Nuissances sonores et olfatives animal
balladin
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7 mai 2009 à 11:16
clcar34300 Messages postés 12 Date d'inscription dimanche 14 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 15 juin 2009 - 14 juin 2009 à 19:22
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4 réponses
Marie S
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7 mai 2009 à 11:23
7 mai 2009 à 11:23
Tant qu'elle n'a pas un élevage je ne crois pas que vous puissiez faire grand chose contre elle.
Renseignez vous auprès du service d'urbanisme de votre mairie pour connaitre la réglementation locale en matière d'enclos pour les animaux ou le cahier des charges du lotissement si vous êtes dans ce cas de figure.
Je dois moi-même supporter les excréments des chats de la voisine dans mon jardin, je ramasse...
Renseignez vous auprès du service d'urbanisme de votre mairie pour connaitre la réglementation locale en matière d'enclos pour les animaux ou le cahier des charges du lotissement si vous êtes dans ce cas de figure.
Je dois moi-même supporter les excréments des chats de la voisine dans mon jardin, je ramasse...
clcar34300
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14 juin 2009 à 16:48
14 juin 2009 à 16:48
la loi est pour vous mais il faut le démontrer
je ferai faire un constat par huissier
oui je sais la justice n'est pas gratuite
Les animaux sont acceptés dans les immeubles etc ... MAIS PAS LES CATÉGORIES 1 ET 2
DE PLUS les propriétaires des chiens sont responsables des nuisances
Allez bon courage ...
je ferai faire un constat par huissier
oui je sais la justice n'est pas gratuite
Les animaux sont acceptés dans les immeubles etc ... MAIS PAS LES CATÉGORIES 1 ET 2
DE PLUS les propriétaires des chiens sont responsables des nuisances
Allez bon courage ...
Bonjour,
J'ai un peut le même probléme avec mes voisins, ils ont un labrador et quand ils partent le chien aboit ou hurle a la mort jusqu'a leur retour de jour comme de nuit cela ne les dérange pas de savoir que leur charmant chien va ennuyé tout le voisinage avec ses aboiements...le pire c'est que ce fameux chien aboie seulement quand son maitre oui j'ai bien son maitre s'en va alors malgré que ma voisine entende son chien aboyer elle ne lui dit pas de ce taire...je pense que je vais aller faire une main courante a la gendarmerie.
Je sais que la gendarmerie peut faire quelque chose et même leur mettre une amende.
Bon courage
J'ai un peut le même probléme avec mes voisins, ils ont un labrador et quand ils partent le chien aboit ou hurle a la mort jusqu'a leur retour de jour comme de nuit cela ne les dérange pas de savoir que leur charmant chien va ennuyé tout le voisinage avec ses aboiements...le pire c'est que ce fameux chien aboie seulement quand son maitre oui j'ai bien son maitre s'en va alors malgré que ma voisine entende son chien aboyer elle ne lui dit pas de ce taire...je pense que je vais aller faire une main courante a la gendarmerie.
Je sais que la gendarmerie peut faire quelque chose et même leur mettre une amende.
Bon courage
clcar34300
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14 juin 2009 à 19:22
14 juin 2009 à 19:22
Balladin a raison
Mais comme toute nuisance vous devez avoir un contact
-1- verbal afin de demander a vos voisins de respecter les bruits autant diurnes que nocturnes
Ce qui n'apportera rien
-2- de confirmer votre entrevue par courrier simple + recommandé avec A.R.
Seulement après ces deux appels aller faire une plainte au commissariat
- Ils interviendront du fait de vos preuves , mais en simple avertissement
seulement sans résultat voys pourrez aller en justice
Cela demande du temps, et parfois une atmosphère très tendu avec votre , mais c'est le seul chemin
Bon courage
clcar34300
Mais comme toute nuisance vous devez avoir un contact
-1- verbal afin de demander a vos voisins de respecter les bruits autant diurnes que nocturnes
Ce qui n'apportera rien
-2- de confirmer votre entrevue par courrier simple + recommandé avec A.R.
Seulement après ces deux appels aller faire une plainte au commissariat
- Ils interviendront du fait de vos preuves , mais en simple avertissement
seulement sans résultat voys pourrez aller en justice
Cela demande du temps, et parfois une atmosphère très tendu avec votre , mais c'est le seul chemin
Bon courage
clcar34300