LOYES IMPAYES

AMELIE - 27 oct. 2008 à 15:35
lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 - 28 oct. 2008 à 19:19
Bonjour,

je suis proprio d un appart de 35 m², j ai loué cet appart le 13 juin 2006 a une personne de mauvaise foie.

Aujourd hui elle me doit 4873€ de loyer soit l equivalent de 6 mois.

elle a payer ses loyers pendant quelques mois en espece , puis pendant de nombreux mois elle me versée que 270€ par mois au lieu de 670€ .
la dette est montée jusuq'a pret de 5000€ la locataire a fait le necessaire aupres de la caf , la caf ma versée 4200€ en mai 2008.
depuis mai 2008 , je ne touche plus rien du tout , a ce jour elle me doit 4 873€ , la locataire ne reponds pas a mes courriers dans lesquel je demande de regulariser la situation et de me fournir ses papiers d assurance.
a deux reprise je l ai eu au telephone , elle me dit etre sous tutelle???!!!!!!????

Cette jeune femme a une petite fille , elle a menti a la caf en precissat quelle vivait seule pour toucher une indemnisation, en realité elle vi avec un homme qui figure sur les quittance de loyers.
je bail prend fin en juin 2009, je souhaite vendre cette appartement car finanaciere c est un gouffre pour moi , et je ne m en sort plus.
que puis je faire et ds quelle mesure je peux avoir la certitude quelle partira?
je sias qu il faut envoyer un conges pour vente 6 mois avant la fin du bail, mias quelle sont les possibilité qui s offre a moi pour etre certaine quelle quitte cette appartement a la fin du bail??
je n aipas lancé de procedure car je pensai quelle ete de bonne foie et je me suis dit que parfois il faut savoir tendre la main, aider les gens j ai cru que je pouvais lui faire confiance.

Par avance merci de votre reponse je dois avouer que la situation me pourri mon quotidien.
Cordialement
Amelie

3 réponses

lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 4 589
28 oct. 2008 à 17:24
Bonjour,
Votre dossier est trop complexe pour pouvoir vous donner des réponses précises sans la totalité des "billes".
Le fait de donner des espèces peut-être le signe de sur endettement avec toutes ses éventuelles conséquences. Je pense que vous auriez du commencer une procédure plus tôt, pas pour ennuyer votre locataire mais simplement pour faire constater la dette. L'homme en question qui figure sur les quittances est donc aussi titulaire du bail ???
Faites votre congé pour vendre dés à présent. Je vous conseille de passer par un huissier car le formalisme de ce congé est assez complexe et les conséquences d'un congé mal formulé peuvent être très importantes.
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Oui il figure sur le bail , mais je pense qu elle a falcifié celui-ci pour etre seule sur ce fameu bail et pour toucher les aides comme la CAF ou autre...
je vais mettre en place deux procedures
- une d expulsion pour etre prete des mars et pourvoir agir
- faire mon conges de vente debut novembre
le tout pas huissier...

j ai un dossier qui commence a etre bein etoffer , avec toutes les lettres en AR que je lui ai fait parvenir et auquel elle n a jamais repondu nottement pour L ASSURANCE que je n ai jamais eu .

IL faudait que je demande aussi a l huissier du cout pour l assurance??
car d aprtes les info que j ai trouvé sur le net c ets une clouse resolutoire, c est bien çà???

une derniere question, je n ai aucun autre recourt , car cette situation tombe en plien crise et du coup je peux dire que mon porte monnaie est aussi en grise , elle me mets ds une situiation plus que delicate et pour le coup j ai du mal a joindre les bouts....

la loie est mal faite pour les proprio a quand des droits pour les proprietaires qui se fon,t abuser , et qui pourle coup travaille pour des gens de mauvaise foie qui profite du systheme..........

mille meric pour votre reponse ,
çà ma motiver
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lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 4 589
28 oct. 2008 à 19:19
L'histoire de l'éventuelle falsification du bail ne vous concerne pas, c'est leur problème. Le défaut d'assurance pourrait être une cause de résolution du bail, ainsi que le non paiement des loyers (principalement). Lancez tout ça avec un huissier, mettez vos locataires en demeure de régulariser leur situation de paiement avant action judiciaire pour voir "si ça bouge".
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