UN NOUVEAU ELEMENT APRES CLOTURE D4INSTRUCTI
redparis
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ranguin -
ranguin -
Bonjour,
j'ai fait appel à une dicision rendu en premiere instance, mon avocat avait déposé ces conclusions , aprés , l'adversaire avait répondu avec de faux éléments, je suis entrain d'assemble les preuves contradictoires, mais j'ai été surpris par mon avocat qui m'informé de la date de l'audiance alors que nous n'avons pas répondu à leurs conclusions.
est ce que cela veut dire que l'instruction est cloturée? on ce que on peut conclure et demander réouverture?
si on présente nos preuves contradictoire le jour de l'audiance il s seront refusé?
on attend des document important de l'administration, c'est la que vienne le retard.
excuse moi pour mes erreurs d'ecriture!!!
j'ai fait appel à une dicision rendu en premiere instance, mon avocat avait déposé ces conclusions , aprés , l'adversaire avait répondu avec de faux éléments, je suis entrain d'assemble les preuves contradictoires, mais j'ai été surpris par mon avocat qui m'informé de la date de l'audiance alors que nous n'avons pas répondu à leurs conclusions.
est ce que cela veut dire que l'instruction est cloturée? on ce que on peut conclure et demander réouverture?
si on présente nos preuves contradictoire le jour de l'audiance il s seront refusé?
on attend des document important de l'administration, c'est la que vienne le retard.
excuse moi pour mes erreurs d'ecriture!!!
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1 réponse
vOUS AVEZ AMENEZ VOTRE EMPLOYEUR AUX PRUD4HOMMES; vOUS DEVEZ FAIRE VOS CONCLUSIONS ET ENSUITE VOTRE ADVERSAIRE FAIT LES SIENNES;
Vous avez fait une action aus Prud'hommes, vous avez déposé vos conclusions un mois après la conciliation. Votre employeur dépose les siennes.
Si vous avez la preuve des faux de votre employeur, demandez à votre avocat qu'il se réserve le droit de porter plainte pour faux et usage de faux tout en dénonçant la "turpitude" de votre employeur lors des plaidoiries. Il peut également démonter l'argumentaire de votre adversaire en fournissant la preuve de la malversation de votre employeur lors du procès.
Vous avez fait une action aux prud'hommes. Vous avez donc déposé vos con,clusions
Vous avez fait une action aus Prud'hommes, vous avez déposé vos conclusions un mois après la conciliation. Votre employeur dépose les siennes.
Si vous avez la preuve des faux de votre employeur, demandez à votre avocat qu'il se réserve le droit de porter plainte pour faux et usage de faux tout en dénonçant la "turpitude" de votre employeur lors des plaidoiries. Il peut également démonter l'argumentaire de votre adversaire en fournissant la preuve de la malversation de votre employeur lors du procès.
Vous avez fait une action aux prud'hommes. Vous avez donc déposé vos con,clusions
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