Voisin ET NUISANCE
simon
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21 mars 2009 à 14:37
Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 - 21 mars 2009 à 14:48
Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 - 21 mars 2009 à 14:48
4 réponses
maggie24
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21 mars 2009 à 14:38
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Et pour quelle raison?
Marie S
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21 mars 2009 à 14:38
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Pourrais-tu être plus précise ?
Il aboie trop, c'est un chien dangereux ?
Il aboie trop, c'est un chien dangereux ?
maggie24
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21 mars 2009 à 14:46
21 mars 2009 à 14:46
Juste pour çà?
Non vous ne pouvez pas le faire "partir" pour cette raison!! C'est dégoutant certes, mais bon!
Rappelez à votre voisin que les parties communes ne sont pas des toilettes pour chiens!! Si un chien urine, le maitre doit ramasser! Vous pouvez aussi contacter le syndicat, qu'il rappel à l'ordre ce propriétaire!
Et rappelez-lui que l'hygiène, ça existe!
Non vous ne pouvez pas le faire "partir" pour cette raison!! C'est dégoutant certes, mais bon!
Rappelez à votre voisin que les parties communes ne sont pas des toilettes pour chiens!! Si un chien urine, le maitre doit ramasser! Vous pouvez aussi contacter le syndicat, qu'il rappel à l'ordre ce propriétaire!
Et rappelez-lui que l'hygiène, ça existe!
Marie S
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21 mars 2009 à 14:48
21 mars 2009 à 14:48
C'est le propriétaire du chien qu'on doit taxer, il est responsable de ses animaux, donc le syndic ou la régie doit lui envoyer une lettre pour lui faire un rappel à la loi.
On ne peut pas empêcher quelqu'un d'avoir un chien, encore faut-il qu'il ne crée pas de nuisance.
Il y a aussi le conciliateur de justice qui se tient en mairie pour de genre de problème, ça évite un procès et ses décisions peuvent être entérinées par le juge.
On ne peut pas empêcher quelqu'un d'avoir un chien, encore faut-il qu'il ne crée pas de nuisance.
Il y a aussi le conciliateur de justice qui se tient en mairie pour de genre de problème, ça évite un procès et ses décisions peuvent être entérinées par le juge.
La législation juridique et financière évolue en permanence...