Récuperer mon appartement
jojo
-
crusader_11 Messages postés 225 Statut Membre -
crusader_11 Messages postés 225 Statut Membre -
Bonjour,je voudrais savoir car je loue un appartement a un monsieur et le bail est a son nom mais malheureusement il est trés malade il a 89 ans il est pas loin de nous quitter par contre avec lui habite son frère qui n'est pas déclarer dans l'apartement il vis depuis toujour avec son frère et la je voudrais avoir comment faire si le frère décède comment sa vas ce passer je pourrais le mettre dehord de suite car je vais vendre l'appartement merci de me répondre
A voir également:
- Récuperer mon appartement
- Lettre de procuration pour recuperer un document - Accueil - Modèles de lettres vie pratique
- T3 appartement définition - Guide
- Poêle à pétrole interdit en appartement - Forum copropriété
- Recuperer ticket essence leclerc - Forum Entreprise et sociétés
- Récupérer ses affaires avec la police - Forum Donation-Succession
3 réponses
Bonjour,
Je ne suis pas là pour juger vos propos, simplement pour donner mon humble avis. Je pense qu'il serait humainement et juridiquement difficile de rompre le bail d'une personne de cet âge et de surcroît malade et je pense que vous le laisserez en paix. Au sujet de son frère, quant le moment viendra il vous appartiendra de récupérer cet appartement. Je ne sais pas comment il pourrait faire pour rester dans les lieux s'il ne figure pas dans l'acte. Maintenant, il existe peut-être dans la loi une clause lui permettant de rester. C'est souvent le cas dans les organismes HLM mais je ne sais pas si cela existe dans le privé. En tout cas c'est une question qui mérite d'être éclaircie. J'invite les autres intervenants de ce forum à y répondre d'une façon moins rigide que le précédent intervenant. Toupin
Je ne suis pas là pour juger vos propos, simplement pour donner mon humble avis. Je pense qu'il serait humainement et juridiquement difficile de rompre le bail d'une personne de cet âge et de surcroît malade et je pense que vous le laisserez en paix. Au sujet de son frère, quant le moment viendra il vous appartiendra de récupérer cet appartement. Je ne sais pas comment il pourrait faire pour rester dans les lieux s'il ne figure pas dans l'acte. Maintenant, il existe peut-être dans la loi une clause lui permettant de rester. C'est souvent le cas dans les organismes HLM mais je ne sais pas si cela existe dans le privé. En tout cas c'est une question qui mérite d'être éclaircie. J'invite les autres intervenants de ce forum à y répondre d'une façon moins rigide que le précédent intervenant. Toupin
merci beaucoup je vois que vous avez très bien compris je désire pas casser le bail de la personne qui est trés mal car en plus on le connait depuis 30 ans le problème c'est le frère vous avez très bien compris merci de votre réponse on voit que vous n'éte pas comme la première personne qui a répondu bètement on lit on comprend et on répond apret merci encore
méme si votre question est trés mal formulée lorsce que votre locataire ne sera plus de ce monde j'espére pour lui le plus tard possible
si la personne qui reste n'a pas le bail à son nom il devra partir; a voir son age !!! ou peut étre lui renouveller le bail en attendrant qu'il ai un autre logement ou lui retrouver un logement équivalent et lui proposer soyer content qu'il paye le loyer correctement !!! mais attention aux lois en matiére d'expultion des personnes agés !!!!
si la personne qui reste n'a pas le bail à son nom il devra partir; a voir son age !!! ou peut étre lui renouveller le bail en attendrant qu'il ai un autre logement ou lui retrouver un logement équivalent et lui proposer soyer content qu'il paye le loyer correctement !!! mais attention aux lois en matiére d'expultion des personnes agés !!!!
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Dsl