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 1 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 2 juillet 2009 - 2 juil. 2009 à 14:43
Bonjour,
un petit problème de voisinage parmi tant d'autres!
j'ai acheté il y'a une quinzaine d'année la maison de mes grands parents,au début pas de problème avec mes voisins, la dame était une personne âgée amie de mes grands parents.
Sa petite fille a héritée de cette maison, mais ne vie pas là et ne vient passer que quelques après midi dans l'année.
Petit a petit des histoires pour une bande de terrain de 70 cm environ derrière ma maison sont venues dans les discussions.Aprés travaux d'assainissement des murs, ne voulant pas d'ennuis et n'ayant que faire de ce morceau de terrain, j'ai dit a cette personne ne pas revendiquer de terrain, et n'avoir que faire de ces 70 cm par environ 10 mètres. Nous avons donc fermé l'accès par un portillon fixé contre mon mur.
Seulement, il se trouve que mon compteur d'eau est sur cette portion, et que ma toiture avance a cet endroit sur environ 50 cm. De plus, j'ai mes groupes de clim contre mon mur et mon antenne!!
Mes grand parents ont toujours utilisé ce petit bout de terrain pour passage, et ont toujours désherbé cette bande pour éviter que des animaux rentrent dans la maison par une fenêtre donnant sur cette portion.
Venant de faire de très gros travaux de rénovation de façade, j'ai demandé a cette dame, par courrier, de bien vouloir entretenir ses dernières plantations (une dizaine de sapin plantés devant ma fenêtre il y'a deux ou trois ans).
J'ai vu une furie et toute sa famille tambouriner a ma fenêtre, me disant que je n'avais aucun droit, que je devais démonter mes groupes de clim, fermer ma fenêtre démonter mon antenne et enlever mon compteur d'eau.
J'ai répondu que mes groupes de clim a la limite, mon antenne si vraiment elle voulait, quelle le fasse, mais la fenêtre et le compteur c'était hors de question, la fenêtre existe depuis toujours (avant 1870) le compteur d'eau également (1960 environ).
Et j'en suis a me demander, comment je dois faire pour ramener cette dame a la raison, car elle ne veut rien savoir!!!une fois, j'ai proposé de faire passer un géomètre, elle a trouvé la solution trop chère, je pensais qu'un bon vouloir mutuel était de circonstance mais finalement, je m'aperçoit, que je me suis pris au piège tout seul, en ne faisant rien de compromettant pour les relations de "bon voisinage"
Les menaces de tribunaux et les cris devant les enfants ne sont pas la solution que je préfère, mais visiblement eux cela ne les dérangent pas, et reste leur seul moyen de communication.
quelqu'un aurait une solution miracle??
Je pense que si le géomètre donne raison a cette dame, je n'aurais pas les moyens financier de faire déplacer le compteur d'eau, les groupes de clim, murer la fenêtre et en plus payer le géomètre pour son travail!!!
donc comment est il possible de procéder??
merci d'avance a la personne qui se penchera sur ce cas!!!

philippe.

5 réponses

Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 795
1 juil. 2009 à 14:00
Mais cette bande de terrain elle est à qui finalement ?
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blux Messages postés 26499 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 1 décembre 2024 2 335
1 juil. 2009 à 14:01
Salut,

as-tu des plans de cadastre concernant la parcelle, qui pourraient justifier ton droit ?

Si l'action amicale ne donne rien, il ne reste que l'action officielle : géomètre dans un premier temps, et tribunal ensuite.
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philppe112 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 1 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 2 juillet 2009
1 juil. 2009 à 16:41
bonjour,
pour répondre, finalement je ne sais pas a qui appartient ce bout de terrain, le cadastre est vieux, et un plan cadastral n'a pas de valeur juridique d'après ce que j'ai cru comprendre lorsque la mairie me l'a donné.Car l'implantation des habitations est d'une imprécision parfaite!!! aucun moyen de savoir si la maison a le toit qui dépasse ou quelque chose d'autre comme ça!! sur le cadastre la maison est en limite de terrain, mais est ce le mur ou l'avant toit??? aucun moyen d'avoir une mesure qui corresponde avec la réalité toutes les mesures sont complètement fausse chez tout le monde.
les gens du village s'accordent a me dire qu'ils ont toujours pensé qu'il n'y avait pas de problème et que ce bandeau appartient bien a la maison, mais moi, je ne peu pas m'engager sur des "ont dit!!" et puis, le "vent" peu très bien changer du jour au lendemain. Et franchement je n'ai pas envie d'impliquer des personnes autre que moi dans ces histoires!! Si une personne prétend que le terrain m'appartient et finalement c'est faux!!! imaginez les histoires!!! il n'y aura pas que moi avec des problèmes!!
voilà.
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blux Messages postés 26499 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 1 décembre 2024 2 335
2 juil. 2009 à 08:27
Le géomètre travaille en premier avec les plans du cadastre, afin de voir s'il peut en tirer quelque chose, ensuite il confronte avec le terrain.

Ca peut être une bonne solution de voir avec lui, dans un premier temps.
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jacques340 Messages postés 1217 Date d'inscription lundi 29 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 19 novembre 2019 885
2 juil. 2009 à 08:34
regarder déjà sur https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/rechercherPlan.do

ça peut aider
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philppe112 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 1 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 2 juillet 2009
2 juil. 2009 à 14:43
bonjour,
oui, je pense que c'est effectivement la meilleure des solutions a prendre, je verrais bien ce qu'il me dit.
ça retombe sur ce que je voulais faire. merci.

philippe
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