Deux puits...

Marie S Messages postés 7871 Date d'inscription Statut Membre -
Augustin - 15 juin 2009 à 11:09

Bonjour,

J'ai relevé un plan au cadastre, je m'aperçois que le puits des voisins empiète chez moi.
Ca ne me gêne pas outre mesure et je ne cherche pas d'histoires.

Quelqu'un qui travaille à l'urbanisme ou au cadastre pourrait-il me dire comment c'est possible ?

https://www.cjoint.com/?gpk4xXlo8i

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3 réponses

Réponse 1 / 3

GERDAN

Il se peut ces 2 parcelles sont le résultat de la division d'un terrain sur lequel existaient ces deux puits !
Je ne travaille ni à l'urbanisme, ni au cadastre.

Réponse 2 / 3

Marie S Messages postés 7871 Date d'inscription Statut Membre 5 813

Merci de la réponse.

Réponse 3 / 3

Augustin

Le cadastre n'a aucune valeur en terme de limite de propriété. Il s'agit juste d'un document graphique plus ou moins précis servant au calcul de l'impôt foncier.

Referez vous a votre titre de propriété.

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