responsablité civile pour un chien

Question

Bonjour tout le monde, et merci de l'attention que vous porterez a ma question.

voila il y 2 moi le chien, une croisé labrador, sans antécédents, de ma petite amie, n'habitant pas chez moi, à mordu la voisine. (le veto a constaté la blessure et appel sa un pincement) en effet vu la taille du chien une morsure aurai eu des conséquences bien malheureuse.

Bref ma petite ami n'ayant pas de responsabilité civil, puis je faire passé l'incident sur la mienne (responcabilité civile, habitation) etant donné que le chien se trouvai dans ma cour à se moment (coure commune avec la voisine).
cette voisine cherche les complications car on lui avais proposé de lui remboursé ces frais, mais maintenant que le chien n'a pas été déclaré mordant et ou violant, elle nous envoie ses assureures, avec préjudice, physique, psychique et le plus fort materiel, son pentalon ayant eu un petit trou.

comment pouvons nous faire ? quelle recours avons Nous ?

Merci de vos efforts.

Igor1 · Answer

Bonjour, 
je ne veux pas faire de leçon, mais quand on a pas de RC, il faut soit assurer le chien , soit ne pas en avoir. Evidemment, vous pouvez dire que le chien vous appartient, mais c'est une escroquerie aux assurances, qui a toutes les chances d'être dévoilée, par la voisine mordue.
Par contre le chien ne pourra pas témoigner pour dire qui est son maitre et de plus vous pouviez venir de le reprendre à votre amie un ou 2 jours plus tôt car elle n'avait pas assez de place chez elle !!! A vous de voir....

micromulot · Answer

ya pas de leçon qui tienne :

j'ai un rez de chaussez qui donne directement sur la cour. je n'est ni cloture li quoi que  ce soit qui empeche l'acces à la coure . je n'ai que ma porte d'entrée. ma petite amie était la car on rentrai de la maternité, on venait d'avoir notre enfant, et mes amis étaient la pour fêter ça et comme la maison est non fumeur ils son sortit fumer une cigarette, la chienne venai elle aussi d'avoir ses petits il etait tard il faisiat sombre. la chienne à été surprise. elle n'est normalement jamais sans surveilllance. 

et pour l'escoquerie je suis loin de tout ça.

Marie S · Answer

Normalement votre amie propriétaire de la chienne et non assurée RC doit payer :

- les soins et consultations de la personne mordue, d'ailleurs la caisse de sécurité sociale ne tardera pas à se rappeler à son bon souvenir.
- les vêtements déchirés.

Et elle peut s'estimer heureuse que sa chienne n'ait pas été mise d'office en observation chez le vétérinaire, car la plaignante aurait pu le demander et on aurait du vérifier ses vaccins, c'est la loi.

Le labrador est une espèce "mordeuse", c'est l'un des chiens qui cause le plus d'accidents !

Marie S · Answer

Je me base sur les études statistiques : Contrairement à ce que ces cas laissent supposés, les chiens les plus mordeurs en France restent les labradors et les bergers allemands.
J'avais une bergère, elle n'était pas fine du tout, et gare à celui qui montrait qu'il avait peur, les chiens ressentent la peur comme de l'agressivité envers eux.

micromulot · Answer

Marie S

merci pour vos réponse, mais je vous trouve un peu explicite avec vos "elle peu s'estimée heureuse" !!!!
figurez vous que nous avons fait les démarche avant même que cette dame ne nous le demande. nous savons tenir ce chien et il nous respect. Et bien entendu il à été déclaré non violent. 

Je ne pensai pas tomber sur des gens avec des appropries. j'en suis désolé.

merci quand même

Marie S · Answer

Je n'ai jamais prétendu que votre amie avait fait exprès de lancer sa chienne sur cette personne, si on ne devait payer que pour les fautes intentionnelles !
Un accident arrive souvent sans intention de nuire, ce n'est pas pour autant qu'on est exonéré d'indemniser la partie adverse.
Si vous voulez des consultations plus pointues que sur un forum, questionnez l'assistance juridique lié à votre contrat.
Il n'empêche que vous voulez faire une fausse déclaration en prétendant que la chienne est à vous.

dominiquecaen · Answer

Bonsoir, 

D'une manière générale, la responsabilité du propriétaire d'un animal, donc un chien, un cheval, par exemple est engagé conformément à l'article 1385 du Code civil : "<Le propriétaire d'un animal, ou celui qui s'en sert, pendant qu'il est à son usage, est responsable du dommage que n'animal a causé, soit que l'animal fût sous sa garde, soit qu'il fut égaré ou échappé".

Selon la jurisprudence, la responsabilité du propriétaire du chien peut être déchargée à condition d'une garde transférée, c'est à dire que la garde et l'entretien de l'animal vous soit délégués, vous êtes donc le gardien de cet animal, avant toute chose, vérifiez bien que votre assurance englobe cette disposition,

Malheureusement, nous sommes à une époque, où ce genre de problèmes est d'actualité, 

Cordialement,

Paulin · Answer

bonjour : Vous dites que vous avez eu un enfant avec votre petite amie. N'habite-t-elle pas habituellement chez vous ????   A-t-elle un logement ailleurs ?????

Si elle a un logement ailleurs, normalement elle a une assurance responsabilité civile qui, en principe, couvre les chiens. Si elle a un logement et qu'elle ne soit pas assurée, alors là c'est de l'inconscience, et pas seulement pour le chien.

Bizarre tout ça !!!

dominiquecaen · Answer

Bonsoir, 

Vous avez dit bizarre, comme c'est bizarre, le vieux réflexe insidieux du sous-entendu gratuit, 

Sachez, que parmi les animaux domestiques dont le propriétaire a le garde, il y a les abeilles "bzz", et quand une abeille qui butine qui pique aussi, l'apiculteur est responsable, (Cass. civ 6 mai 1970) ou aussi dans le cas de pigeon provenant d'un colombier voisin (Cass. civ. 27me ch. 8 nov 1984).

Par contre, le juge d'instruction, mais revêtue de sa belle robe noire,  envoie pour 3 ans 17 personnes innocentes en prison, pour rien, dont l'une se suicide, (combien de vies brisées - de famille meurtries - les paroles haineuses et racistes contre les gens du nord) la sanction est tombée : une réprimande.... FORCE DOIT RESTEE A LA LOI, chassez le corporatisme PETAINISTE, il revient au galop,

Circulez, il n'y a rien à voir...

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