Vendre un bienavec une servitude
handsome
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Paulin -
Paulin -
Bonjour,
J'aimerai vendre ma maison, une grange réaménagée en habitation, qui est au fond d'une grande cour mais à l'entrée principale ( le portail ) se trouve un passage de servitude en partage égal avec mon frère qui a l'usufruit de la maison principale où ma maman y habite.
Celà pose t il problème pour la vente? je vous remercie par avance pour vos réponses.
J'aimerai vendre ma maison, une grange réaménagée en habitation, qui est au fond d'une grande cour mais à l'entrée principale ( le portail ) se trouve un passage de servitude en partage égal avec mon frère qui a l'usufruit de la maison principale où ma maman y habite.
Celà pose t il problème pour la vente? je vous remercie par avance pour vos réponses.
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1 réponse
bonjour : Ce n'est pas forcément un obstacle à la vente, mais il ne faut pas que ce soit dissimulé.
Cependant, il vaudrait mieux que cette servitude soit le moins gênante possible, et même voir si ce serait faisable qu'une partie du terrain reste la même propriété que la maison de votre mère, ainsi on élimine tous les imbroglios. A noter que normalement il faut un passabe de 4 m.
Mais il faudrait que ce soit notarié. Et vous pourriez grouper ça en même temps que la vente.
Vous pourriez voir votre notaire avec le plan cadastral pour voir ce qu'il est possible de faire. Il serait probablement de bon conseil;
Cependant, il vaudrait mieux que cette servitude soit le moins gênante possible, et même voir si ce serait faisable qu'une partie du terrain reste la même propriété que la maison de votre mère, ainsi on élimine tous les imbroglios. A noter que normalement il faut un passabe de 4 m.
Mais il faudrait que ce soit notarié. Et vous pourriez grouper ça en même temps que la vente.
Vous pourriez voir votre notaire avec le plan cadastral pour voir ce qu'il est possible de faire. Il serait probablement de bon conseil;
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