Nuissances sonores et olfatives animal

balladin - 7 mai 2009 à 11:16
clcar34300
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- 14 juin 2009 à 19:22
Bonjour,
voila des locataires se sont installés il y a un peu plus de 2 ans a coter de chez moi. Il ont fabriqués un enclos pour y metre 3 chiens en limite de mon terrain (mon terrain de 200m²).
Je me retrouve donc non seulement avec les aboiements intempestifs des chiens mais de plus je ne peu mème plus profiter de mon petit terrain a cause des odeurs.
J'ai vue avec la mairie qui elle ma conseiller de voir un conciliateur de justice. Ce que j'ai fait.
Il les a contacter par lettre recommandée pour déplacer cette enclos. La locatrice lui a répondue qu'elle etait dans ses droits qu'il était hors de question de déplacer ses chiens car depuis elle ramasse tous les jours les excréments. Malgrés cela il y a toujours cette odeur noséabonde car elle a oubliée que les chiens urine aussi et que sa elle ne peu pas le nettoyer.
Pouvez-vous m'éclairer et me dire se que je peu faire?
A t'elle le droit d'avoir un enclos avec ses chiens (enclos de environ 20m²) si pret?

merci de vos réponse
cordialement un propriétaire qui en a marre

4 réponses

Marie S
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16 juillet 2009
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7 mai 2009 à 11:23
Tant qu'elle n'a pas un élevage je ne crois pas que vous puissiez faire grand chose contre elle.
Renseignez vous auprès du service d'urbanisme de votre mairie pour connaitre la réglementation locale en matière d'enclos pour les animaux ou le cahier des charges du lotissement si vous êtes dans ce cas de figure.
Je dois moi-même supporter les excréments des chats de la voisine dans mon jardin, je ramasse...
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clcar34300
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14 juin 2009 à 16:48
la loi est pour vous mais il faut le démontrer
je ferai faire un constat par huissier

oui je sais la justice n'est pas gratuite

Les animaux sont acceptés dans les immeubles etc ... MAIS PAS LES CATÉGORIES 1 ET 2

DE PLUS les propriétaires des chiens sont responsables des nuisances

Allez bon courage ...
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Bonjour,

J'ai un peut le même probléme avec mes voisins, ils ont un labrador et quand ils partent le chien aboit ou hurle a la mort jusqu'a leur retour de jour comme de nuit cela ne les dérange pas de savoir que leur charmant chien va ennuyé tout le voisinage avec ses aboiements...le pire c'est que ce fameux chien aboie seulement quand son maitre oui j'ai bien son maitre s'en va alors malgré que ma voisine entende son chien aboyer elle ne lui dit pas de ce taire...je pense que je vais aller faire une main courante a la gendarmerie.
Je sais que la gendarmerie peut faire quelque chose et même leur mettre une amende.
Bon courage
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clcar34300
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14 juin 2009 à 19:22
Balladin a raison

Mais comme toute nuisance vous devez avoir un contact
-1- verbal afin de demander a vos voisins de respecter les bruits autant diurnes que nocturnes

Ce qui n'apportera rien

-2- de confirmer votre entrevue par courrier simple + recommandé avec A.R.

Seulement après ces deux appels aller faire une plainte au commissariat

- Ils interviendront du fait de vos preuves , mais en simple avertissement

seulement sans résultat voys pourrez aller en justice

Cela demande du temps, et parfois une atmosphère très tendu avec votre , mais c'est le seul chemin

Bon courage

clcar34300
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