Probléme de fossé dans ma parcelle

adelud Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 20 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 17 mars 2010 - 20 mai 2009 à 17:49
adelud Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 20 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 17 mars 2010 - 17 mars 2010 à 18:39
Bonjour,
Je viens de faire construire ma maison j ai du faire un assenissement autonome car l on m a dit que c était la loi donc je l ai fait,mais le probléme ces que j ai un fossé a ma limite de propriété (tout le long du terrain),ou tout les voisins déverse tout les eaux usée et wc dans ce fossé ,donc le seul moyen sa serais de le tubé pour ne plus avoir les odeurs mais le probléme ces que sur le plan cadastralle il y a la moitié du fossé qui est a moi.
J aurais voulus savoir qui doit payer pour le tubé (pour moi il ne l utilise pas),ou alors je peux peut etre le rebourcher.Et qui prevenir pour la polution du sol?

4 réponses

adelud Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 20 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 17 mars 2010
21 mai 2009 à 14:24
personne ne peux me dire ?
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Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 795
21 mai 2009 à 17:26
Vous ne pouvez pas le reboucher, ça au moins c'est clair.
Pour mettre une buse, en avez vous discuté avec vos voisins ?
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adelud Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 20 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 17 mars 2010
21 mai 2009 à 20:20
le probleme ces que mais voisin ne son pas d accord pour mettre une busse (payer)car il ne sont pas conserné par les odeurs donc je voudrais savoir que faire
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adelud Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 20 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 17 mars 2010
17 mars 2010 à 18:39
personne me dire help!!!
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