Papiers nécessaires pour vendre un scooter 50
Fermé
lahion
-
cerizzz -
cerizzz -
Bonjour,
Je dois vendre mon scooter 50 qui date de 1989. Il n'est donc pas immatriculé car trop vieux et je le vend surtout pour les pièces ou pour réparations. Y a-t-il des papiers que je suis obligé de remettre à l'acheteur ? Si oui, savez vous lesquelles ?
Merci d'avance.
Je dois vendre mon scooter 50 qui date de 1989. Il n'est donc pas immatriculé car trop vieux et je le vend surtout pour les pièces ou pour réparations. Y a-t-il des papiers que je suis obligé de remettre à l'acheteur ? Si oui, savez vous lesquelles ?
Merci d'avance.
A voir également:
- Cession d un scooter 50
- Controle technique scooter 50 - Accueil - Droits et formalités auto
- Scooter lazio reno avis - Forum Automobile
- Certificat de cession - Guide
- Certificat de cession d2 trop long - Forum Automobile
- Comment sortir d'une sarl 50 50 - Forum Entreprise et sociétés