Probleme avec les propriétaire apres signatur
maricle
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serena06 -
serena06 -
Bonjour,
nous avons signé un compromis avec mon ami, pour une maison où le seul moyen de chauffage est un poelle , l'agent immobilier nous avait dit que les propriétaire laissaient le poelle. nous avons appris par les voisins qu'ils allaient reprendre le poelle. notre question est/ peuvent ils reprendre le poelle alors qu'a la signature du compromis nous pension avoir la maison avec le moyen de chauffaga? surtout que nous allons rentrer dans la maison en plein hiver.
nous avons signé un compromis avec mon ami, pour une maison où le seul moyen de chauffage est un poelle , l'agent immobilier nous avait dit que les propriétaire laissaient le poelle. nous avons appris par les voisins qu'ils allaient reprendre le poelle. notre question est/ peuvent ils reprendre le poelle alors qu'a la signature du compromis nous pension avoir la maison avec le moyen de chauffaga? surtout que nous allons rentrer dans la maison en plein hiver.
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2 réponses
veuillez consulter ce qui est stipulé sur voter compromis de vente. Si ce poele est inscrit comme faisant parti de l'immeuble vendu vous pourrez exiger de le conserver.
Si ce poêle peut être considéreé comme un élément décoratif, ou si le fait de l'enlever dégrade le bien (trou au mur, ou autre), le poêle est alors considéré comme un bien immeuble per destination. Dans ce cas, même si ce n'est pas indiqué dans le compromis, les anciens propriétaires n'ont pas le droit de l'emporter.
La législation juridique et financière évolue en permanence...