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Seconde maison sur terrain 1500m²

apollon - 30 avril 2009 à 11:00
 Tom - 26 sept. 2009 à 10:10
Bonjour,


Mon voisin va construire une seconde maison sur son terrain de 1500m²
et revendre la premiere en a t'il le droit.

2 réponses

Réponse 1 / 2
Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 790
30 avril 2009 à 11:29
S'il a eu toutes les autorisations administratives pour construire, évidemment qu'il a le droit de disposer de des biens...
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Réponse 2 / 2
Tom
26 sept. 2009 à 10:10
Bonjour,

En fait cela dépend du POS ou PLU de votre ville et du zonage. Il faut un terrain minimum pour 1 maison (par exemple chez moi c'est 1200m²). Dans ce cas, il ne pourrait pas la vendre puisque il resterait 300m2 pour l'aure maison!
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