probleme de garde denfant

Question

Bonjour,
bonjour moi et mon ex compagne on c separer depuis 4mois nous avons 2 enfant en commun et egalement un bail en hlm en commun elle es parti vivre chez sa mere avec mes 2 enfants nous avions decider a fixer des jours de garde a lamiable seulement aujordhui madame fait se qu il lui plait elle se permet de partir avec mes enfants quand bon lui semble durant des jours sans me prevenir je voudrai donc etablir des regles pour lekilibre de mes enfants mais nous ne sommes pas marier juste des ex concubin es se ke je risque de moins voir mes enfants en passant par le jaf sachant ke je les avait la moitier de la semaine en en rapport avec mes horaires de travail et es que je risque de perdre mon logement et avoir l obligation de lui ceder le bail  a elle  sachant ke c moi qui payer les loyers assurances et taxes dabitation depuis 4 an si vous pouver maider svp je c pas quoi faire seulement a lamiable mon ex compagne ne respect pas nos engagement moi tous se ke je veut c un ekilibre pour mes enfants que jadore plus que tous au monde merci          ps je suis le papa

pititenouette · Answer

Bonjour,
N'étant pas mariés vous pouvez proposer unemédiation familiale pour régler le problème de garde des enfants.
Cette procédure peut aboutir à un accord que vous ferez valider par un juge.

Si votre ex compagne n'accepte pas, vous devrez faire appel au JAF

nicky78 · Answer

et en passant au jaff es se que je risque de perdre plus de jours de garde inci que mon logement

nicky78 · Answer

le probleme c que mon ex compagne ne respecte pas nos accord t aucune discution es possible avec elle et je voudrai savoir si le mieux pour moi et de subir ou de faire apel au jaf car jai peur quil lui laisse lapartement  sachant quelle la quitter depuis 4 mois ainsi que tou ses affaire meuble i comprit et es se que je risque davoir moins de jour de garde que actuelllement

Théo89 · Answer

si tu as signé le bail de ton logement(avec ou sans sa signature a elle) tu es donc locataire point barre il n'y a aucune raison que tu perdes ton logement du fait de la separation! Quant a lui ceder le bail, c'est pas au juge d'en decider ni a toi ni a elle! c'est l'organisme hlm ou le proprietaire qui cede un bail, en general quand un locataire s'en va et les informe que quelqu'un est interressé pour reprendre le logement, ce qu'il n'est pas obligé d'accepter d'ailleurs!Si elle a signé le bail avec toi elle est locataire au meme titre que toi mais ne peut en aucun cas te virer et inversement! Elle s'en va volontairement donc à elle de se debrouiller pour trouver un toit pour elle et les enfants (si elle a pris tous les meubles etc elle avait surement quelque chose sous la main).Elle vit chez sa mere tu as ton logement point barre!Pour tes enfants au contraire, en passant par le JAF, il y aura pour elle comme pour toi des obligations  la elle fait ce qu'elle veut car rien n'est officiel, rien n'est ecrit, ya pas de jugement donc facile, mais avec le jaf , elle devra se conformer a la decision du juge:droit de visite et d'hebergement pour toi, avec les modalités convenues entre vous( nbre de jours, jours,horaires(selon ton travail)week end vacances etc) et la si elle ne s'y conforme pas tu auras possibilité de contester ce qu'elle fait!  (tu t'inquietes de trop!=Jaf!) bises

nicky78 · Answer

merci pour ta reponse kan je suis parti a lorganisme hlm il mon dit kil pouvcer pas lenlever du bail qu il fallait voir avec un tribunal pour sa et le logement es au 2 nom c pour s que je suis inkiet sachant que sa fait 4 an que c moi qui paye tou loyer taxe assurance

Théo89 · Answer

tu ne peut pas la virer, elle ne peut pas te virer, elle est libre de partir toi aussi !celui qui veut partir doit se faire retirer du contrat (resilier) l, celui qui reste devient donc seul locataire  ce que les hlm te disent c'est en cas ou toi tu voudrais la faire partir de force(donc tribunal) ce qui n'est pas le cas ils ont du penser ou comprendre ca!c'est a elle de se faire retirer du contrat de bail mais elle n'est pas obligée! par contre si tu touche de l'apl fais a la caf une attestation ou va les voir afin qu'ils recalculent tres droit a l'apl (moins de ressources au foyer donc plus d'apl)   quant elle trouvera un autre logement elle sera bien obligee de resilier son contrat (chez vous) pour un contrat ailleurs! elle n'a aucun interet particulier a laisser son nom sur le bail actuel( mis a part pour le courrier peut etre...) voit toi pour la caf partie o mais faut pas perdre de largentlol

nicky78 · Answer

ok dacord en faite en se qui concerne le jaf tous se qui es bien donc pour lapart en locurence ne sen occupe pas en faites c est sa que tu ve me dire

Théo89 · Answer

tout a fait! voit juste ton interet financier présent a faire revoir ton loyer a la baisse(apl caf) pour le reste contacte le jaf pour visite hebergement enfants etc rien a voir l'un avec l'autre (relire mon post 4)

manuel2 · Answer

Garde ton appart, pour recevoir tes enfants plus tard, il faut un toit, chambre etc

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