LE CHEMIN COMPTE T'IL POUR LE SHON
lircyl
-
Paulin -
Paulin -
Bonjour,
J'ai un terrain de 600M2 COS 0,25
Un SIXIEME INDIVIS d'une parcelle à usage de chemin pour une contenance de 213M2 (soit 35,50M2 )
Est- ce que les 35,50M2 du chemin peuvent être rajoutés dans le calcul du SHON de construction.
Réponse urgente svp,
Cordialement,
Lircyl.
J'ai un terrain de 600M2 COS 0,25
Un SIXIEME INDIVIS d'une parcelle à usage de chemin pour une contenance de 213M2 (soit 35,50M2 )
Est- ce que les 35,50M2 du chemin peuvent être rajoutés dans le calcul du SHON de construction.
Réponse urgente svp,
Cordialement,
Lircyl.
A voir également:
- LE CHEMIN COMPTE T'IL POUR LE SHON
- Lettre déblocage compte bancaire suite décès - Guide
- Virement caf effectué mais rien sur mon compte - Forum CAF
- Trouver le titulaire d'un compte bancaire ✓ - Forum Banque et Crédit
- Compte positif 48h ✓ - Forum compte bancaire
- Nous avons régularisé votre dossier le paiement est effectué sur le compte ✓ - Forum CAF
La législation juridique et financière évolue en permanence...