Demande renseignement

olivier - 18 nov. 2008 à 10:44
tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 - 18 nov. 2008 à 11:14
Bonjour,
j ai une garde alterner de mes 3 enfant depui 3 an mon plu gran vie avec moi depui 3 an il a 15 an maintenant et na jamais voulu retourner avec sa mere je touche la moitier de la caf et sa mere aussi mai depuis 3 anelle le declare vivant avec ellepour l apl et o niveau des impotde plus elle ne s en occupe pa elle ne participepa ni a l habiller ni a rien d autre voici mon probleme si je le signal a la caf on ma dit que je ne toucherai plu rien pour lui et que je risquerai d avoir des probleme aussi se qui et fou y a t il une solution car moi j ni pe rien si el fait de fausse declaration et quand y va voir sa mere alors que c elle qui lui demande de passer elle lui dit tu vien juste me voir pour le fric voila un pe pres quel genre de personne el et j espere que quelqu un pourra me donner des conseil sur la demarche a suivre merci

1 réponse

tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 078
18 nov. 2008 à 11:14
Bonjour ,


Si le jugement de garde alternée n'a pas été modifié, il est la référence de votre organisation ...
Donc, votre aîné est toujours sensé aller chez sa maman . Sans nouveau jugement qui institue autre chose, c'est la seule base pour la CAF .

A ce jour,les seules allocations familiales peuvent être partagées entre chacun des parents ; les autres allocations ne sont versées qu'à un seul, après choix et signature des deux parents . La maman ne fait sans doute pas de "fausse" déclaration, puisque c'est votre jugement de garde alternée qui fait foi .

De son côté, la maman doit considérer que, ne voyant son fils que de loin en loin, elle n'est plus fondée à participer à son entretien ! A ce moment, c'est toujours le jugement et les conventions qu'il a homologuées qui sont là encore à respecter : faites-le valoir à la maman ! S'il y a avantages, il y a aussi inconvénients .
Et si cela est possible, faites une nouvelle requête amiable et conjointe devant le JAF, accordant à sa demande la résidence de l'aîné chez vous, ce qui modifiera également les conditions financières, non en vous supprimant des allocations, mais en appelant la maman en participation à l'éducation par vous seul de votre fils . Vous aurez alors un jugement conforme à la réalité de la situation pour régulariser le tout .

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------
                               .... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
                             §  même au plus bas, on devrait bien y arriver §
0