Sujet Précédent Sujet Suivant

A qui appartient le terrain

celo - 21 déc. 2008 à 21:42
Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 - 14 avril 2009 à 17:27
Bonjour, après le décé de mon beau-père, mon bof ma dit que le propriétaire du terrain etait lui et ses soeur et non pas mon mari, qui est son seul enfant reconnu. Existe t'il un site gratuit qui pourait me donner le nom du propriètaire de cette parcelle

2 réponses

Réponse 1 / 2
marco
22 déc. 2008 à 07:51
Si votre mari est son seul enfant reconnu, je ne vois pas pourquoi votre beau frère et ses soeurs seraient propriétaires du terrain. Pour être propriétaire il faut avoir un acte de propriété enregistré chez un notaire.
Renseignez vous au service du cadastre ou au service des impôts (taxe foncière sur propriété non bâtie)
0
celo
24 déc. 2008 à 13:26
justement mon bof ma dit que chez le notaire c'etait lui et ses soeur qui sont inscrits, mais il n'ont jamais reçus de taxe foncière, donc je ne sais pas qui la déja réglé
0
agrippinegorgonne > celo
24 déc. 2008 à 13:29
Ne vous fiez pas aux ragots : allez chez le notaire !! vous-même .
0
celo > agrippinegorgonne
24 déc. 2008 à 13:32
merci je pense que c'est la seule chose a faire
0
marco > celo
24 déc. 2008 à 13:34
Je suis d'accord avec "aggrippine". Vous devez prendre rendez vous avec le notaire (c'est gratuit) pour avoir des explications. Arrêtez d'écouter les "on dit" de votre beau frêre (il n'est qu'une pièce rapportée à votre famille)
0
Réponse 2 / 2
Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 795
14 avril 2009 à 17:27
Il y a peut-être un testament qui dévoluerait ce terrain à des enfants naturels, mais votre père n'a pas le droit de vous déshériter entièrement, donc allez voir le notaire.
0

Discussions similaires

entretien d un terrain qui n est pas a moi
Rick -
kasom -

2 réponses
obtenir l'identité du propriétaire d'un compte bancaire
beaj1 -
andy -

12 réponses
a qui appartient un terrain entretenu depuis
mamymarie60 -
allo -

4 réponses
Savoir à qui appartient un grillage
nana60240 -
jojo -

15 réponses
Entretien parcelle de terrain depuis 30 ans
Kameloman -
Kameloman -

4 réponses