botte de terre sur terrian privé,

Question

Bonjour,

Mon ami et moi-même avons fait un peu de jardinage, nous avons déplacé plusieurs bottes de terres et de feuilles sur un terrain où l'herbe est haute d'un mètre, pensons que ceci n'est pas une chose très grave étant donné que cela ressemble à un terrain vague non entretenu. Ce terrain est privé étant donné qu'il y a un grillage.
Les voisins qui se trouve derrière ce terrain nous ont cassé les pieds car on mettait la terre sur ce terrain, ils ont appelé kes propriétaires qui sont venus vérifier leur terrain et nous avons eu la visite des gendarmes !
je trouve ça vraiment débile car en plus ils sont près à porter plaintes ! Quels sont les risques que nous pouvons avoir pour ce genre de problème qui est vraiment nul.

Marie S · Answer

Vous n'avez tout simplement pas le droit d'utiliser un terrain privé comme dépotoir et la plainte du propriétaire semble fondée, on n'a pas à disposer du bien d'autrui sans l'accord de la personne.
C'est comme ma voisine qui me dit : j'utilise votre parking privé quand il y a des places libres, ça ne porte pas à conséquence, sauf que mon parking est loué à quelqu'un !!!

ninna · Answer

Nous ne pensions pas faire de mal étant donné que le terrain est vraiment en friche, et que les bottes que l'on a mi ne se voit meme pas. Ils n'ont pas encore porté plainte, il faut qu'on les enlève. En tout cas ça serait porté plainte pour pas grand chose car il y a quand meme plus grave. Ca serait mon terrain je ne serais pas allez jusqu'à appeler les gendarmes !

Marie S · Answer

Oui, mais lui a le droit de déposer plainte et sa plainte peut être prise en compte par un juge, le droit de propriété est ce qu'il est en France et on ne doit pas y porter atteinte.

Il vous demande à l'amiable d'enlever ce que vous avez déposé sur son terrain, faites-le avant que ça vous coute des sous... d'autant que la police s'est déplacée et que maintenant le propriétaire du terrain a toutes les preuves en main contre vous.

Botte de terre sur terrian privé,

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