On a coupé des arbres dans notre jardain
wiwi
-
21 mars 2009 à 09:52
13laciotat Messages postés 12 Date d'inscription vendredi 27 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 26 novembre 2010 - 27 mars 2009 à 17:45
13laciotat Messages postés 12 Date d'inscription vendredi 27 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 26 novembre 2010 - 27 mars 2009 à 17:45
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2 réponses
je ne pense pas kil oron d prob chacun est libre de faire se kil ve le droit d'usus tout en restant dans la limite de la loi ojourdui je ne pense pa ke t parents son or la loi dc je pense pa kil y ai un prob
Bonjour,
Vos arbres ne sont pas classés, ils sont dans votre propriété, votre jardin n'est pas dans une zone protégée.
Vous pouvez faire ce que vous voulez.
Le respect de l'environnment est un terme très à la mode employé à tout venant.
Vos arbres ne sont pas classés, ils sont dans votre propriété, votre jardin n'est pas dans une zone protégée.
Vous pouvez faire ce que vous voulez.
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13laciotat
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27 mars 2009 à 17:45
27 mars 2009 à 17:45
Chipou a raison. Je connais très bien une commune au bord de la mer où il y a eu des litiges de ce genre....généralement, c'était plutot pour faire abattre les arbres qui empêchaient la vue sur la mer! Mais les propriétaires des terrains ont toujours été confirmés dans leur droit de gérer leurs arbres comme ils le voulaient.
21 mars 2009 à 12:04
dommage car votre intervention est sensée même s'il s'agit plutôt de l'abusus à la place de l'usus en l'occurrence.