Vendre légalement des titres honorifiques?
Marina
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dufresnedevirel -
dufresnedevirel -
Bonjour,
Peut-on vendre légalement des titres honorifiques?
J'entends plus derrière cela. est-il possible de vendre ce type de document pas obligatoirement faux car relevant plus de la "blague".
Admettons que je souhaite vendre le titre de Lord-min de XY (min étant un mot que je viens d'inventer), cetres le titre ressemble à celui de Lord mais l'adjonction -min en fait un titre différent somme toute bidon mais qui ressemble à celui de Lord.
Dés lors dans la meusre ou l'on peut protéger un titre sous l'éjide de la propriété intelectuelle, dans quelle meusre ne seriat-il pas possible de le vendre? il n'y aurait pas là usurpation mais ressemblance.
Et d'autre part ce titre bidon pourrait ainsi etre porté sous la mention du pseudonyme?
Merci de me répondre,
Marina
Peut-on vendre légalement des titres honorifiques?
J'entends plus derrière cela. est-il possible de vendre ce type de document pas obligatoirement faux car relevant plus de la "blague".
Admettons que je souhaite vendre le titre de Lord-min de XY (min étant un mot que je viens d'inventer), cetres le titre ressemble à celui de Lord mais l'adjonction -min en fait un titre différent somme toute bidon mais qui ressemble à celui de Lord.
Dés lors dans la meusre ou l'on peut protéger un titre sous l'éjide de la propriété intelectuelle, dans quelle meusre ne seriat-il pas possible de le vendre? il n'y aurait pas là usurpation mais ressemblance.
Et d'autre part ce titre bidon pourrait ainsi etre porté sous la mention du pseudonyme?
Merci de me répondre,
Marina
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4 réponses
Acheter un titre ne donne pas le droit légal de porter le nom associé. Ou bien me trompai-je?
Que se passe-t-il sur le nom de ceux qui achètent des titres:ils peuvent aller à la mairie et demander à rajouter une particule en toute légalité?
Que se passe-t-il sur le nom de ceux qui achètent des titres:ils peuvent aller à la mairie et demander à rajouter une particule en toute légalité?
Salut
En France, l'abolition de la noblesse héréditaire date de 1790. Bien entendu, il a existé la noblesse d'empire, la Restauration et la monarchie de juillet. Mais en 1848, est décrété l'abolition définitive des titres de noblesse. Voilà pour les dates.
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En France, l'abolition de la noblesse héréditaire date de 1790. Bien entendu, il a existé la noblesse d'empire, la Restauration et la monarchie de juillet. Mais en 1848, est décrété l'abolition définitive des titres de noblesse. Voilà pour les dates.
d'après l'A.N.F il y a actuellement 2.000 nobles authentiques
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Bonjour Marina .
Savez-vous que , aujourd ' hui , les gens connus , qui portent des noms " à particule ", sont très rarement , des descendants de la vraie noblesse ; leurs titres ayant tous été achetés par leurs grand-parents " nouveaux riches " qui voulaient , par leur fric s ' intègrer " à la haute" .
Avec " les coucheries " qui ont éxisté de tout temps , dans le secret , qui peut savoir si nous descendons bien de ceux que l ' ont croit être nos ancêtres ? nobles ou roturiers .
Ces titres ont bien été achetés à quelqu ' un , mais , est-ce légal , certainement pas . Quoique , dans deux générations " ça en jettera un max " et personne ne cherchera à savoir .
Toutes ces futilités sont bien rigolottes , au regard des vraies difficultés de la vie !!
Savez-vous que , aujourd ' hui , les gens connus , qui portent des noms " à particule ", sont très rarement , des descendants de la vraie noblesse ; leurs titres ayant tous été achetés par leurs grand-parents " nouveaux riches " qui voulaient , par leur fric s ' intègrer " à la haute" .
Avec " les coucheries " qui ont éxisté de tout temps , dans le secret , qui peut savoir si nous descendons bien de ceux que l ' ont croit être nos ancêtres ? nobles ou roturiers .
Ces titres ont bien été achetés à quelqu ' un , mais , est-ce légal , certainement pas . Quoique , dans deux générations " ça en jettera un max " et personne ne cherchera à savoir .
Toutes ces futilités sont bien rigolottes , au regard des vraies difficultés de la vie !!
Bonjour,
Même si la Révolution a abolie les titres de noblesses, ceux ci continuent à se transmettre de génération en génération. Evidemment, les titres actuels de noblesses n'ouvrent plus droit aux privilèges anciennement attachés, sauf un éventuel droit de propriété sur un quelconque bien matériel comme tout un chacun.
La noblesse n'est donc que purement symbolique en France.
Même si la Révolution a abolie les titres de noblesses, ceux ci continuent à se transmettre de génération en génération. Evidemment, les titres actuels de noblesses n'ouvrent plus droit aux privilèges anciennement attachés, sauf un éventuel droit de propriété sur un quelconque bien matériel comme tout un chacun.
La noblesse n'est donc que purement symbolique en France.
La législation juridique et financière évolue en permanence...