Droits sur l'évènementiel
todm
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tevanaa Messages postés 1349 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
tevanaa Messages postés 1349 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
j'aimerai savoir qui est responsable lors d'un évènement organisé dans une maison? est- ce qu'un âge limite existe? si l'évènement n'est pas organisé par le propriétaire, qui est responsable? Peut on considérer les enfants des propriétaires (mineur ou majeurs) comme de possible responsables? comme des propriétaires (droit de prêt de leurs maison)? Si les propriétaires ne savent pas qu'il y a un évènement du fait qu'il soit partie quelques jours et que leur enfant(majeur ou mineur) accueille un évènement dans la maison, qui est responsable d'autrui dans la maison? l'enfant n'est pas organisateur il propose juste la maison et est présent a ce même évènement!
Merci pour votre temps et vos réponses!
bonne soirée
j'aimerai savoir qui est responsable lors d'un évènement organisé dans une maison? est- ce qu'un âge limite existe? si l'évènement n'est pas organisé par le propriétaire, qui est responsable? Peut on considérer les enfants des propriétaires (mineur ou majeurs) comme de possible responsables? comme des propriétaires (droit de prêt de leurs maison)? Si les propriétaires ne savent pas qu'il y a un évènement du fait qu'il soit partie quelques jours et que leur enfant(majeur ou mineur) accueille un évènement dans la maison, qui est responsable d'autrui dans la maison? l'enfant n'est pas organisateur il propose juste la maison et est présent a ce même évènement!
Merci pour votre temps et vos réponses!
bonne soirée
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