récuperer mon appartement

Question

Bonjour,je voudrais savoir car je loue un appartement a un monsieur et le bail est a son nom mais malheureusement il est trés malade il a 89 ans il est pas loin de nous quitter par contre avec lui habite son frère qui n'est pas déclarer dans l'apartement il vis depuis toujour avec son frère et la je voudrais avoir comment faire si le frère décède comment sa vas ce passer je pourrais le mettre dehord de suite car je vais vendre l'appartement merci de me répondre

zorglub2412 · Answer

Bonjour,

çà ne donne pas envie de répondre!

Cordialement

Z

Toupin · Answer

Bonjour,
Je ne suis pas là pour juger vos propos, simplement pour donner mon humble avis. Je pense qu'il serait humainement et juridiquement difficile de rompre le bail d'une personne de cet âge et de surcroît malade et je pense que vous le laisserez en paix. Au sujet de son frère, quant le moment viendra il vous appartiendra de récupérer cet appartement. Je ne sais pas comment il pourrait faire pour rester dans les lieux s'il ne figure pas dans l'acte. Maintenant, il existe peut-être dans la loi une clause lui permettant de rester. C'est souvent le cas dans les organismes HLM mais je ne sais pas si cela existe dans le privé. En tout cas c'est une question qui mérite d'être éclaircie. J'invite les autres intervenants de ce forum à y répondre d'une façon moins rigide que le précédent intervenant. Toupin

crusader_11 · Answer

méme si votre question est trés mal formulée lorsce que votre locataire ne sera plus de ce monde j'espére pour lui le plus tard possible 
si la personne  qui reste n'a pas le bail à son nom il devra partir; a  voir  son age !!! ou peut étre lui renouveller  le bail  en attendrant  qu'il ai  un autre logement ou lui retrouver un logement équivalent et lui proposer soyer content qu'il paye le loyer correctement !!! mais attention aux lois en matiére  d'expultion  des personnes agés  !!!!

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