Raccordement sur canalisation existante

polux71 - 29 déc. 2008 à 11:07
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 29 déc. 2008 à 13:52
Bonjour,

.
Je suis proprietaire d une parcelle qui se situe au fond d une impasse.Je suis proprietaire du terrain de l impasse. .Jai une servitude de passage de vehicule et de trefond pour une parcelle voisine.Sur l acte notarie il est precise que j ai le droit de me raccorder aux canalisations existantes pour les eaux usees et pluviales.
Les travaux ont ete effectues par une entreprise de travaux publiques.Mes tuyaux ont ete raccordes avec un regard sur la canalisation deja existante du voisin.
Cela fait un an que cela fonctionne normalement sans nuisance.
Mon voisin n est pas satisfait des travaux. il dit qu il n ont pas ete fait dans les regles de l art (aucun expert en batiment n est venu constate ce fait ) et me menace (par lettre recommander .A/R de me boucher mon egout.
Cette "menace" doit elle etre enregistree au presd ela gendarmerie? ( j habite une commune rurale pres de Lyon )
Que dois je faire? Il y a t il des regles de l art pour le branchement de canalisations? Il y a t il des normes de raccordement?
Que puis je faire. Merci pour vos conseils

1 réponse

Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
29 déc. 2008 à 13:52
Bonjour,

Contentez-vous de "collectionner" ses menaces. Eventuellement, demandez lui de vous avertir avant chaque envoi, pour preparer votre collection.
1