Vendre des titres honorifiques?
Marina
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lepatron -
lepatron -
Bonjour,
Une petite question me trotait deans la tete, lest -il possible de crréer des sortes de titres honorifiques un peu bidon genre présidesnt de la republiques de "machin truc" et de vendre ces titres en toutes légalité?
merci beaucoup de me répondre,
Marina
Une petite question me trotait deans la tete, lest -il possible de crréer des sortes de titres honorifiques un peu bidon genre présidesnt de la republiques de "machin truc" et de vendre ces titres en toutes légalité?
merci beaucoup de me répondre,
Marina
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La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je comprends votre étonement car j'ai sans doute posé ma question assez rapidement.
J'entends plus derrière cela. est-il possible de vendre ce type de document pas obligatooirement faux car relevant plus de la "blague".
Admettons que je souhaite vendre le titre de Lord-min de XY (min étant un mot que je viens d'inventer), cetres le titre ressemble à celui de Lord mais l'adjonction -min en fait un titre différent somme toute bidon mais qui ressemble à celui de Lord.
Dés lors dans la meusre ou l'on peut protéger un titre sous l'éjide de la propriété intelectuelle, dans quelle meusre ne seriat-il pas possible de le vendre? il n'y aurait pas là usurpation mais ressemblance.
Et d'autre part ce titre bidon pourrait ainsi etre porté sous la mention du pseudonyme?
Merci de me répondre,
Marina