Sujet Précédent Sujet Suivant

Maison sur borne

Résolu
lapin45 - 22 avril 2009 à 18:16
 Paulin - 23 avril 2009 à 02:37
Bonjour,

Nous avons fait agrandir notre maison il y a un peu plus de 3 ans, et nous sommes sur borne.
Il s'avère que le constructeur s'est trompé lors de l'implantation , d'environ 15 cm en retrait.

La maison est donc à 100% dans notre propriété (pas de dépassement chez notre voisin), mais peut-il réclamer quelquechose du fait que nous ne sommes pas vraiment sur borne ?
Si oui, comment peut-on se défendre?

Merci de votre réponse

2 réponses

Réponse 1 / 2
Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 794
22 avril 2009 à 19:00
Réclamer pourquoi ? Quel genre de préjudice pourrait-il subir si vous avez respecté les distances ?
Il peut toujours réclamer, c'est sur, obtenir c'est moins certain.
1
lapin45
22 avril 2009 à 22:22
merci pour l'apport de cette réponse qui nous conforte dans notre idée.
Notre voisin a posé une cuve à fuel hors sol le long de notre agrandissement, et c'est comme ça que nous nous sommes rendus compte de l'erreur.
D'ailleurs, y a-t-il des normes à respecter pour détenir une cuve à fuel hors sol (en limite de propriété ou pas)?

merci de votre réponse
0
Réponse 2 / 2
Paulin
23 avril 2009 à 02:37
bonjour : Demandez à votre assurance pour la distance de la cuve à fuel, c'est bien là que vous aurez la meilleure réponse.
1

Discussions similaires

je ne veux plus de mon fils chez moi
bibiche53 -
Espoir -

33 réponses
acquisition d'une maison abandonnée Belgique
martin4000 -
martin4000 -

2 réponses
Billet borne paiement espèces
Doudou -
Pierrecastor -

3 réponses
Après le décès de mon père ma mère vend la maison
Nouna -
PATOU3357 -

9 réponses
debit bancaire NYX
Bri -
Bri -

15 réponses