Caravane
zaza
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28 déc. 2008 à 17:24
gerber 1 Messages postés 128 Date d'inscription dimanche 28 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2009 - 28 déc. 2008 à 21:32
gerber 1 Messages postés 128 Date d'inscription dimanche 28 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2009 - 28 déc. 2008 à 21:32
Bonjour,
Au bout de notre rue une personne y a installé une caravane sur un terrain appartenant à la SNCF , de plus il semblerait que cette personne ne possède pas la carte grise de cette caravane, donc pour moi elle n'est pas assuré ?
Que faire mis à part prévenir la police ! imaginons qu'un accident ait lieu à cause de cette caravane.
Au bout de notre rue une personne y a installé une caravane sur un terrain appartenant à la SNCF , de plus il semblerait que cette personne ne possède pas la carte grise de cette caravane, donc pour moi elle n'est pas assuré ?
Que faire mis à part prévenir la police ! imaginons qu'un accident ait lieu à cause de cette caravane.
3 réponses
gerber 1
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28 déc. 2008 à 21:32
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çà doit etre un disciple d' Augustin LEGRAND .
La législation juridique et financière évolue en permanence...