litige sur vices cachés après vente immobiler Résolu/Fermé

Question

Bonjour,
nous avons vendu notre maison le 27 juin dernier. Je recois ce jour une LRAR de l'agence qui a vendu notre maison. Les acheteurs nous reprochant avoir vendu la maison avec une chaudier hS, (diagnostic gaz fait le 280308) essais sur chaudière réalisée. ras.Il nous réproche d'avoir camouflé une dalle de beton sous un lino,  et qu'il découvre que la 2 ième cave de la maison n'est accessible que par un trous. Nous avons expliquer aux agents immobilier tous ces détails concernant la maison, tout était visible et accessible. Pour la chaudière elle fonctionnait encore en mars dernier. Il veulent un réglement amiable pour un montant de 1400 euros, remplacement de la chaudiere. En ont -ils le droit ? Meme si la chaudière était cassée comme ils le disent commnet pouvais je le savoir étant donnée que nous ne vivions plus à l'intérieur. Ils n'ont jamais demandé a faire fonctionner la chaudière, ils nous ont simplement demandé si elle fonctionnait, et nous avons répondu que oui. certains juristes me disent de ne pas répondre, puisque l'acte est signé et que les acheteurs achète la maison sans recours etc.. et d'autre me disent qu'ils ont peu etre moyen de m'attaquer en justice. Que dois je faire. Le notaire m'a envoyé l'acte authentique, mais je ne suis pas avocate, que dois je faire ?

ericRg · Accepted Answer

Les conseils d'Eric Roig, directeur-fondateur de droit-finances.net  
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Igor1 · Answer

Bonjour, 
concernant le trou pour accéder à la 2ème cave, et la dalle sous le lino, vos acheteurs ne peuvent rien, ce n'est pas un vice caché.
Pour la chaudière c'est vrai qu'il n'est pas étonnant que les avis soient partagés, personnellement je serais tenter de dire que votre responsabilité et donc vive caché sera dure à prouver. Mais si l'affaire devait aller devant un tribunal, c'est le juge qui décidera. c'est à vous de voir et peut-être de négocier ( à titre purement amical et sans reconnaissance d'un vice caché) une participation à hauteur de la moitié de la somme réclamée.

Micleb · Answer

Je suis de l'avis effectivement de ne rien faire (les acheteurs achètent dans l'état) et manifestement ce n'était pas une chaudière neuve (cela exclu "pratiquement" les vices cachés) et si vous êtes de bonne foi, à charge aux acheteurs de faire la preuve que vous avez caché, camouflé (Dol) une défaillance rendant la chaudière impropre à son "utilisation normale" (ceci pour relativiser le terme de HS) et il pourrait même peut-être être engagé la responsabilité du diagnostic"eur" quoique je pense que celui-ci n'a pas l'obligation de mettre le matériel en fonctionnement ! Pour la cave si elle à été déclarée sur l'acte et même seulement décrite par les vendeurs, ils appartenait en toute liberté à l'acheteur  de s'intéresser de son accessibilité (Voir à visiter non?).

A mon avis, ne vous laisser pas impressionner...

Igor1 · Answer

Bonjour, 
devant un tel avocat, il vaut mieux plaider seul que d'en avoir un. Toutefois, la décision vous appartient.
Si comme dans certains pays les avocats étaient payés "au résultat"....... Le votre a déjà perdu d'avance, dites lui que vous, vous arrêtez les avances ..... d'argent.

bea · Answer

Bonjour 
Moi aussi j ai vendu ma maison au mois de mai 2010 notre chaudiere est une marque Vaillant elle date de 1996 et etait en place deja quand nous avons achete cette maison l entretien a ete fait tout les ans nous y avons habite 14 ans et avons eu juste une panne insinifiante  
Il s avere que d apres le professionel qui fait l entretien annuel la pompe serait hs  
Nous avons dit a la personne qui nous l a acheter que le changement de chaudiere serait un investisement a prevoir qu elle etait vieille 
Nous sommes au mois de septembre et cette chaudiere fonctionne tjrs mais pr avoir de l eau chaude il faut mettre le thermostat en route  
Nos acheteurs ont envoyer un courrier au notaire pour lui dire qu il y avait un vice caché je vient de recevoir deux devis un de 2200e et un autre de 3400e  
Es ce que je doit accepter un devis et payer? 
Merci de m eclairer

jose · Answer

Bonjour, 

J'ai acheté une maison il y a trois mois. Nous avons visité toute la maison sans rien remarquer. Cependant pendant la visite de la cave (totalement obscure) j'ai remarqué uniquement un tuyau qui sortait vers la rue. Je viens de découvrir que dans la cave nous avons des infiltrations importantes et aussi une pompe pour vider la cave qui se trouve dans un trou. Le propriétaire ne nous avait rien dit. Qui plus est, l'ancien propriétaire est parti en prenant soin d'éteindre la pompe sans nous prévenir de son existence, ce qui fait que nous avions 10 cm d'eau dans la cave un mois après. Puis je poursuivre en justice le vendeur ?
J'ai peur que les fondations soient endommagées.

Merci

Litige sur vices cachés après vente immobiler

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