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1 réponse
bonjour : Ce n'est pas forcément un obstacle à la vente, mais il ne faut pas que ce soit dissimulé.
Cependant, il vaudrait mieux que cette servitude soit le moins gênante possible, et même voir si ce serait faisable qu'une partie du terrain reste la même propriété que la maison de votre mère, ainsi on élimine tous les imbroglios. A noter que normalement il faut un passabe de 4 m.
Mais il faudrait que ce soit notarié. Et vous pourriez grouper ça en même temps que la vente.
Vous pourriez voir votre notaire avec le plan cadastral pour voir ce qu'il est possible de faire. Il serait probablement de bon conseil;
Cependant, il vaudrait mieux que cette servitude soit le moins gênante possible, et même voir si ce serait faisable qu'une partie du terrain reste la même propriété que la maison de votre mère, ainsi on élimine tous les imbroglios. A noter que normalement il faut un passabe de 4 m.
Mais il faudrait que ce soit notarié. Et vous pourriez grouper ça en même temps que la vente.
Vous pourriez voir votre notaire avec le plan cadastral pour voir ce qu'il est possible de faire. Il serait probablement de bon conseil;
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