URGENT avis défavorable Architecte Batiments

jessika25 -  
 pradise -
Bonjour,

Nous avons déposé une dde de permis de construire il y a 10 jors environ et nous venons tout juste de recevoir un avis défavorable venant des ABF.
Quels sont nos recours ?
Le permis de construire est-il refusé pour de bon ?
voici les motifs :

- construction excentrée par rapport à l'ensemble formé par la majorité des constructions de la commune
- morcellement qui va provoquer un tissu bâti anarchique

merci de nous donner vos avis et de nous dire vers qui nous devons prendre contact

17 réponses

Josh Randall Messages postés 28165 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 313
 
Bonjour
Le SDAP a été consulté par la mairie afin d'émettre un avis sur votre projet.
L'avis étant défavorable, il y a de fortes chances pour que la mairie rende un refus par rapprot à votre projet
Cependant rien ne vous empêche par la suite de redéposer un dossier de permis de construire qui prendrait en compte l'avis formulé par le SDAP.
En gros si je comprends bien ce n'a pas les plans de la maison eux-mêmes qui gênent. C'est som implantation.
Essayer de voir si vous pouvez revoir cette implantation en respectant l'avis du SDAP
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motdepasse
 
j'ai eu a faire avec les BF ce sont de vrais ayatolas qui emettent des avis subjectifs sans tenir compte des PLU
ils ont refuse l'aggrandissement d'une usine qui devait creer 50 emplois sous pretexte de la proximite avec un pont de chemin de fer classe
je vous laisse juge
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Josh Randall Messages postés 28165 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 313
 
Justement les ABF ne sont pas là pour tenir compte des PLU...
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motdepasse
 
bonjour
l me semblait que c'etait le propre d'une democratie de suivre des regles etablies sinon ca s'appelle la dictature
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Josh Randall Messages postés 28165 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 313
 
Ben là on consulte les ABF pour qu'ils donne leur avis en fonction de l'architecture en présence et pour protéger notamment ce qui est de classé.
Quand sur un permis de construire on consulte les pompiers ou la commission d'accessibilité, ils répondent en fonction de leurs compétences. Pour les ABF c'est l'architecture et non pas le PLU
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jessika25
 
merci pour vos réponses.
j'ai rendez-vous avec l'ABF dans 3 jours. sur l'avis que j'ai reçu il y a noté les motifs du refus mais aucune solution pour arranger cela.
Avez-vous compris les motifs que je vous ai indiqué ? Le problème vient du terrain ou de l'orientation de la maison ?
D'avance merci
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Josh Randall Messages postés 28165 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 313
 
L'avis défavorable des ABF vient peut être des 2: peut être que le terrain ou que la maison sont trop en retrait par rapport à l'existant
Voyez si, en conservant les plans de la maison vous pouvez la repositionner sur le terrain
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02Marie Messages postés 1020 Statut Membre 475
 
Bonsoir,
Pour ma part je comprends que la maison est trop en recul sur la parcelle et qu'elle va créée ce qu'on appelle une dent creuse, peut être veut-il tout simplement qui vous suiviez plus ou moins l'alignement des constructions exisantes de chaque côté ! Avez vous obtenu un certificat d'urbanisme L 410-1-2 pour la constructibilité ???? Avant la réforme de 2007 on consultait les ABF lors des dépots des CU, c'était dejà une bonne orientation pour le projet de construction derrière. Depuis la réforme nous n'avons plus à les consulter et je trouve cela réèllement dommage (bien que moi si j'ai le temps je le fais à titre informel, mais chut !) Bon courage
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Josh Randall Messages postés 28165 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 313
 
Dans une zone ABF la consultation du SDAP est obligatoire
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02Marie Messages postés 1020 Statut Membre 475
 
Ben dans le 02 on passe outre malgré les réclamations des instructeurs ! De plus ce dernier met en général un bon mois à répondre, on ne peut pas tenir le délai de deux mois pour le CU !
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Josh Randall Messages postés 28165 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 313
 
Dans ce cas pourquoi ne pasdirectement instruire le permis de consrtruire plutôt que le CU puisqu'en zone ABF le délai d'instruction est porté à 6 mois? Ca laisse largement le temps au SDAP de répondre
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02Marie Messages postés 1020 Statut Membre 475
 
Je suis d'accord avec vous mais j'ai eu un cas d'un superbe terrain, desservi par tous les réseaux ou l'ABF a émis un avis défavorable car en pleine visibilité de l'église classée MH, donc si les gens avaient acheté ce terrain au prix fort au moment du dépot du permis ils n'auraient rien pu en faire ! C'est pour cela que malgré l'ordre de ne plus consulter l'ABF lors des CU (faut toujours gagné du temps pfffff) je le fais en deça des avis des supérieurs au moins je n'ai pas de surprises pour après !
Vous instruisez dans quel secteur ? DDE ou Com d'agglo ?
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Josh Randall Messages postés 28165 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 313
 
Dans une commune. C'est la commune qui instruit les dossiers de A à Z
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02Marie Messages postés 1020 Statut Membre 475
 
OK ca doit déjà être une grosse commune ?
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Josh Randall Messages postés 28165 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 313
 
50 000 habitants
Je suggère que nous arrêtions de "polluer" le topic de Jessika.
Si vous le souhaitez nous pouvons continuer la discussion en MP
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jessika25
 
La carte communale précise que le terrain est constructible. Le maire est d'accord avec cette construction.
Qui donne l'avis final, l'ABF ou le maire ?

merci
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02Marie Messages postés 1020 Statut Membre 475
 
L'avis de l'ABF est requis avant que le dossier parte en signature donc l'arrêté ne sera pas rédigé sans tenir compte de son avis. Que ce soit le Maire ou le Préfet qui signe cela ne changera rien à la décision prise et il faudra rencontrer l'ABF pour essayer de le faire "plier" mais ce n'est pas évident !!!
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pradise
 
bonjour
moi aussi j'ai était refuser pour un local commercial, j'ai rencontré le maire rien a faire et en définitif j'ai fait refaire deux fois les plans et modifie l'aspect mais la personne qui a émis un refus ne voulais rien entendre et pour la troisième fois je suis aller la voir directement et elle a changer d'avis donc j'ai pu construire.
moi, je vous conseille de refaire peut-être de prendre rendez-vous avec elle et votre architecte et vous même et de voir ce qui ne colle pas.
courage il ne faut pas désespérer car il font un peut exprès de vous bloquer pour que vous laissiez tomber.
si vous voulez des renseignement on peut prendre contact a plus
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