MA QUESTION EST SIMPLE MAIS DANS TOUS LES SITES que j'ai trouver jusque la il n'y a aucun qui puisse répondre a ma question la voici: j'achète un terrain en campagne du Lot & Garonne je construit une maison dessus alors bien sur je paye des frais de notaire sur le terrain déjà très cher a savoir environ 14 % oui d'accord et la maison ?? tous les sites parle d'un logement neuf mais pas de construction neuve ou j'aurais bien sur la TVA sur la maison sauf un seule qui me parait un peu bizarre voici le texte..
"" L’achat d’un logement neuf n’est pas soumis aux droits d’enregistrement comme
pour un logement ancien, mais à la TVA au taux de 19,60 %. Cette taxe est
généralement comprise dans le prix annoncé par le promoteur, ce qui la rend
indolore. Mais lors de la signature définitive, le notaire vous demandera de
régler pour le compte du fisc la taxe de publicité foncière au taux de 0,60 %
du prix de vente hors taxes.
Les émoluments du notaire, pour leur part, font l’objet de barèmes différents
selon le nombre de logements du programme immobilier. Pour moins de dix
logements, le barème est le même que pour un logement ancien. Au-delà de dix
logements, le barème donne lieu à une tarification dégressive : la réduction
par rapport au tarif de base" puis plus loin "" Terrains à bâtir
Les cessions de terrains à bâtir sont soumises au droit départemental de
3,60% quand l'acheteur est un particulier et qu'il destine le terrain à la
construction d'un immeuble d'habitation.
S'y ajoutent la taxe communale et les prélèvements au profit de l'Etat
Les cessions de terrains à bâtir restent soumises à la TVA au taux de 19,60%
quand le terrain est destiné à la construction d'un immeuble à usage autre
qu'habitation ou quand l'acheteur n'est pas un particulier."
Alors j'aimerais savoir si il y a sur ce site un home d'affaire qui pourrait me donner une explication claire et précise je l'en remercie infiniment"
Et encore une fois super votre site . Merci Cordialement
non je suis un simple particulier de plus infirme et c'est une maison avec un terrain en achat chez un agriculteur qui me cède on bout de terrain voila c'est tous.
merci d'avoir répondu a une première question c'est sympa merci cordialement bonne soirée.