modulation

Question

Bonjour,pourrait on me dire si la loi sur les heures dite en modulation hautes son payable par mois, car notr emplyeur nous les payes qu'en fin d'année soite cela fait peut étre un 14 mois mais d'ici la il peut s'en passer des choses nous avons demander de revoir la convention des 35heures mais il nous répondre que la loie n'est pas encor transcrite je croie que nous devons étre la seul société qui percevons ces heures aprés 1 an mercie de vos réponses

patou · Answer

Bonsoir Armande, je ne crois pas que tu sois seule dans ce cas. Nous aussi cela ce pratique comme cela en fin d'année c'est à dire dans la paie de janvier ou bien decembre me souviens pas  il nous paye toute les heures supp que l'on à faites  et en plus de  ça il nous donne un relever d'heures pour les heures compensatrice c'est à dire chaque heures supplementaires (je ne sais plus comment cela ce calcul) donnent droit à des heures compensatrice cela veux dire que tu à droit à quelques  heures de repos à prendre cela peu aller par tranche de jours tout depend de ton cumul d'heures supp.  regarder sur le net  ou bien demander aux delegués du personnel sinon drh de ton travail (service du personnel.)   si la periode d'une année est trop longue cela peu ce négocier voirs avec le C.E pour essayer sur une periode de 3 mois cela ce fait.  en espérant avoir donner une petite lumière à ta question. Bonne soirée.voici un lien @+
         http://www.cerclerh.com/editorial/juridique+repos+compensateur.asp

armande · Answer

bonjour,mercie de m'avoir répondue ,oui sa je sais pour le repos compenssatoire mais moi ce que je voudrais savoir ces si il y a une loie qui dit qu'on pourrait les payer par moi quand a nos déléguées il ne son que des représantant du per ssonel plutot attachées aux basque du patron on n'a beau leurs demander tous les mois de revoir la convention rien ni fait ces donc pour sa que je pose cette question mais cela  me console un peut de savoir que je suis pas la seul dans ce cas ,car j'ai vue mon mari il y a 3mois mourrir un quelque mn sous mes yeux alor que rien ne le permétait alor excuser moi de l'expréssion j'en ai marre de me crever le cul si au bout du compte je e pourrait pas en profitez comme lui n'en a pas profitez cet année!!!!!!!!!

jfqld · Answer

Pour la modulation, quand vous faites des semaines dites hautes à plus de 46 H. La 47 eme heure est payeé à 25% au cours du mois ou elle est faite.

Pour toutes les autres heures supérieures à 35, elles seront payées en fin de période de modulation. Sur vos bulletins de paie, ces heures doivent apparaitre
Il n'y a aucun souci de la part de votre patron.
Entreprise de modulation cela se passe comme cela

armande · Answer

oui ok mais bon moi se que je voulais savoir ces si il y a une loi qui ferrait qu'on pourrait me les payer par moi mais encor mercie pour vos réponses

jfqld · Answer

non vous etes en modulation.
Un accord entreprise a du etre signé, il faudrait le dénoncer (syndicat) et refaire l'accord entièrement.

defenseur · Answer

Pour répondre à ta question, il n'y a pas de loi, permettant de changer cela car cela dépend uniquement de ton employeur et de son bon vouloir. Ceci dit il est possible de passer par le CE pour faire une demande groupé afin que le problème soit discuté, mais sans obligation.
Par contre concernant la mission de DP, sache qu'il n'ont pas de pouvoir mais seulement la faculté de poser vos réclamations devant l'employeur, et en aucun cas ne peuvent intervenir sur une convention collective, seules les syndicats nationaux peuvent revoir certaines conditions de la CCN. Donc les DP ni sont pour rien.
Par contre si il n'y a pas de CE, chez toi alors les DP peuvent demander à ce que soit négocié un accord d'entreprise qui vous permettrais de changer cela, mais pour ça il faut être solidaire dans vos revendications.

armande · Answer

oui ai bien comprie il peuvent renégocier, oui mais a chaque fois qu'on demande c'est a dire une fois par mois il nous réponde toujour la méme chose il faut que le texte de loi soit passer blablabla et ces reparti de plus belle jusqu'a la prochainne réunionon repose inlassablement cette méme question et pourtant nous somme tous solidaires
mercie d'avoir la patiance de me relire et de me répondre

Modulation

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