Expulsion locative

Fermé
sara090505 - 14 mars 2009 à 17:07
 Chan-elle - 4 juin 2009 à 14:13
Bonjour,
je me presente j'ai 24 ans, deux enfants et j'attend le 3eme
je vis en couple, mon concubin est actuellement a la recherche d'un emploi. nous sommes actuellement au rmi
depuis que j'ai ete licencié economique, nous avons eu beaucoup de difficulté pour payer mes loyer, mais ca fait un an que nous sommes en impayé.
une procedure d'expulsion ainsi qu'un jugement a ete fait. nous allons etre expulsé de notre logement sans relogement, toute les demarche que j'ai faites sont resté vaine.
je sollicite votre aide pour me conseiller sur toute les demarche et surtout si il est normal que l'on nous expulse avec deux enfants en bas age sans aucune solution de relogement
merci de m'aider

18 réponses

Bonjour pourquoi sans relogement , une nouvelle loi est passée , soi disant que les personnes expusés seraient relogés d'office
6
bonjour yvette
oui la loi boutin est passé
j'ai justement contacté la confederation nationale du logement (CNL) qui m'a expliqué que mon proces c'est deroulé avant la mise en vigueure de cette loi ( voté le 12 mars) et que a cause de cela je ne fait pas parti des personne qui seront relogé !
0
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525 > sara090505
14 mars 2009 à 18:45
Bonjour sara ,

Si, comme vous l'ecrivez, la loi Boutin est passée, pourquoi ne figure t-elle pas dans les informations sur le site legifrance ?

ce n'est pas parcequ'une ministre dit quelque chose que la loi est passée. Cela se saurait .

Il est certain que Mme Boutin a parlé de cette proposition mais je ne l'ai pas entendu dire que le texte etait passé au vote et accepté.
0
Bonjour,


Bien moi en revanche je ne m'explique pas que dans une t'elle situation vous faite un 3 enfants, quel avenir vous pensez lui donner ?

les impayés de loyers d'après vos dires 1 an, n'est ce pas irresponsable de votre part cette situation ?


Pourquoi rester dans une ville sans travail ou les loyers sont onéreux ?


Cordialement
4
bonjour : Il est vrai que vous avez un loyer assez élevé, mais je suppose que vous avez un logement avec deux ou trois chambres, si vous avez déjà 2 enfants me semble-t-il, et un à naître.

Je sais qu'on peut trouver une aide ponctuelle auprès d'Emmaûs. Ils donnent des petites sommes. Vous devez bien avoir une famille aussi qui peut-être pourrait un peu vous venir en aide. Vous avez les restaux du coeur où vous pouvez trouver une bonne partie de la nourriture quasiment gratuite.
Pour les vêtements des enfants, il y a de plus en plus de gens qui sont loin d'être dans votre situation, qui font des échanges de vêtements avec des collègues. Une famille a un garçon de 8 ans et cède les vêtements trop petits à une autre famille qui a un garçon de 5 ou 6 ans, et ils font de même dans l'aute sens avec des filles. Il n'achètent pratiquement aucun vêtement, sauf un par hazard pour se faire plaisir, et parce qu'ils le peuvent. Idem pour les landaux et poussettes et divers équipements pour les enfants. On ne peut pas dire qu'ils soient dans le besoin, mais ils améliorent un peu leur niveau de vie, et cela n'a rien d'illégal de faire profiter les amis au lieu de jeter. On évite un gaspillage parfois indécent. Si vous ne connaissez personne, il y a le secours populaire et le secours catholique qui récupèrent plein de vêtements ou de matériel, et si on est vraiment dans le besoin, cela peut être complètement gratuit, il suffit de le signaler.
Dans votre situation, il faut encore plus employer ce système pour réduire les dépenses.
Prenez un cahier, notez les entrées et absolument toutes les sorties d'argent et essayez de voir ce que vous pouvez améliorer du côté des sorties d'argent. Ne garder que les dépenses indispensable. On peut vivre aussi bien sinon mieux en éliminant certaines dépenses.

