Bruit ????
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nad56
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vendredi 31 octobre 2008
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ludo - 22 avril 2009 à 22:13
ludo - 22 avril 2009 à 22:13
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2 réponses
Bonjour je viens de prendre connaissance de votre message
Cependant le bruit est règlementé de jour comme de nuit et votre voisin doit le respecter.
Il y a les tapages diurnes (jour) et tapages nocturnes (nuit).
Avec vos enfants en bas age, ceci oui représente un risque pour ces derniers mais est ce que votre logement est bien isolé ?
N'êtes vous pas en conflit avec ce dernier et pouvez vous trouver une solution à l'amiable ?
Si oui faites le sinon téléphoner au service de police ou de gendarmeire qui feront le nécessaire et ils peuvent même saisir le matèriel si l'infraction cesse.
Prenez contact avec votre voisin si possible sinon vous pouvez déposer plainte car le tapage est fortement réprimé par la loi.
Cependant le bruit est règlementé de jour comme de nuit et votre voisin doit le respecter.
Il y a les tapages diurnes (jour) et tapages nocturnes (nuit).
Avec vos enfants en bas age, ceci oui représente un risque pour ces derniers mais est ce que votre logement est bien isolé ?
N'êtes vous pas en conflit avec ce dernier et pouvez vous trouver une solution à l'amiable ?
Si oui faites le sinon téléphoner au service de police ou de gendarmeire qui feront le nécessaire et ils peuvent même saisir le matèriel si l'infraction cesse.
Prenez contact avec votre voisin si possible sinon vous pouvez déposer plainte car le tapage est fortement réprimé par la loi.
Bonjour,
Le tapage nocturne concerne le créneau horaire: 22 H 00 : 06 H 00
cependant, même en dehors de ces heures, le bruit excessif est interdit (faites une recherche sur google vous trouverez le texte de Loi, tapez "nuisances sonores").
Pour ce qui est plus précisément du tapage de votre voisin, vous pouvez effectivement appelez la police ou la gendarmerie, mais avant, contactez l'intéressé pour le mettre calmement en garde!
cordialement
chabert
Le tapage nocturne concerne le créneau horaire: 22 H 00 : 06 H 00
cependant, même en dehors de ces heures, le bruit excessif est interdit (faites une recherche sur google vous trouverez le texte de Loi, tapez "nuisances sonores").
Pour ce qui est plus précisément du tapage de votre voisin, vous pouvez effectivement appelez la police ou la gendarmerie, mais avant, contactez l'intéressé pour le mettre calmement en garde!
cordialement
chabert
La législation juridique et financière évolue en permanence...
22 avril 2009 à 22:13