Carte de pêche : pêcher dans étang privé ?
Résolu/Fermé
JACOBAG
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Steph -
Steph -
Bonjour,
je voudrai savoir si en étant titulaire d une carte de péche je pouvé péché dans un étang soi disant privé mi le probléme c est qu il est innondable et comunique avec le cour d eau donc il et alviné par le cour d eau par innondation et par l entré par un tuyau ki comunique avec le cour d eau donc suije dans mon droit si ji péche. merci pour les réponses
je voudrai savoir si en étant titulaire d une carte de péche je pouvé péché dans un étang soi disant privé mi le probléme c est qu il est innondable et comunique avec le cour d eau donc il et alviné par le cour d eau par innondation et par l entré par un tuyau ki comunique avec le cour d eau donc suije dans mon droit si ji péche. merci pour les réponses
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3 réponses
Bonjour, je n'ai pas tout compris... jeil faut pécher dans les zones autorisées par arrêté. Si c'est une zone privée , ilfaut l'autorisation du propriétaire.
Cordialement
Cordialement
normalment tu peut peché dans un etang privé s il et alimenté par un cour d eau mais le probleme tu na pas le drois de mettre les pieds sur les rives faut arrive avec embarcation salutation
il ne faut pas raconter n'importe quoi quand on ne sait pas on ne dit rien, car la personne que vous renseignez peut se retrouver en infraction par de faux renseignements et c'est ce que vous êtes en train de faire
d'une par pour pêcher dans un étang qu'il soit en eaux closes ou libres il faudra toujours l'autorisation du détenteur du droit de pêche <propriétaire > sauf si ce plan d'eau à été cédé par convention à une aappma dans ce cas le propriétaire perd son droit de pêche au profit de l'aappma
même sur une rivière vous ne pouvez pêcher sur la rive ou en barque car le droit de pêche appartient au propriétaire du fond le mot NORMALEMENT est à utiliser avec précaution
cordialement
d'une par pour pêcher dans un étang qu'il soit en eaux closes ou libres il faudra toujours l'autorisation du détenteur du droit de pêche <propriétaire > sauf si ce plan d'eau à été cédé par convention à une aappma dans ce cas le propriétaire perd son droit de pêche au profit de l'aappma
même sur une rivière vous ne pouvez pêcher sur la rive ou en barque car le droit de pêche appartient au propriétaire du fond le mot NORMALEMENT est à utiliser avec précaution
cordialement
vous possédez un permis de pêche d'une aappma ?
alors vous pouvez pêcher dans cet étang
si cet étang fait partie de ton aappma tu peux pêchez sans crainte
si non il te faut l'autorisation du propriétaire, même si il a une relation avec le cours
tu peux avoir une amande pour pêche sur autrui article R435-1 du code de l'environnement
alors vous pouvez pêcher dans cet étang
si cet étang fait partie de ton aappma tu peux pêchez sans crainte
si non il te faut l'autorisation du propriétaire, même si il a une relation avec le cours
tu peux avoir une amande pour pêche sur autrui article R435-1 du code de l'environnement
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