Faites comme beaucoup de gens, et notamment les propriétaires, faites attention à ne pas faire couler le robinet à fond et plus particulièrement l'eau chaude lorsqu'un petit filet d'eau suffit. Ne laissez pas couler l'eau pour rien. Beaucoup de gens on compris que, comme dit le proverbe : "les petits ruisseaux font les grandes rivières"

Si votre mari ou compagnon trouvait un job, c'est beaucoup plus facile pour un homme que pour une femme. Il y a des secteurs qui manquent de bras, et on ne pourrait pas le payer moins que le SMIC, et ce n'est pas rien. Cela pourrait vous remettre à flot. Et dans certaines entreprises, on n'a pas besoin de grandes qualifications : je pense à des entreprises de nettoyage par exemple, mais il y a plein d'exemples. D'autant plus, que dans certaines conditions on peut cumuler le RMI et un job.

Quant à vous, avec des enfants jeunes et en attente d'un autre enfant, cela vous limite, c'est certain.

J'ai moi-même des logements en location qui me viennent d'un héritage, je ne considère pas le locataire comme mon ennemi, si je peux, j'essaie de l'aider, d'arrondir les angles, mais il n'est pas possible de laisser un appartement à quelqu'un qui n'arrive pas à payer.
2
tout cela je le sais deja paulin, mais merci d'en faire part.
je vis sur nice, ou la vie est tres chere, mon ompagnon cherche un boulot depuis plus d'un an. il a 43 ans et a toujours travaillé, il ne s'est jamais retrouvé dans cette situation
ou qu'il aille on lui ferme la porte au nez
il n'y a pas de travail et si il y en avait croyez moi il ne laisserait pas les choses se passer comme ca
je connait toute les association humanitaire de ma region et il est vrai que l'on m'aide un peu pour la nouriture et surtout les couches pour mon dernier, mais pas suffissement pour reprendre un paiement.
les calcul ont deja ete fait et meme etudié a la loupe par beaucoup d'association
et il est simple
j'ai un 3 pieces ( deux chambre ), eau chaude et chauffage a gaz, electricite, assurance habitation, telephone, le pediatre etc et surtout un loyer qui s'eleve a 765 euros.
vous verrez bien qu'il m'est impossible de payer tout ce que je devrais payer avec 800 euros
0
tatie > sara090505
4 juin 2009 à 14:00
bjr a tous

moi je peut vous dire que les expulsions on bien lieu puisque je suie moi meme expulsé a la fin du mois de juin et j'ai aussi deux enfants.moi aussi j'ai fait toute les demarche possible mais rien a faire.mon mari travail,il est en cdd renouvelable tous les ans,et moi je touche la aah.la seule solution que nous allons avoir c'est de dormir dans un caravane ou dehors car effectivement dans le var il n'y a pas beaucoup de logement.moi aussi j'ai fais la betise de d'etre en colocation avec une personne pendant deux ans et il a travaillé que 1 ans sur ces deux ans et sa nous a fait loupé des loyers donc voila dehors tout le monde.
0
NON....s il y a impayes de loyers le proprietaire doit en informer la caf si ses locataires percoivent des aides moi je l ai fait au bout de 8 mois d impayes et la caf depuis 3 mois me verse ces aides halas pour poi j ai attengu 6 mois pour les prevenir car je ne savais pas haujourd hui je respire un peu mais il me manque encore 130e je pense que sara s est bien garde de les prevenir car dans son cas c est sur qu elle a des aides mais c est bien connu le proprio n en a pas besoin ilest pleins de fric ......moi mon mari est ouvrier et moi en invalidite et nous n avons aucun heritage en vue,le fait d avoir des enfants n empechent pas d essayer de payer ses loyers et depuis le premier impaye de sara il a du se passer du temps avant le tribunal il est temps de reagir juste a la finale ...il y a des gens vraiment qui s en moque et ensuite se planque en disant oui mai j ai des enfants....moi aussi j ai 3 enfants..je suis un bailleur qui en a mare des prejuges et des gens de mauvaise foi qui ne conpte que sur les aides et qui les detournent comme les aides au logement
1
bonjour a tous et merci d'avoir reagi
en ce qui concerne les allocation logement effectivement j'en avais
j'avais le droit a 65 euro pour un loyer de 765 euro
je n'avais que 65 euro car il regarde par rapport au ressources de l'annee passer
donc avant que je sois licencier economique
les 65 euros que je percevais ete directement versé au proprietaire

j'avais 908 euro pour vivre par mois et 700 euros de loyer a donner, deux gosses a nourir
70 euro de gaz
et 40 d'electricité
l'assurance habitation, la mutuelle qui est importante avec deux gosses plus tout les a coté

aujourd'hui certe j'ai beaucoup d'avantage au rmis
je touche 516 euro de rmi
et 300 d'allocation familiale
je ne peux demander de fsl car il faut reprendre 2 mois de loyer donc 2 X 765 euro
je n'ai plus le droit au apl car je ne paye pas le loyer
il n'y a que la mutuelle que je n'ai plus a payer puisque j'ai la cmu
mais ce qu'une personne paye en travaillant je dois le payer aussi
et pour moi il etait plus important de nourir mes bebe le loyer passer apres
0

