PROBLEME COPRO BAIES VITREES URGENTISSIME
CAENJACY
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11 déc. 2008 à 21:06
lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 - 12 déc. 2008 à 12:22
lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 - 12 déc. 2008 à 12:22
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lbigaret
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11 déc. 2008 à 21:11
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heu...un mazet ? C'est une sorte de petit mas c'est bien ça ? Vous seriez en copropriété horizontale ?
lbigaret
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11 déc. 2008 à 21:27
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Ne connaissant pas le bien j'imagine qu'il y a une sorte de terrasse devant le mazet par lui-même.....et c'est cette terrasse que vous avez fermée par une baie. Si c'est cela vous avez créé de la SHOB supplémentaire et ceci est soumis à autorisation de travaux, voire permis de construire si + de 20m². De plus de règlement du lotissement peut très bien l'interdire aussi. Avez vous contrôlé tout ceci avant de mettre ces baies ?
lbigaret
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11 déc. 2008 à 21:41
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Ils ont fait.....dans l'illégalité ! Mais attention l'urbanisme peut tout à fait demander à faire retirer tout ce qui a été créé sans autorisation préalable. Cela pourrait même retomber sur vos voisins. A tout les coups c'est un de vos copropriétaires un peu jaloux qui a joué les délateurs....Désolant.
lbigaret
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12 déc. 2008 à 12:22
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Alors ça je ne saurais dire ! Il faut aller plaider votre cause, votre situation, votre bonne foi (dans l'ignorance) compte tenu que cela a déjà été fait à de multiples occasions dans la résidence....avec Noël sait-on jamais ! Bonne chance en tout cas
11 déc. 2008 à 21:17