Terres des voisin sur mon mur
bakera
Messages postés
104
Date d'inscription
dimanche 7 septembre 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
1 juillet 2010
-
2 janv. 2009 à 20:41
lucien - 3 janv. 2009 à 10:14
lucien - 3 janv. 2009 à 10:14
A voir également:
- Terres des voisin sur mon mur
- Jurisprudence mur mitoyen - Guide
- Prix des terres agricoles louées - - Achat-Vente
- Retrait mur d'argent ✓ - Forum Banque et Crédit
- Mon voisin fait du bruit en marchant - Forum Voisinage
- Mon voisin filme chez moi avec son téléphone - Forum Justice
3 réponses
bakera
Messages postés
104
Date d'inscription
dimanche 7 septembre 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
1 juillet 2010
3 janv. 2009 à 00:30
3 janv. 2009 à 00:30
bonsoir
c est son propre mur
d apres ce que l on nous a dit il peux pas mettre les terres sur un mur
mais quand ont a ete voir a l urbaniste il nous en sorti une loi comme quoi il ne peux pas et il sont passer voir , apres il nous ont dit qu'il n intervenais pas !!!
c est son propre mur
d apres ce que l on nous a dit il peux pas mettre les terres sur un mur
mais quand ont a ete voir a l urbaniste il nous en sorti une loi comme quoi il ne peux pas et il sont passer voir , apres il nous ont dit qu'il n intervenais pas !!!
D'une façon générale, on ne peut pas effectuer, sur un mur mitoyen, des travaux qui porterait préjudice à son voisin, notamment en compromettant la solidité de l'ouvrage.
Dans votre cas, comme c'est un mur qui est un bien propre à votre tante je pense que votre voisin n'a pas le droit de monter la terre contre. Renseignez vous bien, car si le mur s'écroule il sera là pour vous dire que ce n'est pas son mur.
Dans votre cas, comme c'est un mur qui est un bien propre à votre tante je pense que votre voisin n'a pas le droit de monter la terre contre. Renseignez vous bien, car si le mur s'écroule il sera là pour vous dire que ce n'est pas son mur.
Foyer
Messages postés
18721
Date d'inscription
lundi 1 septembre 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
13 octobre 2016
7 527
2 janv. 2009 à 20:51
2 janv. 2009 à 20:51
Bonsoir,
Deja, il faudrait nous preciser si le mur est mitoyen ou s'il appartient en propre a votre tante.
De plus, je serais etonné qu'il n'y ait pas une mesure aprticulière a respecter dans ce cas de figure. Mais je pense que les "specialistes" vont vous repondre mieux que je ne pourrais le faire.
Bonne soirée.
Deja, il faudrait nous preciser si le mur est mitoyen ou s'il appartient en propre a votre tante.
De plus, je serais etonné qu'il n'y ait pas une mesure aprticulière a respecter dans ce cas de figure. Mais je pense que les "specialistes" vont vous repondre mieux que je ne pourrais le faire.
Bonne soirée.