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
15 mars 2009 à 17:28
Bonjour ,

Voila ce que j'ai lu dans mon quotidien de ce matin 15 mars:

Sous le titre: "La vraie-fausse annonce"
"Il n'y aura "plus d'expulsions sans solution de remplacement" a claironné la ministre du Logement Christine Boutin dans un entretien au parisien/Aujourd'hui en France de jeudi, à quatre jours de la fin de la trêve sur les expulsions locatives. Rien de nouveau pourtant dans cette annonce: la ministre n'a fait que reprendre dans un courriel adressé aux prefets, les principes affichés dans une circulaire par François Fillon il y a plus d'un an."


De l'autre cote de la page: "treve hivernale"
"Les associations de defense des mal-logés manifestent aujourd'hui, fin de la treve hivernale pour reclamer l'arret des expulsions locatives. Ils ignorent ainsi la promesse faite par la ministre du Logement Christine Boutin, selon laquelle personne ne serait mis à la rue sans solution de remplacement. .......... les expulsions locatives peuvent reprendre, en l'occurence le 16 mars à 6h du matin."

Pensez vous que si la loi etait sortie, l'association agirait de cette façon ?
1
bonjour foyer,
le CNL m'a confirmé par telephone que cette loi a été voté le 12 mars 2009.
par contre comme beaucoup d'association sont sceptiquesur cette loi, car c'est sans doute un relogement en foyer ou en hotel meublé ( donc temporaire), il affirme que cela n'est pas suffisant.
alors que doit on croire??
et surtout cette loi s'applique pour qui??
0
je n'avais pas entendu cette dérogative , il vous faudrait contacter une assistante sociale bien vite si cela n'a pas été fait , car avec 2 enfants et de plus enceinte .Pourquoi ne pas faire une lettre à madame Boutin elle même et lui expliqué votre situation , il faut tout tenter le tout pour le tout, de toute façon vous n'avez rien à perdre dans cette histoire , sauf de récupérer un toit . je vous souhaite de réussir et bon courage en espèrant de tout coeur que cela s'arrange
0
merci yvette, j'essaye deja de remuer ciel et terre pour que cela s'arrange mais ca n'aboutis pas
j'ai meme contacter le journal local de ma ville ( nice ) pour que les choses bougent avec un article j'attend de voir ce que cela donne
0
bonjour : Mais enfin, dans votre situation, vous devez avoir droit à l'allocation logement qui doit être assez importante, pourquoi ne payez vous pas avec les allocations logement que vous recevez et qui sont prévues pour cela, ou bien demander que cela soit versé directement au propriétaire.
La CAF, n'apprécie pas du tout que l'on fasse autre chose que payer le loyer avec l'allocation logement.

Avez-vous fait les démarches pour avoir les allocations logement. On voit des gens qui ne font même pas les démarches.!!!

Un propriétaire, ce n'est pas l'abbé Pierre non plus. Un an sans loyer, rien d'étonnant à ce qu'il se fatigue.

