Perdu en appel,car mes preuves pas déposées

catoche99 - 8 mai 2009 à 20:50
 agrippinegorgonne - 9 mai 2009 à 10:43
Bonjour, je ne sais si je peux trouver de l'aide vers vous, mais j'essaie

J'ai intenté un procès de demande de créance d'assistance à mon frère et ma soeur pour m'être occupée seule durant 12 ans de notre mère âgée et invalide qui en plus développa un cancer des os en 2004 qui l'emporta en 2006.

Ils ne se sont jamais préoccupé d'elle, l'un venait 3 fois par an 4h environ et l'autre pas du tout n'assistant même pas à sa fin et encore moins aux obsèques.

Pourtant 13 jours après le décès un notaire inconnu était chargé de réglé la succession.
la colère et le dégoût m'ont pris de voir qu'ils se rappelaient de leur mère que lorsqu'elle représentait un éventuel tiroir caisse et j'ai entamé la procédure.

J'ai fourni 84 pièces et témoignages prouvant mon investissement et la sacrifice de ma vie sociale et professionnelles que j'ai du faire pour elle.

Ils ont donc répondu à l'assignation m'attaquant sur des sujets qui n'avait rien avoir avec l'article 205 du code civil sur l'obligation qu'ont les enfants envers les parents, puisqu'ils ne pouvaient dire et encore moins prouvé qu'ils s'étaient occupé de leurs mère.


Mon avocat estimant que leurs attaques étaient hors sujet, a jugé qu'il ne fallait pas encombré le dossier et qu'il était inutile de répondre ne déposant pas mes réponses toutes accompagnés de preuves et témoignages,démontrant que leur attaque contre moi étaient hors sujet, infondées, diffamatoire, mensongères, avec production de fausse attestation et vol de document administratif me concernant (condamné dans un courrier par Le Préfet du Puy de Dôme par 2 fois)

Bref à la sortie, comme elle n'a rien répondu j'ai été débouté le Juge reprenant certains de leurs arguments et surtout mensonge du style que ma mère gagnait tant donc l'on devrait retrouver la même somme (comme si elle n'avait aucune dépense pas même celles d'acheter du papier wc) pourtant j'avais donner les relevés de comptes de ma mère ou figuraient ses charges fixes et j'avais détaillé ses dépenses courantes.

Je me retrouvais même dans ce jugement titulaire d'une assurance vie de 67000euros alors que c'était faux et qu'il y avait les preuves dans le dossiers . En fait il avait été retenu les biens que possédait ma mère au moment de la demande d'APA faite pour elle qui était de 6700e qu'ils ont allègrement transformé en 67000 d'assurance vie à mon nom!!!

Enfin tout ou presque était comme cela!! des fausses dates, des fausses preuves, des faux faits et j'avais pourtant tout démonté point par point!!

J'ai décidé de faire appel!
Le nouvel avocat récupère le dossier, me demande de classer toutes les pièces non utilisées par la précèdente, ce qui n'a pas été simple car en plus mon dossier contenait des documents de personnes que je ne connaissais ni d'Adam ni d'Eve, ce qui montrait le sérieux du travail de cette avocat qui mélange les dossiers de ses clients!

Elle entame la procédure en me disant " on ne va pas mettre immédiatement toutes vos réponses car l'on va attendre de voir ce qu'ils vont répondre"
Ceci c'était en juin 2008 et ils devaient fournir leurs réponse pour novembre 2008.

En décembre, je reçois les réponses de leurs avocats mais aucune n'étaient accompagné des pièces qu'ils avaient déposées il a fallu les demander, elles arrivèrent fin janvier

Bien entendu mes réponses étaient quasiment faites puisque pas utilisées lors da la procèdure précédente mais il fallait apporter quelques précisions supplémentaire car leurs avocats ayant pris la peine de lire les quelques pièces rajoutées par mon avocat d'appel avait fait quelques modifications par ci par là.

Mi février mon avocat me dit qu'il faut que je lui rende mes remarques rapidement, car il faut qu'elle dépose ses conclusions pour le 11 mars ( elle était partie une semaine en vacance fin février)

Je dépose le complèment des pièces (tout le restant était déjà chez elle) fin février et Je reçois quelques jours après un courrier de l'avoué de la cour d'appel m'informant que la cour prendrait sa décision le 5 mai!
Ce qui fait que mes pièces pas déposées et exploitées au premier procès ne l'ont pas été dans le second non plus!!!!

Mon avocat qui me dissait "l'on ne va pas tout mettre au début, car on va attendre leur réponse" m'a trompé (peut être pas intentionnellement) comme la première qui elle a refusait de les déposer.

Conclusion, hier je recois le jugement, et non seulement je suis déboutée mais comdamné à payer les avocats des deux autres!!

Le combles c'est que figure toujours dans l'énoncé, les mêmes mensonges auquels j'avais apporté par 2 fois les preuves.

La cour m'accusant même de n'a pas avoir fourni de justificatif bancaire de ma mère, alors que je n'ai fais que cela!
Bref je suis écoeurée, dégoûtée par cette parodie de Justice et ne sait pas quoi faire!!!

Mais pourquoi ma 2 ième avocate n'a pas déposé mes pièces au tout début? A t-elle commis une faute?
Comment la cour d'appel re juge un procès?
Pourquoi a t-elle décidée de prendre une décision le 5 mai alors qu'elle ne nous a pas permis de répondre aux conclusions de février des parties adverses et déposée nos preuves?.
Pourquoi dans ces conditions m'accuse t-elle de ne pas avoir fourni de justificatif, puisqu'elle ne me l'a pas permis!!!

Je m'étais étonnée de la rapidité avec laquelle la cour d'appel voulait prendre sa décision le 5 mai , alors qu'elle avait laissait plusieurs mois à mon frère et ma soeur pour répondre a l'assignation, mon avocate m'a répondu qu'elle préparerai sa plaidoirie mais qu'il était impossible dès lors de rajouter des pièces

Aurait-elle du savoir que ça allait ce passer comme cela!! si oui pourquoi n'a t-elle pas déposé toutes mes pièces d'emblée!!

Le plus terrible c'est qu'elle m'avait affirmé que mon dossier avait été saboté et qu'au final elle a fait la même chose!!! sauf que c'est pire puisque non seulement je suis salie et calomniée mais je dois payer les avocats des deux autres.

Depuis hier je cherche une solution et ne sais pas quoi faire ni comment me faire aider.

Les uns me disent de voir si je peux aller en cassation (mais je ne sais pas comment il faut faire et surtout trouver le prétexte, puisqu'il n'est pas question de parler des pièces et preuves pas déposées, mais vérifier à partir de ce qui est dans le bordereau de dépôt de pièce et ce qui est jugé!!)

Passer pour la "garce de service" alors que j'ai tout fais pour ma mère, pendant que les deux autres s'en fichaient me rend malade.
Avoir fourni tout ces preuves et voir que c'est comme si je n'avais rien fait, me laisse désemparée et écoeurée.

C'est une honte de voir que la justice peut donner raison a des personnes qui mentent et se comporte en voyous et que celui qui prouve tout, ne cache rien est condamné parceque des avocats ne transmettent pas leur pièces!!

Que peut on faire contre des juges qui probablement ne veulent pas déjuger leur confrère et préfère entériner des jugements infondés!!Des amis m'avaient prévenu qu'en appel l'on perdait quasiment toujours car les loups ne se mangent pas entre eux!!!


On devrait pouvoir porter plainte contre eux!!
Je comprends pourquoi il y a des innocents en prisons!!!

Excusez moi d'avoir été un peu longue et merci de me dire si j'ai une possibilité de faire enfin éclater la vérité!!

3 réponses

BONJOUR - C EST INADMISSIBLE !

IL FAUT VOIR AVEC LE BARREAU ET PORTER PLAINTE PUISQUE LES AVOCATS ONT SABOTE VOTRE DOSSIER ET EXIGER UNE SOLUTION DE LEUR PART
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agrippinegorgonne
9 mai 2009 à 10:23
Bonjour Catoche 99

Aller en cassation a un coût éxorbitant , vous devez prendre un avocat spécialisé , à Paris , je crois , qui vous demandera minimum 15000€ .

J ' ai , pour la première fois de ma vie , été confrontée , depuis 6 ans , à la racaille , dans une affaire diamétralement opposée à la vôtre , mais les finalités sont les mêmes :

VOTRE DESTIN EST ENTRE LES MAINS DE VOTRE AVOCAT , LUI ET LUI SEUL , personnellement j ' en ai passé 4 avant de dégotter quelqu ' un de formidable , qui est parvenu à des résultats inespèrés .


Les avocats , c ' est comme dans toutes les professions , médecins et autres , on y trouve de tout , du pire au meilleur .

Savez-vous aussi que vous pouvez faire des contestations d ' honoraires , à Mr Le Bâtonnier , si refus , près Mr Le Premier Président Cour d ' Appel . ( dans mon cas , j ' ai été rembousée d ' un 1 er avocat par décision commission honoraires , ordre des avocats , pour le deuxième par mesure éxécutoire Premier Président Cour Appel Grenoble ( c ' est une loterie , car , à l ' époque ces hautes autorités étaient très respectueuses de la déontologie , ce qui a changé en quelques mois !! )

Personnellement , j ' ai vécu une affaire un peu similaire à la vôtre , il y a quelques années , je travaillais , avec de lourdes responsabilités , un mari , enfants , je me suis " crevée " à faire le maximum pour mes parents ; à leur décès , en 6 mois d ' intervalle , j ' ai découvert que mes frères m ' avaient faite déshériter , le notaire , un type extraordinaire , m ' a dirigée vers un avocat , spécialisé dans les successions et les vieux qui se font arnaquer , qui , pour des honoraires modiques , a règlé cette succession , dans les meilleures conditions ( dommage , depuis , il est décèdé , c ' est une grosse perte pour beaucoup )



Agrippinegorgonne .
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agrippinegorgonne
9 mai 2009 à 10:43
Rebonjour Catoche 99

Pour moi , qui n' avais aucune idée de la justice , je me représentais un avocat comme , on les nomme en " argot " des baveux " qui pérorent en faisant des " éffets de manches " ,.

j ' ai découvert , grâce à ceux qui m ' ont si bien défendue , que leur profession nécessite un travail colossal , en toute discrètion , dans leur cabinet , en amont , en collaboration étroite avec leur client , nécessitant énormément de connaissances dans beaucoup de domaines .

Comme vous le dites , je plains moi aussi , du fond du coeur , les malheureux innoçents qui risquent de finir " en tôle " , à cause de mauvais avocats ; Comment à Outreau , les avocats de ces pauvres gens ont-ils pu laisser faire des choses pareilles
!!

Agrippinegorgonne
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