Deux puits...
Marie S
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Augustin -
Augustin -
Bonjour,
J'ai relevé un plan au cadastre, je m'aperçois que le puits des voisins empiète chez moi.
Ca ne me gêne pas outre mesure et je ne cherche pas d'histoires.
Quelqu'un qui travaille à l'urbanisme ou au cadastre pourrait-il me dire comment c'est possible ?
https://www.cjoint.com/?gpk4xXlo8i
J'ai relevé un plan au cadastre, je m'aperçois que le puits des voisins empiète chez moi.
Ca ne me gêne pas outre mesure et je ne cherche pas d'histoires.
Quelqu'un qui travaille à l'urbanisme ou au cadastre pourrait-il me dire comment c'est possible ?
https://www.cjoint.com/?gpk4xXlo8i
3 réponses
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Il se peut ces 2 parcelles sont le résultat de la division d'un terrain sur lequel existaient ces deux puits !
Je ne travaille ni à l'urbanisme, ni au cadastre. -
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Le cadastre n'a aucune valeur en terme de limite de propriété. Il s'agit juste d'un document graphique plus ou moins précis servant au calcul de l'impôt foncier.
Referez vous a votre titre de propriété.
La législation juridique et financière évolue en permanence...