Arpentage
Fermé
la petite
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KID -
KID -
Bonjour,
jai acquis un lot a bois en 2005, il y a 1/4 du lot qui apartient a ma belle soeur depuis 1977.terrain enclaver avec un vieux chemin mitoyen.nous devions reparer ce chemin. la , la chicane a pogner.ont a fait le chemin ,elle na pas payer.la ont veut delimiter nos terrains car son conjoint buche partout,ont a sudgerer des arpenteur=toujours refuser.elle en a sudgerer un, ont a accepter.la l arpenteur a vu que les clotures des lot voisins sen allait tout croche, donc ont a pas les bonnes dimension. ma belle soeur dit que sais eux qui avait fait le chemin vla 30 ans donc cest a elle. si ca marche comme ca il me reste que 150 pied de large au lieux de 418 pied.si d autre arpenteur ont borner en 2006 le 3 iem lot de la. notre arpenteur peut t-il partir de la et retablir les lignes ou ont pert tout.s il retabli les lignes et que les voisins sont pas d accord que ce qui arrive. merci
jai acquis un lot a bois en 2005, il y a 1/4 du lot qui apartient a ma belle soeur depuis 1977.terrain enclaver avec un vieux chemin mitoyen.nous devions reparer ce chemin. la , la chicane a pogner.ont a fait le chemin ,elle na pas payer.la ont veut delimiter nos terrains car son conjoint buche partout,ont a sudgerer des arpenteur=toujours refuser.elle en a sudgerer un, ont a accepter.la l arpenteur a vu que les clotures des lot voisins sen allait tout croche, donc ont a pas les bonnes dimension. ma belle soeur dit que sais eux qui avait fait le chemin vla 30 ans donc cest a elle. si ca marche comme ca il me reste que 150 pied de large au lieux de 418 pied.si d autre arpenteur ont borner en 2006 le 3 iem lot de la. notre arpenteur peut t-il partir de la et retablir les lignes ou ont pert tout.s il retabli les lignes et que les voisins sont pas d accord que ce qui arrive. merci
2 réponses
Je suis un arpenteur-géomètre du Québec,
Un bornage est une opération qui va démarquer d'une manière irrévocable la limite entre les propriétés des parties en cause, le bornage est à frais commun, donc, chacune des 2 parties en cause doit payer sa part des honoraires.
Le bornage peut être judiciaire (soit selon les formalités dictées dans le Code de procédure civile du Québec). Si la situation le permet il est aussi possible de faire un "bornage à l'amiable sans formalités" qui permet d'économiser certains frais et délais.
Consultez le www.oagq.qc.ca pour de l'information supplémentaire!
Un bornage est une opération qui va démarquer d'une manière irrévocable la limite entre les propriétés des parties en cause, le bornage est à frais commun, donc, chacune des 2 parties en cause doit payer sa part des honoraires.
Le bornage peut être judiciaire (soit selon les formalités dictées dans le Code de procédure civile du Québec). Si la situation le permet il est aussi possible de faire un "bornage à l'amiable sans formalités" qui permet d'économiser certains frais et délais.
Consultez le www.oagq.qc.ca pour de l'information supplémentaire!
La législation juridique et financière évolue en permanence...
J'ai vu votre message sur internet.
Je suis arpenteur-géomètre et mon cabine se spécialise dans le domaine du bornage et de l'expertise.
Si vous avez besoin d'information relativement à l'emplacement des limites de votre propriété, n'hésitez pas à communiquer avec moi.
bornage@mediom.com
cher collegue j'ai été contant de vs su internet
j'en vsuis fier, moi c'est MUMBERE MUHASA PTRICK , un Jeune copngolais Arpenteur et ir. CONSTRUCTEUR EN BATIMENT; je travail au service du cadastre de rutshuru en R D C.