Faites appel à votre famille pour vous venir en aide.
0
RE peut être n'a t' elle plus l'apl ou l'allocation logement car je pense que celles ci ne doit plus être versée si le loyer n'est pas régularisé
0
bonjour : En étant au RMI, l'allocation logement ou l'APL est au max, enfin si on s'est donné la peine de faire les démarches. Cela ne peut pas être autrement.
0
Bonjour ne pas vous laisser aller et surtout battez vous , remuer ciel et terre , faites cette lettre et vous verrez bien ce que cela donnera .Bon courage
0
bonjour,
je remuerais ciel et terre pour mes enfants
je ne lacherais pas c'est certain
mais j'avoue avoir besoin d'un peu d'aide et de conseil car toute mes demarches sont resté vaine
et le pire dans tout cela c'est que je ne sais pas si on m'expulse demain ( le 13 mars) ou un autre jour
on ne m'a donné aucune date
c'est encore plus stressant !
0
la ministre mme Boutin a encore bien signifié que les personnes qui seraient expulsés , seraient d'office relogés , ceci je l'ai entendu aux infos de 13 heures ce jour .
0
mais le relogement concerne egalement les personne qui on ete jugé avant cette loi??
car la confederation nationale du logement (CNL) m'a dit que je ne faisais pas parti de ces personnes puisque mon proces a eu lieu avant la mise en vigueur de la loi
0
Elle n'a pas mentionné ce fait elle a juste dit que toutes les personnes qui seront expulsés seront assurés d'être relogés.( Pas d'expulsions sans solutions de relogement ou d'hébergement a déclaré mme boutin lors d'un entretien , la ministre a plaidé en faveur des locataires .Désormais , il n'y aura plus personnes à la rue a t'elle souligné .Concrétement chaque préfet devra proposer avant l'éxécution de l'expulsion une solution de relogement .Christine Boutin propose de s'engager sur trois points , une solution de relogement / une obligation de résultat / une mise en oeuvre immédiate , . Il n' y aura plus de personnes à la rue pour en savoir plus , allez sur google , / actualité/ expulsion christine boutin / voilà donc ne pas vous laisser expulsé sans relogement , cela peut arriver à tout le monde personne n'est à l'abri de nos jours , bon courage
0
oui bien sur en espèrant que cela est bien vrai
0
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
15 mars 2009 à 17:45
Bonjour sara ,

Si le CNL vous a confirme l'existence de cette loi votée le 13 mars 2009, pourquoi n'est-elle pas parue au JO et ne figure t-elle pas sur Legifrance.gouv.fr ? (ma reponse n°5)

Demandez donc au CNL de vous donner les references du texte puisqu'ils sont autant affirmatifs. Quand vous aurez ces references, venez vite nous les indiquer.
0
je ne sais quoi repondre foyer, ni qui croire.
tout ce que je veux c'est d'etre relogée avec mes enfants et a chaque fois je me heurte a un mur la preuve
le CNL confirme quelque chose que l'on ne peut prouver.

dans tout cela je ne sais toujours pas quoi faire, car expulser une famille avec enfants en bas age est immorale et pourtant réel.
0
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
15 mars 2009 à 17:57
Bonjour Sara ,

Si les prefets ont reçu des directives par courriel, je pense qu'ils seront reticents a accepter l'expulsion, surtout s'il y a des enfants en bas age.

La mise sur forum de ce que j'ai lu ce matin a pour seul but de faire remarquer qu'il ne semble pas y avoir encore de loi Boutin. C'est pour cela que les affirmations du CNL doivent etre justifiées par des references .

Tout le monde pourra alors lire le texte tant attendu pour se defendre.
0
Aller sur legifrance .gouv.fr ensuite/ service public .fr /
0
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
15 mars 2009 à 20:53
Bonsoir Yvette ,

J'en reviens et n'ai rien trouve a propos de la fameuse "loi Boutin".

On est peut-etre dimanche soir mais je n'ai toujours pas trouvé les references du texte de loi qui est sensé avoir été voté. Alors si vous pouvez m'aider ...
0
BONJOUR / Lorsque votre propriétaire vous a loué le logement, n'a-t-il pas exigé des garants ????
S'il ne l'a pas fait, il a été bien imprudent et en subit les conséquences.
Après, on se demande pourquoi il est difficile de louer..... Le propriétaire ne peut pas plus faire cadeau du loyer que le supermarché du caddie plein de marchandises.

Quant à reloger les gens expulsés, je me demande où on les logera, et qui paiera le nouveau loyer.
0
lorsque mon proprio nous a fait signer le bail je travaillais en tant que et mon mari travaillais aussi
on avait assez de revenu pour payer un loyer
par la suite j'ai ete licencié economique et vivais avec les allocatin chomage
quand a mon mari, il a eu des pb perso qui font qu'il a du arreter de travailler
mes alloc se chiffrait a 900 euro avec un loyer de 765 euros
on a pu s'en sortir pendant un certain temps avec ce qu'on avait de coté
mais au out d'un an je 'aais plus d'allocation chomage
et mon mari n'a plus reussi a trouver d'emploi a donc du faire une demande de rmi
et c'est a ce moment la qu'on a plus pu payer notre loyer

