Temps de réalisation d'un document d'arpentag

celinou06
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soleilen73
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- 13 nov. 2009 à 14:15
Bonjour,
Je suis en indivision. Notre géomètre a réalisé notre bornage et nous a établi un document de bornage. Le temps de réalisation de ce bornage depuis la commande a été d'une année car il y a eu de nombreuses prolongations (rectification d'une limite de voisinnage, erreurs sur le plan à rectifier à de nombreuses reprises car notre géomètre est très lent...). Il vient de m'apprendre que pour diviser réellement le terrain il ne suffit pas de passer chez le notaire mais de réaliser un arpentage.
Combien de temps allons nous attendre ? Existe t-il une moyenne de temps d'attente depuis la commande d'un arpentage ?
Nous réservons un piquetage éventuel à l'avenir.
Une fois le document d'arpentage effectué y a-t-il encore d'autres étapes à franchir avant de réaliser nos travaux de piscine ?

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soleilen73
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3 septembre 2011
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13 nov. 2009 à 14:15
Bonjour, entre la demande et le bornage c'est un à deux mois, sauf si vous êtes en bornage judiciaire qui passe par le TGI. Mais il faudra avoir un CU du terrain divisé, passer chez le Notaire pour enregistrement, et une DP pour la piscine .
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