Voisinage!!
philppe112
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philppe112 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 1 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 2 juillet 2009 - 2 juil. 2009 à 14:43
philppe112 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 1 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 2 juillet 2009 - 2 juil. 2009 à 14:43
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Marie S
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16 juillet 2009
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1 juil. 2009 à 14:00
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Mais cette bande de terrain elle est à qui finalement ?
blux
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1 juil. 2009 à 14:01
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Salut,
as-tu des plans de cadastre concernant la parcelle, qui pourraient justifier ton droit ?
Si l'action amicale ne donne rien, il ne reste que l'action officielle : géomètre dans un premier temps, et tribunal ensuite.
as-tu des plans de cadastre concernant la parcelle, qui pourraient justifier ton droit ?
Si l'action amicale ne donne rien, il ne reste que l'action officielle : géomètre dans un premier temps, et tribunal ensuite.
philppe112
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2 juillet 2009
1 juil. 2009 à 16:41
1 juil. 2009 à 16:41
bonjour,
pour répondre, finalement je ne sais pas a qui appartient ce bout de terrain, le cadastre est vieux, et un plan cadastral n'a pas de valeur juridique d'après ce que j'ai cru comprendre lorsque la mairie me l'a donné.Car l'implantation des habitations est d'une imprécision parfaite!!! aucun moyen de savoir si la maison a le toit qui dépasse ou quelque chose d'autre comme ça!! sur le cadastre la maison est en limite de terrain, mais est ce le mur ou l'avant toit??? aucun moyen d'avoir une mesure qui corresponde avec la réalité toutes les mesures sont complètement fausse chez tout le monde.
les gens du village s'accordent a me dire qu'ils ont toujours pensé qu'il n'y avait pas de problème et que ce bandeau appartient bien a la maison, mais moi, je ne peu pas m'engager sur des "ont dit!!" et puis, le "vent" peu très bien changer du jour au lendemain. Et franchement je n'ai pas envie d'impliquer des personnes autre que moi dans ces histoires!! Si une personne prétend que le terrain m'appartient et finalement c'est faux!!! imaginez les histoires!!! il n'y aura pas que moi avec des problèmes!!
voilà.
pour répondre, finalement je ne sais pas a qui appartient ce bout de terrain, le cadastre est vieux, et un plan cadastral n'a pas de valeur juridique d'après ce que j'ai cru comprendre lorsque la mairie me l'a donné.Car l'implantation des habitations est d'une imprécision parfaite!!! aucun moyen de savoir si la maison a le toit qui dépasse ou quelque chose d'autre comme ça!! sur le cadastre la maison est en limite de terrain, mais est ce le mur ou l'avant toit??? aucun moyen d'avoir une mesure qui corresponde avec la réalité toutes les mesures sont complètement fausse chez tout le monde.
les gens du village s'accordent a me dire qu'ils ont toujours pensé qu'il n'y avait pas de problème et que ce bandeau appartient bien a la maison, mais moi, je ne peu pas m'engager sur des "ont dit!!" et puis, le "vent" peu très bien changer du jour au lendemain. Et franchement je n'ai pas envie d'impliquer des personnes autre que moi dans ces histoires!! Si une personne prétend que le terrain m'appartient et finalement c'est faux!!! imaginez les histoires!!! il n'y aura pas que moi avec des problèmes!!
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blux
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2 juil. 2009 à 08:27
2 juil. 2009 à 08:27
Le géomètre travaille en premier avec les plans du cadastre, afin de voir s'il peut en tirer quelque chose, ensuite il confronte avec le terrain.
Ca peut être une bonne solution de voir avec lui, dans un premier temps.
Ca peut être une bonne solution de voir avec lui, dans un premier temps.
jacques340
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2 juil. 2009 à 08:34
2 juil. 2009 à 08:34
regarder déjà sur https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/rechercherPlan.do
ça peut aider
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philppe112
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2 juillet 2009
2 juil. 2009 à 14:43
2 juil. 2009 à 14:43
bonjour,
oui, je pense que c'est effectivement la meilleure des solutions a prendre, je verrais bien ce qu'il me dit.
ça retombe sur ce que je voulais faire. merci.
philippe
oui, je pense que c'est effectivement la meilleure des solutions a prendre, je verrais bien ce qu'il me dit.
ça retombe sur ce que je voulais faire. merci.
philippe