Dons pts enfant & impact quotité disponible

Bonjour,

Je cherche un avis de spécialiste pour vérifier la validité de mon raisonnement et un conseil.

Un grand parent même de plus de 80 ans peut faire sur sa quotité disponible (1/3 de ses biens, en présence de deux enfants) une donation à ses petits enfants. Ceux-ci seront exonérés jusqu’à 31 272 € (en 2009) pour chaque petit-enfant et s’ils ont deux grands-parents qui effectuent la donation cette somme est portée à 2 x 31272 €. Cet abattement s'applique par période de 6 ans. Mais comment cela est t’il pris en compte au moment de la succession ?
Exemple un couple, dont la femme A à 76 ans et l’homme B 81 ans, a deux enfants et quatre petits-enfants. Il dispose d’un patrimoine S. Sur leur quotité disponible S/3, ils décident de faire un don manuel à leurs petits-enfants d’une somme U soit 4xU. Si A ou B décède, qu’elle est la conséquence sur la quotité disponible qu’il transmettra au survivant du couple ? Imaginons alors qu’au moment du décès le patrimoine du couple soit T, dans le cas où les biens sont en total communauté et dans l’hypothèse où le défunt à choisi de transmettre son patrimoine sous la forme de la quotité disponible, le survivant verra t’il la quotité disponible qu'il recevra (T/3)/2, réduite de la somme qu’il aura donnée à ses petits enfants et donc ramenée à (T/3)/2 – 4xU ?

A ou B ont -ils intérêt à établir un testament indiquant qu’ils choisissent :
1) la totalité en usufruit.
2) les trois-quarts en usufruit et le quart en pleine propriété.

sachant que leur patrimoine est évaluable à 50% en bien immobilier, dont une résidence principale deux habitations en bon état en locations et 50% en placements financiers.

Merci d’avance du temps que vous consacrerez à me répondre.


E C