Plaque d'egout dans mon jardin
fredfulg
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Igor1 Messages postés 8279 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Igor1 Messages postés 8279 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai acheté une maison depuis peut et j'ai decouvert une plaque dégout situé au fond de mon jardin.
Au debut j'ai cru que c'etait une cuve mais aprés ouverture je peut confirmer que c'est bien les égouts.
Ce qui m'inquiète c'est que la maison a été acheter sans servitude et avec le raccordement au tout à l'égout (écrit noir sur blanc sur le compromis de vente)
Ais je donc une serviture avec le service des égouts ?
Merci d'avance pour vos reponse.
J'ai acheté une maison depuis peut et j'ai decouvert une plaque dégout situé au fond de mon jardin.
Au debut j'ai cru que c'etait une cuve mais aprés ouverture je peut confirmer que c'est bien les égouts.
Ce qui m'inquiète c'est que la maison a été acheter sans servitude et avec le raccordement au tout à l'égout (écrit noir sur blanc sur le compromis de vente)
Ais je donc une serviture avec le service des égouts ?
Merci d'avance pour vos reponse.
4 réponses
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Merci pour votre reponse igor1, mais après renseignement ce jour à la mairie, il sagit d'une "plaque de transfert" apparament ca relie deux quartier de mon entourrage.
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Bonjour,
C'est peut-être tout simplement le tabouret final de votre habitation. Sinon, allez vous renseigner en mairie. -
Bonjour,
Je peux vous en débarrasser, combien vendez-vous votre plaque d'égout (socle y compris).
Merci d'avance, -
Bonjour, depuis novembre 2008 la plaque est déjà vendue et posée
La législation juridique et financière évolue en permanence...