tout ce que j'ai a ajouter c'est que ce qui m'est arrivé peut arriver a n'importe qui a n'importe quel moment
je n vous souhaite pas d'etre dans cette situation
si j'avais pu payer mon loyer et garantire un toit a mes enfants je l'aurais fait
quand j'ai louer je ne penser pas vivre tout ce qui m'est arrivé

je rajoute juste que je n'ai pu reprendre moi meme le travail car j'etai hospitalisé a cause de ma deuxieme grossesse
0
bonjour : Lorsqu'on est dans de telles difficultés, il serait bon peut-être de contacter une assistante sociale pour voir si on a le maximum d'aides pour essayer de s'en sortir.
0
ca a deja ete fait des dizaine de fois
je suis tombé sur un mur
j'en est vu deux differente et elle n'ont meme pas ete capable de me dire quoi faire
a par d'attendre d'etre a la rue pour ke l'on me trouve un hebergement d'urgence dans un meublé mais unisuquement pour une ou deux semaine et surtout pour me faire comprendre que si je trouve pas ou mettre mes enfants, ils pourraient m'etre retiré
a chaque fois que je faisais une demarche et que je le lui disais elle me repondait a oui vous avez bien fait
mais n'ete pas capable de me dire d'elle meme ce que j'avais a faire !!
0
SY-SY > sara090505
16 mars 2009 à 00:25
Bonsoir sara,
Tout d'abord bon courage à vous pour cette épreuve ke je vis moi aussi depuis un certain temps et surtout ne lachez pas prise..

Ensuite vous ne devez aucune explication à ce ki ne vivent pas cette situation, ki ny comprenne rien et ki pensent automatikment ke s'il ya défaut de loyer c'est kon est forcément de mauvais locataires ki ne veulent ke profiter du system.. Sauf ke la vie est beaucoup plus compliké ke celà et kon est pas tous à l'abri d'un coup dur, voir fatal dans certain cas...

Ne comptez pas sur l'assistante sociale, allez voir une association ki offre une aide dans ce domaine et faites vous épauler par elle.. mon assistante sociale ne m'as jamais aidé ni montré les filières existantes pour arriver à des accords avec le bailleur où la préfecture...l'association elle se bat à mes cotés depuis plus d'un an et c'est une bagarre acharnée de tous les instants ke nous livront pour faire appliké la loi DALO, arriver à être dans la commision de prévention des explulsions, acquérir des aides de personnes travaillant dans des commissions et à la préfecture pour enfin acceder au rétablissement de l'APL ou l'ALS... etc... Il ya tant de choses à mettre en place dont je n'avais même pas idée et ce n'est certainement pas mon assistante sociale ki me les a montré...

Ensuite il faut impérativement, et là j'insiste dessus, payer au moins le loyer résiduel par rapport a l'APL ou autre pour montrer votre bonne foi...Ce n'est ke kom cela ke vous pourrez avoir une proposition du préfet... Payez ce ke vous pouvez mais payez...

Aussi vous avez peut-être enkor la poss de saisir le juge de l'execution pour demander des délais pour quitter votre logement vu la conjoncture actuelle...

Le message de Mme BOUTIN n'est pas une loi votée mais juste un communiqué de presse et un mail envoyé aux préfets... allez sur" logement.gouv.fr" pour voir sur la page d'accueil (en haut) un exemplaire de son communiqué de presse et un autre de la lettre au préfet à télécharger au format pdf et vous tiendrez vos propres conclusions...

Alors Sara je vous conseille de courir à droite et à gauche pour défendre votre logement, payer une partie de votre loyer, faites vous aider par une assos, déposer un recours au juge de l'execution, appelez le numero de la pers en charge de votre dossier à la préfecture (ke vous avez sur le courrier reçu en prévention) pour savoir où en es votre dossier etc... mais n'oubliez surtout pas que les conséquences de ce qu'on ne fait pas sont les plus graves..
J'esp ke je vous ai un tout petit peu aidé et enkor bon courage parceke moi jne fais que courir depuis ke ma situation financière a radicalement changée du jour au lendemain et je suis épuisée et à bout de nerf mais jne lâche rien
0
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 191 > sara090505
16 mars 2009 à 06:42
bonjour sarah

je reflechissais

si vous payez une petite somme des maintenant, es ce que cela ne pourrait pas interrompre l'expulsion ?.
0