Nuisance sonore: parquet qui craque [Résolu]

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 jimmy -
Bonjour à tous,

J'ai regardé quelques discussions sur le forum, mais je n'ai pas trouvé une réponse précise. Certaines réponses sont d'ailleurs enflammées, donc merci de ne pas répondre si vous trouvez que le bruit en appartement est normal et que si on n'est pas content on n'a qu'à aller vivre à la campagne (ce que je ferai volontiers lorsque j'aurai les moyens de quitter la région parisienne :))

Pour la petite histoire: de nouveaux voisins se sont installés récemment au dessus de chez moi et mon amie, et nous les trouvons particulièrement bruyants. Les précédents voisins ne faisaient aucun bruit, nous ressentons donc bien la différence. Nous leur avons déjà signalé plusieurs bruits: portable en mode vibreur sur le parquet en guise de réveil matin à 6h45 (je vous le conseille d'ailleurs, c'est radicale, surtout pour les gens en dessous), ordinateur bruyant posé à même le sol et provocant un vrombissement en dessous, portes qui claquent. Pour le portable et l'ordinateur, nous n'avons plus le bruit, les portes qui claquent sont toujours là. Mais ce n'est pas le pire. Ils ont en effet des horaires assez insupportables, nous sommes pourtant jeunes (26 et 23 ans) et nous sommes régulièrement réveillé à 1h, 2h même jusqu'à 3h par les bruits de pas lorsqu'ils vont se coucher. Ils leur faut, en effet, bien 10 minutes pour se mettre au lit. Le matin, ça commence à 7h, pendant 1h, avec en prime les bruits de chaises sans patin qui grince sur le parquet, les portes qui claquent, et les placards qui s'ouvrent et se ferme. Nous devons nous lever pour aller au boulot de toute façon, mais ces bruits récurrents sont usants.

Je suis conscient qu'ils ont une vie, et qu'ils ont le droit de vivre comme ils l'entendent chez eux, mais pas à notre détriment. On ne peut pas imposer ses horaires aux autres. Une précédente voisine occupait l'appartement du dessus, et c'était l'inverse. Nous avons essayé le plus possible de faire le moins de bruit possible, mais c'était plus compliqué avec elle car elle n'était pas capable d'identifier les bruits que nous faisions. Elle entendait des meubles bouger en pleine nuit. Cette voisine a porté plainte, mais nous n'avons rien reçu, il n'y a pas eu de suite et elle est partie... Tout ça pour dire que je comprends la situation inverse.

Après ces élucubrations, j'aurais juste voulu savoir les recours possibles. Sont-ils responsables du bruit qu'ils font, sachant qu'ils ont des horaires un peu impossibles, ou bien quelque soit l'heure, ce genre de bruit est à imputer à la mauvaise isolation de l'immeuble, et dans ce cas, c'est le propriétaire qui est responsable ? Quelle est la procédure à suivre ? Envoyer un courrier recommandé, à qui, eux ou le propriétaire ? Faire constater par un huissier ?...

Merci d'avance pour vos réponses éclairées.
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3 réponses

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Bonjour,
c'est le bailleur qui doit légalement s'occuper de ce problème. Article 6 de la loi du 06/07/1989

...."b) D'assurer au locataire la jouissance paisible du logement et, sans préjudice des dispositions de l'article 1721 du code civil, de le garantir des vices ou défauts de nature à y faire obstacle hormis ceux qui, consignés dans l'état des lieux, auraient fait l'objet de la clause expresse mentionnée au a ci-dessus ...."

Et au locataire de ne pas se mettre en situation délicate? Article 7 de la même loi.

......"b) D'user paisiblement des locaux loués suivant la destination qui leur a été donnée par le contrat de location ...."
Dans mon cas il s'agit de la voisine du 3ème et je suis au 2ème. Elle a 3 enfants très turbulents. Mais ce qui me gène le plus c'est que depuis un an environ elle a ouvert dans l'appartement une agence immobilière. Son associée est là du matin au soir et refuse de troquer ses bottes pour des chaussons. En outre il y a les clients et les clientes avec chaussures de ville et à talons. Sans mentionner le bruit des chaises que l'on trainaille non-stop. Tout ceci sur de parquet. La RIVP lui octroie le droit de travailler chez elle "car ce n'est pas une ferronerie ni une menuiserie". Et la voisine refuse d'installer une moquette ce à quoi la RIVP ne voit aucun inconvénient. En effet la voisine est le seul cas social dans l'immeuble et la RIVP se verrait dans l'obligation de payer pour la moquette. La RIVP m'a déboutée et clôturé le dossier.
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Merci de cette prompte réponse.

J'avais dans l'idée d'envoyer un courrier recommandé aux locataires. Je n'ai pas forcément envie de m'embarquer dans une procédure judiciaire. Puis-je leur demander l'adresse de leur bailleur ou dois-je contacter le syndicat ?
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Bonjour,
Faites un petit courrier au syndic de copropriété plutôt qu'au syndicat en leur signalant les faits et en leur demandant de contacter le propriétaire. Avez vous contacté vos voisins du dessus ?
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oui comme indiqué dans mon monologue, je les ai déjà contactés
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Re,
Je le répète c'est à votre bailleur de vous assurer la jouissance paisible du logement qu'il vous loue. de ce fait c'est à votre bailleur qu'il vous faut vous adresser si possible par LRAR et en lui notifiant les articles de loi.
C'est lui qui devra intervenir auprès du syndic si besoin.
Sur votre bail vous avez obligatoirement les coordonnée de votre propriétaire (c'est la loi).
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Je n'avais pas compris dans ce sens là en fait, je pensais qu'il s'agissait de se plaindre auprès du bailleur des locataires.