Besoin d'aide par rapport a ma cloture!!!
Mapa31
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jacot -
jacot -
Bonjour, Bonjour,
Je me suis installé dans ma maison en 1998. La cloture à suivie aussitot. Un voisin s'est installé quelques mois aprèsur l'une des parcelles qui m'entoure. Sachant que la cloture à été construite sur mon terrain, que les bornes de délimitation se trouve à 10cm de la cloture, que j'ai fait planté des "sapinettes" a 50 cm de mon mur, ai-je des droits par rapport a ca? je m'explique...
Aujourd'hui, 2 voisins profitent de ma cloture. Dans l'absolu, c'est pas grave,mais là...
Un des voisins est venu me trouver en me disant " quand est ce que vous compter couper vos sapinettes, ca fait négliger..." Il parler bien évidemment de chez lui.. Je sais pertinement que je dois les taillers. Mais je pensais que c'était donnant donnant . Il profiter de ma cloture gratuitement, mais il entretiendrai les quelques branches qui dépasse chez lui..Mais vu que pour lui ce n'est pas comme ca, quel droit ai-je sur ma cloture? mon vosiins s'est racordé sur ma cloture, avec ses murets, ses boites aux lettres. Vu que la personne n'est pas arrangeante, puis je lui demander de détruire une partie de son mur qui est accolé sur ma cloture??? Vu qu'elle m'appartient?
J'ai vraiment besoin d'aide.. merci
Je me suis installé dans ma maison en 1998. La cloture à suivie aussitot. Un voisin s'est installé quelques mois aprèsur l'une des parcelles qui m'entoure. Sachant que la cloture à été construite sur mon terrain, que les bornes de délimitation se trouve à 10cm de la cloture, que j'ai fait planté des "sapinettes" a 50 cm de mon mur, ai-je des droits par rapport a ca? je m'explique...
Aujourd'hui, 2 voisins profitent de ma cloture. Dans l'absolu, c'est pas grave,mais là...
Un des voisins est venu me trouver en me disant " quand est ce que vous compter couper vos sapinettes, ca fait négliger..." Il parler bien évidemment de chez lui.. Je sais pertinement que je dois les taillers. Mais je pensais que c'était donnant donnant . Il profiter de ma cloture gratuitement, mais il entretiendrai les quelques branches qui dépasse chez lui..Mais vu que pour lui ce n'est pas comme ca, quel droit ai-je sur ma cloture? mon vosiins s'est racordé sur ma cloture, avec ses murets, ses boites aux lettres. Vu que la personne n'est pas arrangeante, puis je lui demander de détruire une partie de son mur qui est accolé sur ma cloture??? Vu qu'elle m'appartient?
J'ai vraiment besoin d'aide.. merci
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3 réponses
Bonjour, si la cloture a été posé chez vous et non chez lui, il n'a aucun droit sur votre cloture et ne peut mettre quelque chose chez vous( muret..) uniquement sur votre accord. Par contre si les branches de vos sapinettes le dérangent et qu'ils vous demandent de les couper, vous devez le faire car ça empiéte chez lui, vous n'avez également pas le droit.
Si je ne me trompe pas c'est comme ça.
Si je ne me trompe pas c'est comme ça.
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