Probléme de fossé dans ma parcelle
adelud
Messages postés
5
Statut
Membre
-
adelud Messages postés 5 Statut Membre -
adelud Messages postés 5 Statut Membre -
Bonjour,
Je viens de faire construire ma maison j ai du faire un assenissement autonome car l on m a dit que c était la loi donc je l ai fait,mais le probléme ces que j ai un fossé a ma limite de propriété (tout le long du terrain),ou tout les voisins déverse tout les eaux usée et wc dans ce fossé ,donc le seul moyen sa serais de le tubé pour ne plus avoir les odeurs mais le probléme ces que sur le plan cadastralle il y a la moitié du fossé qui est a moi.
J aurais voulus savoir qui doit payer pour le tubé (pour moi il ne l utilise pas),ou alors je peux peut etre le rebourcher.Et qui prevenir pour la polution du sol?
Je viens de faire construire ma maison j ai du faire un assenissement autonome car l on m a dit que c était la loi donc je l ai fait,mais le probléme ces que j ai un fossé a ma limite de propriété (tout le long du terrain),ou tout les voisins déverse tout les eaux usée et wc dans ce fossé ,donc le seul moyen sa serais de le tubé pour ne plus avoir les odeurs mais le probléme ces que sur le plan cadastralle il y a la moitié du fossé qui est a moi.
J aurais voulus savoir qui doit payer pour le tubé (pour moi il ne l utilise pas),ou alors je peux peut etre le rebourcher.Et qui prevenir pour la polution du sol?
A voir également:
- Probléme de fossé dans ma parcelle
- Vidange fosse septique départ locataire - Forum Louer un logement
- Fosse garage interdit - Forum Louer un logement
- Amende fosse septique forum - Forum Immobilier
- Impossibilité d'avoir fosse septique conforme - Forum acheter une maison
- Vidange fosse septique par agriculteur - Forum Immobilier