Sujet Précédent Sujet Suivant

Seconde maison sur terrain 1500m²

apollon -  
 Tom -
Bonjour,


Mon voisin va construire une seconde maison sur son terrain de 1500m²
et revendre la premiere en a t'il le droit.

2 réponses

Réponse 1 / 2
Marie S Messages postés 7781 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   5 811
 
S'il a eu toutes les autorisations administratives pour construire, évidemment qu'il a le droit de disposer de des biens...
1
Réponse 2 / 2
Tom
 
Bonjour,

En fait cela dépend du POS ou PLU de votre ville et du zonage. Il faut un terrain minimum pour 1 maison (par exemple chez moi c'est 1200m²). Dans ce cas, il ne pourrait pas la vendre puisque il resterait 300m2 pour l'aure maison!
0

Discussions similaires

Passage en voie générale lycée
Camille_5412 -
DCI -

7 réponses
debit bancaire NYX
Bri -
Bri -

15 réponses
Achat d'un terrain attenant à ma maison
lili -
kasom -

5 réponses
Entreposage de véhicules sur terrain privé
Milo2002 -
BmV -

3 réponses
Mon voisin a t-il le droit de rehausser son terrain
Rene -
BmV -

10 réponses