Vendre légalement des titres honorifiques?

Question

Bonjour,

Peut-on vendre légalement des titres honorifiques?
J'entends plus derrière cela. est-il possible de vendre ce type de document pas obligatoirement faux car relevant plus de la "blague". 

Admettons que je souhaite vendre le titre de Lord-min de XY (min étant un mot que je viens d'inventer), cetres le titre ressemble à celui de Lord mais l'adjonction -min en fait un titre différent somme toute bidon mais qui ressemble à celui de Lord. 
Dés lors dans la meusre ou l'on peut protéger un titre sous l'éjide de la propriété intelectuelle, dans quelle meusre ne seriat-il pas possible de le vendre? il n'y aurait pas là usurpation mais ressemblance. 
Et d'autre part ce titre bidon pourrait ainsi etre porté sous la mention du pseudonyme? 

Merci de me répondre, 


Marina

dufresnedevirel · Accepted Answer

Acheter un titre ne donne pas le droit légal de porter le nom associé. Ou bien me trompai-je?
Que se passe-t-il sur le nom de ceux qui achètent des titres:ils peuvent aller à la mairie et demander à rajouter une particule en toute légalité?

^^Marie^^ · Answer

Salut

En France, l'abolition de la noblesse héréditaire date de 1790. Bien entendu, il a existé la noblesse d'empire, la Restauration et la monarchie de juillet. Mais en 1848, est décrété l'abolition définitive des titres de noblesse. Voilà pour les dates. 

d'après l'A.N.F il y a actuellement 2.000 nobles authentiques
++

teutates · Answer

Bonjour,

Même si la Révolution a abolie les titres de noblesses, ceux ci continuent à se transmettre de génération en génération. Evidemment, les titres actuels de noblesses n'ouvrent plus droit aux privilèges anciennement attachés, sauf un éventuel droit de propriété sur un quelconque bien matériel comme tout un chacun.

La noblesse n'est donc que purement symbolique en France.

Tcherrapoundji · Answer

Bonjour Marina .

  Savez-vous que , aujourd ' hui  , les  gens connus  , qui portent des noms " à particule  ",   sont  très  rarement ,   des descendants de la vraie noblesse  ; leurs titres  ayant  tous été achetés par  leurs grand-parents   " nouveaux riches " qui voulaient , par leur fric  s ' intègrer  " à la haute" .
  
   Avec " les coucheries " qui ont  éxisté de tout  temps , dans le  secret  , qui peut savoir si  nous  descendons bien de ceux que l ' ont croit être nos  ancêtres ? nobles ou  roturiers  . 

  Ces titres ont  bien  été achetés à  quelqu ' un ,  mais , est-ce légal ,  certainement pas .  Quoique , dans   deux générations  " ça en  jettera  un  max " et  personne  ne  cherchera à savoir .

Toutes ces  futilités sont bien rigolottes , au  regard  des  vraies difficultés  de la vie  !!

Vendre légalement des titres honorifiques?

4 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters