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Igor1
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8 mai 2009 à 08:44
8 mai 2009 à 08:44
Bonjour,
Difficile pour moi de répondre çà votre question, mais une petite précision tout de même. j'ai vendu en juillet 2008 mon habitation , habitation à laquelle j'avais ajouter un grand garage que j'avais construit moi-même 4 ans auparavant. J'ai joins, lors de la vente, le permis de construire que j'avais obtenu à cet effet. Le notaire a de ce fait spécifier dans l'acte, qu'ayant construit ce garage moi-même j'étais responsable de la garantie durant les 10 années suivantes sa construction.
Difficile pour moi de répondre çà votre question, mais une petite précision tout de même. j'ai vendu en juillet 2008 mon habitation , habitation à laquelle j'avais ajouter un grand garage que j'avais construit moi-même 4 ans auparavant. J'ai joins, lors de la vente, le permis de construire que j'avais obtenu à cet effet. Le notaire a de ce fait spécifier dans l'acte, qu'ayant construit ce garage moi-même j'étais responsable de la garantie durant les 10 années suivantes sa construction.
8 mai 2009 à 20:15
Malheureusement les travaux de la terrasse n'apparaîssent pas sur notre acte...